6 mars

1886 : Naissance d’Henri-Alban Fournier, connu sous le pseudonyme d’Alain-Fournier. phot1891 : Son père, instituteur, est nommé directeur de l’école d’Epineuil-le-Fleuriel , sa mère y est maîtresse-adjointe. phot 1897 : Henri Fournier quitte sa province pour suivre les cours du lycée Voltaire à Paris. En 1901, il entre à l’Ecole navale de Brest, qu’il quitte en 1902 pour préparer son baccalauréat au lycée de Bourges. En 1903, interne en " Khâgne " au Lycée Lakanal à Sceaux, il se

عجائب الدنيا السبع -الهرم الأكبر الهرم الأكبر أو هرم خوفو هو أكثر آثار العالم إثارة للجدل والخيال، والوحيد من عجائب الدنيا السبع الباقي إلى الآن، روج الكثيرون حوله الكثير من الأساطير والروايات، فأشاع البعض أن ساكني قارة أطلنطس المفقودة هم بناة الأهرام، وافترض البعض الآخر أن عماليقا من تحت الأرض صعدوا لبناء هذا الهرم، وزعم آخرون أن الهرم قد بني بواسطة السحر، أو أن كائنات فضائية نزلت من الفضاء وقامت ببنائه، والكثير الكثير من الروايات التي تدل على مدى إثارة وغموض هذا البناء المعماري الضخم. يعد

COMMENTAIRE D’ARRET Arrêt du 6 mars 1990 Par son arrêt rendu le 6 mars 1990, la Chambre commerciale de la Cour de cassation s'est prononcée sur la fermeté de l'offre. En l'espèce, un particulier commande du matériel à une société qui avait précisé dans les conditions générales de vente que ses offres ne devenaient définitives et ne constituaient un engagement qu'après acceptation de sa part. Le particulier, avant l'acceptation de sa commande par la société, se rétracte. Le particulier

Faits : Le présent arrêt rendu par le Conseil d'État en date du 6 mars 2009 est relatif à l'abrogation des actes unilatéraux créateurs de droits. M.A est né en Côte-d'Ivoire où il a commencé, à Abidjan, ses études odontostomatologie. Il a cependant poursuivi ses quatrième et cinquième années d'études en France, à Montpellier. Le doyen de l'université de Montpellier a ainsi donné à M.A, le 16 juin 1992, une attestation selon laquelle ce dernier avait effectivement validé ses dernières années d'études

n°883-663 complétant la loi du 7 janvier 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l’Etat.  6 juin 1984 : Loi n° 84-422 relative aux droits des familles dans leurs rapports avec les services chargés de la protection de la famille et de l’enfance et au statut des pupilles de l’Etat.  6 janvier 1986 : Loi de décentralisation n°86-17 adaptant la législation sanitaire et sociale aux transferts de compétence en matière d’aide sociale et de

Droit mal acquis ne profite jamais ; la jurisprudence du conseil d'etat rendue le 6 mars 2009 contredit cette maxime. Il s'agissait en l'espèce d'un litige relatif à l'inscription d'un chirurgien-dentiste au tableau de l'ordre par un conseil départemental, alors que le diplôme du praticien n'était pas valable en France. Mr Coulibaly est né en Côte-D'Ivoire. Il a suivi ses études à l'institut d'odontostomatologie d'Abidjan, puis dans le cadre d'un accord de coopération, du 15 octobre 1987, à l'université

du 5 mars 2007 réformant la protection de l’enfance Elaborée au terme d’une très large concertation, la loi n° 2007-293 du 5 mars 2007 réformant la protection de l’enfance poursuit trois objectifs : renforcer la prévention, améliorer le dispositif d’alerte et de signalement, diversifier les modes d’intervention auprès des enfants et de leur famille. Plaçant au cœur du dispositif l’intérêt de l’enfant, elle a aussi pour ambition de renouveler les relations avec les familles. La loi du 5 mars 2007

Commentaire, Arrêt du 6 mars 1876 La Cour de Cassation a rendu un arrêt de principe le 6 mars 1876 quant au refus de révision d’un contrat pour imprévision. En l’espèce, un acte du 22 juin 1567, obligeait un propriétaire à entretenir un canal qu’il avait fait construire destiné à l’irrigation des propriétés alentours en échange d’une redevance. Suite à des dépréciations monétaires durant trois siècles, la redevance était devenue dérisoire et l’équilibre du contrat considéré rompu. Ainsi, l’héritier

Commentaire d’arrêt du 6 mars 1990. Les théories de l'offre et de l'acceptation sont les fondements de la théorie du droit des obligations, car elles expliquent la formation du contrat. M. BORDE, pour les besoins de son commerce, a commandé du matériel à la société HUGIN SWEDA et donc a versé une somme à titre d'acompte. Dans les conditions générales de vente figurant sur le bon de commande, il était précisé que les offres ne deviendront définitives et ne constituaient un engagement qu'après ratification

détenteurs d’animaux de rapport peuvent pratiquer ls soins et actes d’usage courant, nécessaires à la bonne conduite de leur élevage (césarienne ok CA Douai 23 mai 2000 mais pas échographies et contrôles d’ovulation chbre crim 12 mars 2002, cass crim 23 mars 1999, cass crim 12 mars 2002) -ls agents ds Haras nationaux peuvent empiéter sur le monopole ds vétérinaires (écho, pose de transpondeur électroniques..) dès lors qu’ils sont placés ss l’autorité médicale d’un praticien. Quid pr ls médicaments ?