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comme les enfants, les étrangers dans la deuxième catégorie. Elles furent ainsi exclues du droit de vote par l'Assemblée nationale le 22 décembre 1789, exclusion maintenue par la Constitution de 1791 puis par un vote de la Convention nationale le 24 juillet 1793, quelques mois avant l'exécution d'Olympe de Gouges, auteur de la Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne (texte juridique français, exigeant la pleine assimilation légale, politique et sociale des femmes), rédigé en septembre

2001 par Maîtres Charles DOGUE, Abbé YAO & Associés, Avocats près la Cour d'appel d'Abidjan, y demeurant 29, boulevard CLOZEL, 01 BP 174 Abidjan 01, agissant au nom et pour le compte de SAFCA et SAFBAIL, recours enregistré sous le n°044/2003/PC du 23 avril 2003, en cassation de l'Arrêt n°966 rendu le 13 juillet 2001 par la Cour d'appel d'Abidjan au profit de la Société Air Continental et dont le dispositif est le suivant : « Statuant publiquement, contradictoirement, en matière de référé et en dernier

contraire produit une oeuvre qui est réelle dans son esprit. Sol LeWitt: Solomon « Sol » LeWitt, né le 9 septembre 1928 à Hartford dans le Connecticut aux États-Unis d'Amérique est mort le 8 avril 2007 à New York. Il était un artiste américain d’art conceptuel et d’art abstrait. Après avoir étudié à l'université de Syracuse, École des beaux-arts de l'État de New York, il voyage en Europe où il se familiarise avec les maîtres de la peinture.

Libanaise La réglementation de la société anonyme libanaise est née avec le Code de Commerce promulgué par le D.L. 304 du 24 décembre 1942 (J.O. supplément du numéro 4075/1943 du 7 avril 1943) qui a abrogé le code de commerce ottoman de 1850, reproduction du code de commerce français de 1807. Le Code de Commerce libanais, qui s’est inspiré de la législation française (loi du 24 Juillet 1867, réformes de 1935 et 1937, et lois des 18 Septembre et 16 Novembre 1940), mais aussi des lois italienne, portugaise

l’organisme : Planète Autiste Drome Ardèche Dernière mise à jour : Non précisé Titre de la page d’accueil : Planète Autisme Adresse du site ou de la page d’accueil : http://www.planeteautisme-dromeardeche.fr/index.php Date de consultation : 2 avril 2012 2ème document : L’autisme est un trouble envahissant du développement Nom de l’organisme : Autisme France Dernière mise à jour : Non précisé Titre de la page d’accueil : Autisme France Adresse du site ou de la page d’accueil : http://www

mort le 15 avril 1889 à Molokai, Hawaï .C’ est un missionnaire belge . Le père Damien est connu pour son travail de missionnaire dans le Pacifique auprès des lépreux placés en quarantaine par les gouvernements locaux sur l’ile de Molokai a Hawaï .Il contracta la lèpre en novembre 1889.malgré ses souffrances physiques ,il poursuivit son travail de missionnaires jusqu’en 1889,année de sa mort .Le père Damien est le prêtre les lépreux .Il a été fêté localement par les Hawaiens le 15 avril .Il a été

adopte pour la 1ère fois à une large majorité (329/95), une proposition de loi instaurant le droit de vote pour les femmes. | 21 novembre 1922 | Le sénat refuse d’examiner la proposition de loi sur le vote des femmes par 156 voix contre 134. | Avril 1925 | Les députés adoptent une proposition de loi instaurant le vote des femmes lors des Municipales et des Cantonales. | Mai 1925 | Le parti communiste place des femmes sur ses listes pour les Municipales. Les élues siègent jusqu’à l’annulation

officies » anglo-américaine dont l’objectif était de trouver un terrain de conciliation entre la France et la Tunisie a la suite de cet événement. Le débat de cet affaire à l’Assemblée nationale fut fatal au gouvernement Félix Gaillard, renversé le 15 avril 1958 sous l’accusation de faiblesse les pressions américaines. Après près de un mois où aucun gouvernement n’était arrivé à se constituer, le 13 mai 1958, le député MRP alsacien Pierre Pflimlin était candidat à l’investiture avec d’ailleurs peu de

Informations Rapides 23 avril 2010 - n° 112 CONJONCTURE Enquête trimestrielle de conjoncture dans la promotion immobilière – Avril 2010 En avril 2010, la demande de logements neufs à acheter diminue nettement Avertissement : les enquêtes de conjoncture sont désormais publiées selon la nouvelle nomenclature d'activité française, NAF rév. 2 (révision 2). Les coefficients saisonniers ont été actualisés à l’occasion de cette enquête. Conjoncture dans la promotion immobilière Moy.

JAPON ET LYCEE TECHNIQUE INDUSTRIEL DELAFOSSE SESSION 2012 Ouverture des registres : Lundi 16 janvier 2012 Clôture des registres : Vendred 23 Mars 2012 Date du concours : Mercredi 11 avril 2012 LIEU DU CONCOURS : ❖ A Dakar : Au Lycee Technique Industriel Maurice Delafosse (LTID) Dakar ❖ Dans les Regions : Thies, Kaolack, Fatick, Diourbel, Louga , Saint-Louis, Ziguinchor, Kolda,Tambacounda, Kedougou, Sédhiou