6 avril

civile cour de cassation, 2 avril 2009 La 1ère chambre civile de la cour de cassation a rendu un arrêt de cassation en date du 2 avril 2009 sur l’enrichissement sans cause. M.Y prétend avoir prêté une somme d’argent à M. et Mme X, et les a assigné en remboursement. En cause d’appel il a subsidiairement sollicité la même somme sur le fondement des règles qui gouvernent l’enrichissement sans cause. La Cour d’appel de Versailles a, dans un arrêt de rejet en date du 6 septembre 2007, rejeté la demande

| | | | | |2. 1916 |L’Eté |Permission de Benjamin Gordes (avril). | | | |Permission de Kléber (Juin). Histoire de la femme prêtée avec Elodie Gordes. | | | |Brouille

qu’ils sont, et ne les embellit pas. • « Jane Avril dansant la Mélinite » : Huile sur carton. Sujet : - T. Lautrec accentue le jeu de jambes de Jane Avril en les disloquant complètement. - Le visage est détaillé et mis en évidence par son vêtement blanc. - La couleur brune du carton est laissée visible. SYNTHÈSE HISTOIRE DE L’ART 3 • « Au Moulin Rouge » : Huile sur toile. Sujet : On reconnait les personnages familiers de T. Lautrec : J. Avril, Maurice Guibert, Cha.U.Kao, la goulue, d’autres

de l'équipe andorrane est tout de même faible : l'équipe première, composée d'amateurs, n'a enregistré que des défaites hormis trois victoires dont deux en amical sur le score de 2-0 face à la Biélorussie le 26 avril 2000 (première victoire de leur histoire) et face à l'Albanie le 17 avril 2002. La seule victoire en éliminatoires de Coupe du monde a été acquise le 13 octobre 2004 contre la Macédoine (1-0). Palmarès[modifier] Andorre n'est jamais parvenu à se qualifier en phase finale d'une Coupe

....... 3 Document n° 1. A. SERIAUX, Une introduction au Droit, Ellipses, 1997, n° 43-47.................................... 3 Document n° 2. Cass. 1ère civ., 12 juill 1994, n° 92-18639, Bull civ. I, n° 250 ......................................... 6 Document n° 3. Cass. soc., 13 fév. 2007, n° 05-41055, Inédit ................................................................. 7 Document n° 4. G. RIPERT, La règle morale dans les obligations civiles, LGDJ, 1935, pp. 11-12 ................ 7 EXERCICES

Kinetics Technology international (société KTI) et Technip avaient confié à la société Jules Roy, désormais dénommée société Schenker BTL, le transport d’une cargaison qui a subi des avaries constatées lors de son débarquement, le 19 avril 1995 ; que par acte du 17 avril 1996, ces deux sociétés, ainsi que leurs assureurs, ont assigné à comparaître devant un tribunal de commerce, à l’audience du 16 mai suivant, la société Jules Roy qui a appelé en cause d’autres sociétés ; que le 16 mai 1996 étant un

FERDINAND MAGELLAN Introduction  Fernand de Magellan est né dans le nord du Portugal[ ] aux environs de 1480 et mort sur l'île de Mactan aux Philippines le 27 avril 1521,il est un navigateur et explorateur portugais de l'époque des Grandes découvertes. Il est connu pour être à l'origine de la première circumnavigation de l'histoire achevée en septembre 1522 sous les ordres de Juan Sebastián Elcano après trois ans de voyage en ayant navigué vers l'ouest pour rejoindre les Moluques, découvrant

relations sociales ce qui amènera à son isolation. BIBLIOGRAPHIE Sites internet SERGERIE, Marie-Anne. (réf. du 29 avril 2013). Quels sont les symptômes et les conséquences de la cyberdépendance?. Adresse URL : http://cyberdependanc e.ca/cyberdependancesx.html Cabinet de psychologie clinique. (réf. du 30 avril 2013). Définition et typologie de la cyberdépendance. Adresse URL : http://cyberdependance.fr/definitionscyb erddependancenayebi.htm

meurt de la syphilis à Passy le 6 juillet 1893. En juillet 1870, Maupassant rejoint l’armée. Il est affecté dans les services d’Intendance et en septembre, il vit la débâcle de l’armée à Rouen avant de rejoindre Paris. Il a donc été le témoin de ce qu’il décrit dans les premières pages de Boule de suif : la déroute de l’armée française face aux Prussiens et l’arrivée de l’occupant allemand dans la ville. Le conte Boule de suif paraît pour la première fois en avril 1880 dans un recueil collectif

« responsabilité de protéger », ou d’une nouvelle parure pour une notion déjà bien établie en droit international », RGDIP, 2006/1, pp. 11-18. Lloyd Axworthy, «  La sécurité humaine : la sécurité des individus dans un monde en mutation » , MAECI, avril 1999. Mario Bettati, « Un droit d’ingérence », RGDIP, 1991, pp. 639 et s. « Sécurité humaine : Clarification du concept et approches par les organisations internationales. Quelques repères », Document d’information de l’organisation internationale