751

origines à l’époque féodale. (5ème et 12ème siècle). • 5ème siècle – 9èle siècle • 10ème siècle – 11ème siècle TITRE 1 : Le monde Franc : entre traditions germaniques et romaine. 1) Introduction historique. DYNASTIE MEROVINGIENNE. (481-751) Les Francs apparaissent au 5ème siècle et dès 476 (chute de l’Empire) ; vont prendre le dessus sur les peuples germaniques. Les Francs : - Ripuaires (Rives du Rhin jusque Cologne) - Saliens (Zone entre Bruxelles et Cambrai)

développer un état avec des institutions très spécifiques, très influencées par leurs origines germaniques. Néanmoins, ce royaume et ses institutions vont bénéficier de l’héritage romain. Cela se vérifiera notamment au changement de dynastie lorsqu’en 751 (Pépin Le Bref) les carolingiens prennent la place des mérovingiens. Section 1 : Le faible développement des institutions mérovingiennes Les mérovingiens sont des francs, ce sont des descendants des barbares. Les francs constituent une tribu peu

spécifique : (voir ci-dessus). Articles L132-1 et L132-2 du Code de Commerce et Code du commerce, Article 1er Loi Doubin n°89-1008 du 31 décembre 1989 Code du travail Droit commun des En dehors des contrats commerciaux, Décret n°91-337 du 4 L 751-1 à L 751-15 secteurs règles dégagées par la avril 1991 réglementés, jurisprudence. Accords nationaux l'exercice de interprofessionnels l'activité de courtier Article L 330-3 du Code (3/10/1975) Articles 1984 à 2010 est réglementé par Textes de droit de

mais ils se confronteront à une résistance de la tradition germanique qui, nous l'avons vu plus haut, gardera toute son influence. Avec le soutien de l'Église, Pépin le Bref a légitimé son usurpation de pouvoir en instaurant le rite du sacre en 751. Avant de se faire sacrer, Pépin n'est pas roi, il est « maire du palais ». A cette époque, les rois mérovingiens, appelés aussi les « Rois fainéants », ne font rien pour gouverner. Il veut donc chercher un moyen d'accéder au pouvoir, mais pas de manière

autres avantages pécuniaires (99 LNT); atteinte a un droit protégé (art 102 LNT); CNT pouvoir d`enquête (art 105 à 111 LNT). DEVANT la CNT la prescription est de 1an (ii) ordonnance de faire ou de ne pas faire : Injonction ( art 751-761 cpc) Cour supérieur ( art 751 cpc Types d`injonction selon le but : 1.mandatoire : forcer a faire; 2. Prohibitive : interdire de faire Types d`injonction selon le moment : 1. Provisoire : en cas d`urgence de max 10 jours (753 cpc); 2. Injonction interlocutoire :

pouvoir personnalisé. Evidemment la notion d’Etat disparait. On assiste à des conflits entre les peuples germains et de ces conflits vont sortir vainqueurs les descendants du fameux Mérovée, les francs, de 450 à 751 vont se refaire, reconstituer l’unité de la Gaulle déchirée. Mais en 751 les mérovingiens disparaissent de la scène ca r ils n’ont pas été capables de maintenir cette unité. Le dernier roi mérovingien fut enfermé dans un couvent. C’est alors que Pépin le Bref va donner naissance à une

000 Total de l’actif circulant 241.251 Immobilisations 70.673 Moins amortissements 29.976 Total de l’actif immobilisé 40.697 TOTAL DE L’ACTIF 281 948 PASSIF ET FONDS PROPRES Fournisseurs et effets à payer - Dettes financières 134 751 Total du passif à court terme 134 751 Emprunts à long terme 74 622 Dettes commerciales 72.575 Autres dettes - Total du passif à long terme 281 948 Total du passif 281 948 Fonds propres 8 087 Apport en capital 1439 Bénéfices reportés - Total des fonds propres 9 526 TOTAL

tendance à dicter leur volonté. Le roi ne circule plus dans tout son royaume, il ne surveille plus beaucoup ses comtes, il ne peut pas exiger le serment de fidélité. Au milieu du 8ième siècle, le roi mérovingien est renversé par les grands du royaume, en 751, le dernier roi mérovingien est déposé, c’est le début de la dynastie carolingienne. Le roi Clovis : Clovis est un guerrier, il a un héritage romain et un héritage germain, c’est un roi guerrier, son affrontement avec Syagrius en 486 est sa première

des carolingiens qui débute en 751 avec le sacre de Pépin le Bref (petit fils de Charlemagne). L'Empire Carolingien créé par Charlemagne a déjà été divisé en trois et Charles le Chauve reçoit la partie Occidentale : la Francie Occidentale. Avec la naissance de l'Empire Carolingien, le christiannisme prend une nouvelle ampleur, il y a une véritable volonté d'unifier les peuples d'Europe avec l'aide de l'Eglise chrétienne ==>réforme de Pépin le bref à partir de 751 avec l'adoption généralisée du

.........8 d2 – Le royaume des Asturies, le replis chrétien (VII° - IX° siècle)...........9 d3 – Les Lombards en Italie (571-756)......................................................9 e – La dynastie des Carolingiens et la rénovation de l'empire (751-X° siècle)......9 3 – Le Moyen-Âge central (du X° au XII° siècle)................................................................10 a – L'empire Ottonien (962-1024).........................................................................11 c – Les rois