22 décembre

21 décembre, rendez vous au Club des Poètes, 30 rue de Bourgogne à Paris, pour fêter un demi-siècle de poésie, en écoutant les poètes de tous les temps et de tous les pays. 19 décembre 1961 : Jean-Pierre Rosnay, poète, animateur d'émissions de poésie à la télévision et sur France Inter, inaugure au cœur de Paris, à deux pas de l'Assemblée nationale, le Club des Poètes. Il s'agit de « rendre la poésie contagieuse et inévitable ». Depuis ce jour, on peut y venir dîner ou prendre un verre. A 22 heures

30 102 37 10/ 77 655 94 19 Email : saemss@yahoo.fr site web : saemss-cusems.com COMPTE RENDU DES RENCONTRES DU SAEMSS-CUSEMS AVEC LE GOUVERNEMENT Le Secrétariat Permanent du SAEMSS-CUSEMS a participé à une série de rencontres (16 décembre, 26 décembre, 27 décembre, 03 janvier et 05 janvier 2012) avec le gouvernement pour la mise en œuvre des accords signés en 2011 et le réglement de certaines questions urgentes. Ainsi la rencontre du 16/ 12/ 2011 avec le Ministère de l’Education a permis de

EXTÉRIEURS LES EMBAUCHES AU COURS DE L’ANNÉE LES DÉPARTS AU COURS DE L’ANNÉE LES PROMOTIONS CHÔMAGE LES HANDICAPÉS L’ABSENTÉISME 4 16 17 18 24 25 25 27 1.1 - LES EFFECTIFS Par convention, l’effectif présenté au Bilan Social est celui au 31 décembre et comprend : • Les salariés statutaires à temps plein et à temps partiel (y compris les Pers 429), à l’exception de ceux dont le contrat de travail est suspendu, de ceux mis à disposition et de ceux détachés à l’extérieur d’EDF. • Les salariés non-statutaires

Exposé sur Paul Eluard 1) Biographie Eugène Émile Paul Grindel, dit Paul Éluard, est un poète français né à Saint-Denis le 14 décembre 1895 et mort à Charenton-le-Pont le 18 novembre 1952. En 1916, il choisit le nom de Paul Éluard, hérité de sa grand-mère, Félicie. Il adhère au dadaïsme et devient l'un des piliers du surréalisme en ouvrant la voie à une action artistique engagée. Il est connu également sous les noms de plume de Didier Desroches et de Brun. Toute la vie d'Éluard se confond

recevez un Email chaque fois qu’un contenu pédagogique sera ajouté (Cours, examens, magazines, …) Fiscalité IS 3ème Année HEC AVIS AUX ÉTUDIANTS Clubihec et MMT JE IHEC participeront au Salon Tunisien du Marketing et de la Communication du 20 au 22 Mai 2009 au Golden Tulip, Carthage. Contact: Brahim Ahmed Tél: 97 81 43 91 Mail: manager@club-ihec.net Club Ihec, Stay Closer, We go Further… | 2008 © 1 IS Chapitre Il - IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS Section I – CHAMP D’APPLICATION ARTICLE 45. I.

Loi n° 2009-71 du 21 décembre 2009, portant loi de finances pour l’année 20101 Au nom du peuple, La chambre des députés et la chambre des conseillers ayant adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Article premier : Est et demeure autorisée pour l’année 2010 la perception au profit du Budget de l’Etat des recettes provenant des impôts, taxes, redevances, contributions, divers revenus et prêts d'un montant total de 18.235.000.000 Dinars répartis comme suit : Recettes

« Bataille d’Hernani ». 1841 : Reçu à l’académie française. 1845 : Il est nommé Pair de France par Louis Philippe. 1848 : Il soutient Louis Napoléon Bonaparte pour la présidence de la IIe république. 1851/1852 : Il s’oppose au coup d’Etat du 2 décembre 1851 et tente d’organiser une résistance. Contraint à l’exil, il part pour Bruxelles, puis Jersey en 1852. 1856 : Installation sur l’ile de Guernesey. 1862 : Publication des « Misérables »Enorme succès malgré les critiques. 1870/1871 : Retour

L059 Loi n° 91-20 du 2 décembre 1991, modifiant et complétant la loi n° 8412 du 23 juin 1984 portant régime général des forêts L071 loi n° 87-17 du 1er août 1987 relative à la protection phytosanitaire L073 Loi n° 89-23 du 19 décembre 1989 relative à la normalisation L085 Loi n° 90-25 du 18 novembre 1990 portant orientation foncière L089 2 Ordonnance n° 95-26 du 25 septembre 1995 modifiant et complétant L101 Loi n° 90-29 du 1er décembre 1990 relative à l'aménagement

caractère monétaire du prix ? ▫ Doc. n° 1 ▫ Doc. n° 2 ▫ Doc. n° 3 Civ. 1 , 12 octobre 1967, p. 64-13229, B. n° 292 e Civ. 3 , 9 décembre 1986, p. 85-13373, B. III n° 177 re Civ. 1 , 20 février 2008, p. 06-19977, B. I n° 56 re Non reproduits RDC 2009 p. 549 obs. A. Bénabent LPA 20 octobre 2008 n° 210 p. 6 n. S. Renaud LEDC juin 2008 obs. H. Boucard Ass. Plén., 1 décembre 1995, p. n° 93-13688, B. AP 1995 n° 9, in F. Terré et Y. Lequette Grands arrêts de la jurisprudence civile t. 2 Dalloz 2008 n°

salariés agricoles), qui doivent, quel que soit le montant de leur salaire, cotiser à l'assurance vieillesse, dans la limite cependant d'un plafond de cotisations. Le principe de répartition est substitué au système de la capitalisation. La loi du 22 mai 1946 pose le principe de la généralisation de la sécurité sociale à l'ensemble des citoyens. Toute la population active est appelée à bénéficier de l'assurance vieillesse en principe dans le cadre du régime général, dès 1947 (Loi du 13 septembre