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nombre de joueurs - les stages paraissent être à la hauteur du budget de 4 000 € pour une valeur de 3 729 €. Cependant il faut corriger ce chiffre des dépenses de 1 669 €. Le budget initial était trop optimiste. Soit un apport réel de 2 060 € pour 3 593 € pour l’année précédente. Projet Rapport moral – Association sportive Grézieu Basket saison 2010-2011 6/8 L’écart est du à un mode de répartition différent entre les clubs, et l’enrichissement de la prestation par les activités extérieures.

Elle représente alors l’ultime étape menant à la citoyenneté. L'éphébie va véritablement faire entrer le jeune grec dans le monde civique. L’accès à l'éphébie en elle-même a été modifié au fil des réformes. Avant les réformes de Solon, datées de 594/593 avant J-C, l'éphébie est réservée aux jeunes aristocrates Eupatrides, les fils des plus grandes familles d'Athènes. Avec Solon, l'éphébie s'ouvre aux athéniens des trois premières classes censitaires. Ces trois classes sont les pentacosiomédimnes, les

I) Une réforme légitime. Le texte de Plutarque démontre la place légitime de Solon et la nécessité de sa réforme. A) Une réforme nécessaire. Solon souhaite rétablir la paix à Athènes. Solon fut choisi comme arbitre et élu archonte en 594-593 avant J.-C., investi de pouvoirs exceptionnels : désormais, c'est à lui qu'incombe la tâche de réformer les institutions politiques et sociales inadaptées à la situation réelle d'Athènes. En effet, à cette époque, Athènes est victime d’une grave crise

701 6 646 4 161 998 9 438 10 807 6 646 4 161 998 9 438 10 807 15 666 998 7 985 5 213 11 605 111 147 33 103 33 928 38 637 40 471 37 042 41 668 43 502 43 967 48 593 50 427 50 892 56 951 825 4 709 1 834 -3 429 4 626 1 834 465 4 626 1 834 465 6 059 -333 33 928 38 637 40 471 37 042 41 668 43 502 43 967 48 593 50 427 50 892 56 951 56 618 3 758 3 758 3 758 3 758 3 758 3 758 3 758 3 758 3 758 3 758 3 758 3 758 Edité le 19/07/2010 Page 11/13 Trésorerie N+2 Jul 2012 Aoû 2012 Sep

universelle du monde . Destinée à être lut par le plus grand nombre, il est écrit en latin « vulgaire ». Cependant, les erreurs et imprécisions de la datation et des lieux en font un livre certes intéressant mais à manipuler avec précaution. Il meurt en 593 ou 594. Dans un contexte d’éclatement de l’unité impériale romaine en 476 et la mort récente du père de Clovis, Childéric Ier, l’évêque de Reims, Saint Rémi, entretient avec Clovis des contacts réguliers qui incites le nouveau roi franc à respecter

collectives. BIBLIOGRAPHIE Les Trusts anglo-saxons et les pays de droit civil - Approche juridique et fiscale par Jean-Paul Béraudo et Jean- Marc Tirard Les impôts dans les affaires internationales Francis Lefebvre Etude 18 : les Trusts pp 593-619 Gestion de patrimoine- les instruments de la planification patrimoniale et fiscale par Philippe Milhail "Enfin la fiducie à la française" par P Marini Dalloz 2007 p 1347 "La loi instituant la fiducie: entre équilibre et incohérence" par

693 500 1 039 500 221 500 2 583 500 790 000 293 000 1 459 500 623 000 631 000 230 500 425 500 1 077 000 740 000 1 667 500 235 000 546 000 555 000 403 500 693 500 2 168 000 1 245 500 1 267 500 1 398 500 353 500 559 500 365 000 223 000 974 000 533 000 593 000 419 000 365 000 383 000 342 500 140 000 1 193 500 1 532 000 1 485 000 1 293 000 1 153 500 61 184 000 Sources : France Optique édition 2010 et «estimation de la population par département au 1er janvier 2006». Insee 2008. SEPTEMBRE 2010 • 643

profiter. » [8] Le créancier pourra toutefois intenter une action en responsabilité délictuelle contre ce tiers sur le fondement de l’article 1382 du Code civil. [9] F. TERRE, P. SIMLER et Y. LEQUETTE, Droit civil Les obligations, Dalloz 2009, n°585, p 593 [10] C’est notamment le cas pour l détermination de la valeur d’un bien. [11] La mise en œuvre de cette responsabilité n’étant réservée qu’aux parties.

représentés à l'instance , ce sont des « tiers à l'instance ». Les voies de la TO va permettre aux tiers une décision qui va leur faire grief. « Décision qui fait grief » = préjudiciable (qui fait tort) Le recours de révision est prévu par l'article 593 du CPC. Il tend à faire rétracter un jugement passé en force de CJ pour qu'il soit de nouveau statué en fait et en droit. La révision ne peut-être demandé par les personnes qui ont été parties ou représentées au jugement. Le recours de révision n'est

91 391 90 715 89 973 89 162 88 265 87 286 86 205 85 010 83 682 82 199 80 539 78 674 76 575 74 201 71 517 68 479 65 085 61 327 57 252 52 890 48 373 43 770 39 155 34 603 30 189 25 982 22 041 18 415 15 141 12 241 9 723 7 579 5 794 4 338 3 179 2 277 1 593 1 086 722 466 293 178 105 60 33 17 9 . . 26 août 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 11 sur 164 ÂGE 1955 1956 1957 1958 1959 1960 1961 1962 1963 1964 1965 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9