9 janvier

valeur ajoutée = valeur avec travaux - valeur sans travaux. Si PS > dépense nominale alors R=PS. Modalités d'évaluation du profit subsistant Immeuble commun bâti sur un terrain propre : 1406 ; 552 bien propre par accessoire Civ1ère 9 octobre 1990 et 13 janvier 1993 : un immeuble a été bâti sur un terrain propre avec des deniers communs. On compare état final avec état initial du bien dans son ensemble. R = PS = valeur actuelle de l'ensemble – valeur ancienne de l'ensemble. Financement partiel

Commentaire d’arrêt : Assemblée plénière 9 mai 1984 Conformément à l'article 1384 alinéa 1er du Code Civil, «On est responsable non seulement du dommage que l’on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l’on a sous sa garde ». Tel est le fondement sur lequel la Cour de Cassation va légalement justifiée sa décision rendue le 09 mai 1984 ; décision conjointe à celle de la cour d'appel d'Agen. En l'espèce

HISTOIRE DU DROIT Pacte de Brunnen (1315) 1. Identification Titre Date Auteur Source (directe – droit positif ou indirecte) Pacte de Brunnen 9 décembre 1315 UR, SH, UN Source directe 1er pacte en allemand 2. Objet Contexte : en 1309, l’empereur Henri VII de Luxembourg reconnaît l’immédiateté aux 3 cantons. En 1314, double élection de Frédéric le Beau (Habsbourg) et Louis de Bavière. Les SH font une attaque plus violente que d’habitude contre Einsiedeln (commune de SH). Les Habsbourg, qui

|1 heure |Recherche de sous thèmes à partir des thèmes nationaux | | | |Précision des sujets avec recherche au CDI | |Mardi 9 octobre 2012 |2 heures |Recherche documentaire sur internet | |Mardi 13 novembre 2012 |2 heures |Recherche documentaire sur internet

-------------------------------------------- [ 1 ]. POPULATIONDATA, BRÉSIL, Site d’information, de cartes et statistiques sur les populations et les pays du monde, [En ligne], http://www.populationdata.net/index2.php?option=pays&pid=32&nom=bresil/ (Page consultée le 9 septembre 2011) [ 2 ]. RADIO JUNIOR, LE BRÉSIL. Site d’information internationale, [En ligne], http://www.radiojunior.com/depart.php?truc=http://www.radiojunior.com/fichiers/bresil.htm/ (Page consultée le 8 septembre 2011) [ 3 ]. ROUTARD, GÉOGRAPHIE

Exposé Rabelais et Montaigne Rabelais  L'Homme : François Rabelais est né à une date indéterminée entre 1483 et 1494 à La Devinière, près de Chinon qui est un pays de vignoble à la campagne. Il est mort le 9 avril 1553 à Paris. Ses origines, son enfance : La famille Rabelais était implantée depuis longtemps dans la région de Chinon avant la naissance de François. On dit de Rabelais qu'il a du avoir une enfance paysanne au milieu des vendanges et des joyeuses assemblées autour du cochon

Poésie : Fiche auteur n°1 : Charles Baudelaire . * Né le 9 Avril 1821 à Paris. Quelques années plus tard, son père meurt et sa mère se remarie avec le chef de bataillon Aupick période très difficile pour Charles qui ne sera plus jamais considéré comme le fils de sa mère . * A 19 ans voyage : « Parfum exotique » ; « A une dame créole ». On retrouve l’exotisme de Baudelaire dans ses poèmes : exotisme dans l’espace et dans le temps.(Invitation au voyage). * 1844 : Mise sous tutelle

chaîne hydrocarbonée ( C liés entre eux et avec des atomes H) et un groupe carboxyl terminal (COOH) de formule générale : CH3 –(CH2)n-COOH). Il existe 3 types d'acides gras : les acides gras saturés AGS, les a.g. monoinsaturés AGMI (dont les omega 9), les a.g. poly insaturés AGPI (dont les omega 3 et 6). Un acide gras essentiel est un acide gras que l'organisme ne peut synthétiser par lui-même, ou en quantité insuffisante. Il doit donc alors être apporté par l'alimentation. Les acides gras des

Charles Baudelaire Né à Paris le 9 avril 1821, Charles Baudelaire n’a que six ans lorsque son père meurt. Sa mère se remarie un an plus tard avec le général Aupick. Il refuse cette union et sera toujours en opposition avec ce militaire aux valeurs et aspirations très différentes des siennes. Il entre au lycée Louis le Grand à Paris. Baudelaire se fait remarquer par son caractère rebelle. Il commence à fréquenter le Quartier latin. En 1839, il est renvoyé de Louis le Grand mais obtient néanmoins

de dispositions légales pénalisant les relations homosexuelles avec un mineur pour des âges où les relations hétérosexuelles étaient légales, et surtout comme auteur du nouveau code pénal. Son père, originaire de Pologne, avait été arrêté à Lyon le 9 Février 1943 et mourut au camp d’extermination de Sobibor. Il a été marié à l’actrice Anne Vernon. Il a épousé en secondes noces l’écrivain féministe et professeur de philosophie Elisabeth Badinter ( une des trois filles de Marcel Bleusteil-Blanchet