5 décembre

décret n° 85-1280 du 5 décembre 1985 Décret n° 85-1280 du 5 décembre 1985 relatif à la domiciliation des entreprises et modifiant le décret n° 84-406 du 30 mai 1984 relatif au registre du commerce et des sociétés. Le Premier Ministre. Sur le rapport du garde des sceaux, Ministre de la justice, et du Ministre du redéploiement industriel et du commerce extérieur. Vu le code de l'organisation judiciaire, et notamment son article R. 821-2 : Vu l'ordonnance n° 58-1352 du 27 décembre 1958 réprimant certaines

Biographie : Paul Eluard de son vrai nom Eugène Emile Paul Grindel est un poète née à Saint Denis le 14 Décembre 1895. Il renonce à ses études à l’âge de 16 ans pour se reposer car il est atteint de la Tuberculose. Il rencontre Gala, une jeune femme Russe, qu’il épouse en 1917 et dont il se sépare en 1929. Il publie ses premiers poèmes à l’âge de 18 ans avant de participer au début du surréalisme. Dès 1925, il soutient la révolte des Marocains et en janvier 1927, il adhère au parti communiste

Monsieur Félix-Pothin GANGA Savigny, le 20 Décembre 2007 5, Rue George SAND 77176 Savigny le Temple Tél: 06 31 00 93 16 ( P). 01 60 63 51 37 ( D) OBJET : DEMANDE D' EMBAUCHE Réf: Votre annonce parue dans le Journal de " L' Hôtellerie Restauration" du 20 Décembre 2007, n° 3060. RESPONSABLE

évènements 5 décembre : mort à l’âge de 95 ans de Nelson Mandela (photo), président de l’Afrique du Sud de 1994 à 1999, figure historique de la lutte contre l’apartheid. 5 décembre : alors qu’une centaine de personnes sont tuées lors de combats à Bangui, la résolution 2127 de l’ONU met en place la mission MISCA en Centrafrique. 4 décembre : Didier Burkhalter est élu président de la Confédération suisse par 183 voix sur 202 ; Simonetta Sommaruga est élue vice-présidente. 4 décembre : Xavier Bettel

députation que l’Assemblée générale des États de la Corse envoie à Versailles auprès du roi Louis XVI. Le 15 décembre 1778, il part pour Versailles où Louis XVI le reçoit en audience une seconde fois.MARIAGE ET DÉSCENDANCENapoléon s'est marié deux fois : Une fois en 1796 le 9 mars avec Joséphine de Beauharnais avec laquelle son mariage se finit en divorce prononcé par un sénatus-consulte le 16 décembre 1809. Ce Mariage resta sans enfants. Son deuxième mariage fut par procuration le 2 avril 1810 avec l'archiduschesse

vente Darty France sur le territoire ( (57 en ile de France, 10 en Haute-Normandie, 12 dans la région centre, 7 en Bourgogne, 29 dans la région Rhones-Alpes, 21 en provence Alpes Cote d'Azur, 12 dans les région du midi-Pyrénées, 2 dans le limousin, 5 dans le poitou-charentes, 14 dans la régions Aquitaine, 13 dans le pays de la loire, 6 en Basse-Normandie, 13 en Bretagne...) Méthodes de vente : LA VENTE EN LIBRE SERVICE : Le client choisit seul les produits qu'il souhaite acheter, le paiement étant

Loi n° 2009-71 du 21 décembre 2009, portant loi de finances pour l’année 20101 Au nom du peuple, La chambre des députés et la chambre des conseillers ayant adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Article premier : Est et demeure autorisée pour l’année 2010 la perception au profit du Budget de l’Etat des recettes provenant des impôts, taxes, redevances, contributions, divers revenus et prêts d'un montant total de 18.235.000.000 Dinars répartis comme suit : Recettes

Du 29 novembre au 3 décembre 2010. Paris RETROUVEZ TOUS NOS PROGRAMMES ET NOUVEAUTÉS SUR : WWW.COMUNDI.FR Les 2e rencontres des secrétaires & assistantes ❑ 20 formations professionnelles pour booster votre carrière ❑ 1 conférence d’actualité : “Assistante… et après ? Comment envisagez-vous votre avenir” CONGRÈS 2010 2e édition Le carrefour incontournable des professionnels de l’assistanat Édito En partenariat avec : E xternalisation, impact de la crise, évolution du

Définition : La transplantation cardiaque, est une intervention chirurgical consistant à remplacer un coeur malade par un cœur sain, prélevé sur un donneur. La première date du 3 décembre 1967 en Afrique du Sud. En France, 1 an plus tard le 27 avril 1968. La durée de vie moyenne d'un transplanté cardiaque est de 12 à 13 ans, pour tous patients confondus. Mais si on restreint à une tranche d'âge de plus de 60 ans, cette durée est de l'ordre de 8 ans En 2011, 400 greffes du cœur ont été réalisées

27 décembre 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 24 sur 87 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DE L’INDUSTRIE ET DE L’EMPLOI Arrêté du 23 décembre 2009 fixant les normes et la procédure de classement des hôtels de tourisme NOR : ECEI0929305A Le secrétaire d’Etat chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, Vu le code du tourisme, Arrête : Art. 1 . −