801

armées qui les attaquent et les rançonnent, la noblesse devient protecteur des villageois en échange de droits coûteux , les villages se fortifient pour se protéger, les églises bâties de pierre s’installent à l’abri, au centre des villages. En 801, le rattachement de l’ex Gothie au Royaume de Charlemagne voit le début de l’ère féodale. On trouve des vestiges de ces époques à Arzens, près de Montreal (en 1966 découverte de plus de 2200 deniers et 130 oboles du Xème siécle), à Belpech (Gernacum)

constitutifs de celle-ci sont réunis. La computation du délai ne comprend pas le dies a quo c’est-à-dire le jour où l’infraction a été commise, mais inclut le dies ad quem, le jour du terme du délai, lequel n’est pas soumis aux dispositions de l’article 801 du code de procédure pénale. Elle opère par année et mois sans tenir compte du nombre de jours dans chaque mois. Le point de départ du délai de prescription se situe donc en réalité au lendemain du jour de la commission de

“horizontal effect” of constitutional rights», Michigan Law Review, Décembre 2003 SEIFERT (A.), « L'effet horizontal des droits fondamentaux, Quelques réflexions de droit européen et de droit comparé », Revue trimestrielle de droit européen, 2013 p. 801 TUSHNET (M.), «The issue of state action/horizontal effect in comparative constitutional law », Int J Constitutional Law, (2003) CHIRWA (D.M.), «The horizontal application of constitutional rights in a comparative perspective », Law, Democracy & Development

Logement-foyer 290 1 - Centre de jour 65 0 - Établissements de soins longue durée 2 379 8 - Hébergement temporaire 51 0 Non EHPAD 5 966 19 - Maisons de retraite 1 498 5 - Logement-foyer 3 488 11 - Centre de jour 42 0 - Établissements de soins longue durée 801 3 - Hébergement temporaire 137 0 Ensemble des résidents 30 759 100 Sources : Enquête EHPA 2007, DREES 1 Lieux d’accueil qui permettent aux personnes âgées autonomes de bénéficier temporairement, durant quelques jours ou quelques semaines, d’un hébergement

- - - - - - 2.2 Actifs financiers disponibles à la vente au 30 juin 2013 (en milliers de dirhams) (en milliers de dirhams) 30/06/2013 - 72 648 72 648 - 8 255 316 11 155 905 7 999 277 3 156 628 3 301 855 2 801 247 500 608 4 478 584 27 723 851 Total des titres disponibles à la vente 72 648 31/12/2012 8 549 525 10 480 141 8 064 574 2 415 567 3 736 896 2 780 194 956 701 4 957 289 Titres évalués à la juste valeur • Effets publics et

catégorie C technique (ATRF) est déconcentrée aux établissements et au Rectorat depuis 2002. Corps Ingénieurs de recherche (IGR) Nouvelle dénomination IR Grade hors-classe 1 classe 2 classe e re Nombre d'échelons Indices bruts Début Fin 801 701 473 852 665 416 366 425 384 306 343 290 287 281 groupe A 1015 874 966 821 750 660 612 579 544 499 446 409 388 4 5 11 4 5 13 14 7 8 13 7 11 11 11 Ingénieurs d'étude (IGE) Nouvelle dénomination IE hors-classe 1 classe 2 classe e re Assistants

siècle, tirée du site http://www.beyondthemap.ca/french/shi p_astrolabe.html) 3-Chimie, physique et sciences naturelles. Les arabes développent des dispositifs mécaniques et optiques. L’optique a été plus particulièrement étudiée par Al-Kindi ( 801-866) puis par Ibn Al-Haytham (965-1039) puisqu'ils introduiront le concept de rayon et la loi de la réflexion. Abû Musa Djâbir al Sufi (721-815) a découvert l’assemblement du soufre et du mercure qui est à l'origine des quatre qualités, à savoir le

Riu |142 |91 |23 |28 affiliés |  |150 à 250 | |Vetimarche |128 |128 |- |- |113 801 |889 | |Devemois |120 |50 |70 |- |  |50 à 100 | |Loock Textile |120 |- |-

responsabilité pénale du commissaire aux apports dont l’évaluation s’est faite sous sa responsabilité. Le commissaire aux apports comme l’apporteur ne doivent pas dissimuler des éléments qui peuvent amoindrir ou augmenter la valeur réelle. Sanction/   art 801 du CC  (emprisonnement de 1à5 ans amende de 20 000 à 200 000 DA 5  Délit de négociation irrégulière d’actions  a    Champ d’application La loi vise les fondateurs, le président du conseil d’administration, les administrateurs les DG des sociétés par

roulement fonctionnel |-1820743,37 |-2425146,66 |33% | |Actif circulant |2 359 839 |4 383 456 |86% | |- Passif circulant |4 140 240 |8 401 801 |103% | |Besoin de financement global |-1 780 401 |-4 018 345 |126% | |Trésorerie nette |-40 342 |1 593 198 |4049% | D’après le tableau