751

|Larache | |113 142 | |Khémisset | |110 751 | |Guelmim |Chef-lieu Guelmim-Es Smara |123 149 | |Berrechid |

d'accords internationaux… En particulier a été accru le processus de co-division = la place du Parlement est sur un pied d'égalité face au conseil pour certains actes législatifs européens. Le traité de Lisbonne a modifié la composition du Parlement : 751 députés (750 députés plus 1 président). Le traité a aussi modifié la répartition des sièges, il appartient au principe de proportionnalité dégressive c'est-a dire que le nombre de siège d'un état membre sera en fonction de sa population. Le traité dispose

sa légitimité puisque Clovis peut se présenter comme l’héritier de l’empereur romain d’occident. Et Clovis va fonder une dynastie qu’on appelle les mérovingiens. ð Dynastie mérovingienne. Cette dynastie va régner sur le royaume Francs jusqu’en 751 (date à laquelle Pépin le bref dépose le dernier roi mérovingien et donne naissance à la dynastie des carolingiens). Section 1 : la dynastie mérovingienne : droit et justice [ 5e – 8e siècle ] Sous la dynastie mérovingienne, le système juridique

de la proche banlieue une centralité nouvelle Dans les quartiers les + sensibles où fragmentation urbaine +++ = l’état et les collectivités locales designent des quartiers prioritaires -> besoins +++ de renovation ZUS (zone urbaine sensible) 751 environ 4. Millions d’hab ZRU (zone de redynamisation urbaine) 416 environ 3.2 millions ZFU (zone franche urbaine) 100 environ 1.5 millions d’habs Grand ensembles, quartiers d’habitats dégradé ou popu nbreuses et déséqulibre habitat emplois, besoin

Continentale où il a connu une très forte croissance (x par 10 en 10 ans) atteignant 8,1 Milliards € en 2005 17 - 18 FEVRIER 2007 8 8 Evolution des investissements 19951995-2005 (en M€) 8072 5851 5304 5189 3643 2816 3287 1788 751 1995 876 1259 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 17 - 18 FEVRIER 2007 2005 9 9 La situation actuelle • 1 253 entreprises financées en 2005 (ticket moyen > 5 M€) • 4 852 entreprises en portefeuille représentant

1. Portrait de Gaston Maspero1.1. Biographie : Naissance, origine, scolarité 2. Carrière professionnelle2.1. Sa carrière en Égypte : Voyages, découvertes et fouilles entreprises 2.2. Sa carrière en France : L’archéologue laisse place au professeur écrivain3. Retour en Égypte de Gaston Maspero3.1. De nouvelles découvertes et de nouveaux projets mis en place3.2. Héritage laissé par Gaston Maspero1. Portrait de Gaston Maspero1.1. Biographie : Naissance, origine, scolarité Portrait

représentent 365 jours par an (2) l'entreprise est globalement bénéficiaire et le taux de l'IS est de 33,33% Variation du besoin en fonds de roulement chiffre d'affaires début 2002 1 500 000 342 377 509 797 536 273 536 273 536 273 751 185 2 036 273 585 993 1 095 790 1 632 063 2 168 336 2 704 609 3 455 794 5 492 066 besoin en fonds variation du besoin en de roulement fonds de roulement 0 116 800 30% du CA LE BFR est 10% du CA DOSSIER 2 début 2003 début 2004

dynastie mérovingienne (481-751) de Clovis à Dagobert (639) Fondée par Clovis mort en 511, ses fils se partagent la Gaule , se font la guerre et l’aristocratie en profite. Dagobert règne de 629 à 639 2) après Dagobert : 639 début de la période des rois fainéants où le pouvoir est entre les mains de l’aristocratie, le gouvernement est dirigé par le maire du palais. Les rois sont ds l’incapacité de faire respecter leur autorité.I) la dynastie carolingienne (751-987) 1) de Pépin le Bref

à vue illégale, sont dépourvus de toute force probante. Ils doivent ainsi être écartés du dossier de l’affaire. L’art 751 CPP est plus précis sur la nature d’une garde à vue non conforme à la loi. Selon ses dispositions, tout acte de procédure accompli d’une façon autre que celle édictée par le CPP, est considéré non effectué. L’application de l’art 751 CPP sur les cas visés aux articles 66 et 80 CPP, entraîne l’annulation de toute garde à vue ordonnée en matière d’infractions non visées

archéologiques, il existait déjà deux siècles auparavant. Sous domination chinoise, au cours du IIIe siècle, l’usage s’en généralise dans toutes les provinces où il remplace la soie, le bambou et les lattes de bois, utilisés depuis la haute Antiquité. En 751 ,le secret de fabrication sortira de l’Empire, divulgué par des papetiers chinois prisonniers du gouverneur musulman de Samarkand. Introduit par les Arabes ; d’Asie centrale au Moyen-Orient, Le papier se répand alors, puis atteint l’Occident, l’Espagne