Aérodyne

cadre en cornière 30x30mm, remplissage partie bas en tôle de 10/10mm, la partie supérieur grillagé en fer carré 14 et fer plat 30x4mm, conformément au plan de détail, y compris 6 Pattes de scellement, 6 Paumelles électriques de 140mm, un ensemble aérodyne avec serrure de sûreté à canon de premier choix et toutes sujétions de fourniture, accessoire et de pose. Ouvrage payé au mètre carré au prix..........….................................... N°4.06 4-07 - F. P DE GRILLE DE DEFENSE 39 Exécutée

importations se sont élevées à 7,7 Mds DH soit 7% de nos importations totales. Une grande partie de nos achats est composée d’aérodynes avec un montant de 1644MDH (contre 217 MDH en 1996 ). A noter que les USA demeurent le premier fournisseur du Maroc en aérodynes avec 99% du total importé. Les autres principaux produits importés à partir des U.S.A au titre de cette dernière année sont : les chaudières (1222 MDH), le maïs (685 MDH), le Blé (518 MDH ), le Tabac (416 MDH ), les machines et appareil divers (

motocycles et pièces 09 Voitures d'enfants et d'invalides 10 Chars et autos blindés 30 - MATERIEL FERROVIAIRE 01 Locomotives Automotrices 02 Moteurs aviation et pièces 03 Pièces détachées aérostats 31 - MATERIEL AERONAUTIQUE 01 Aérostats, Parachutes Aérodynes 02 Moteurs aviation et pièces 03 Pièces détachées aérostats 32 - MATERIEL NAVAL 01 Bateaux à dépecer, Ferraille 02 Bateaux de plaisance, Plats, etc... 03 Navires et Remorqueurs 04 Bâtiments de guerre 05 Moteurs marins 33 - PRODUITS DE LA MECANIQUE

L’importation, la production et la vente des plates formes de forage ou d’exploitations flottantes ou submersibles. 41 - L’exploration et la production des hydrocarbures liquides et gazeux. 42 - L’importation, la production et la vente des rotochutes et aérodynes à usages militaires, ou pour la formation professionnelle ou pour la lutte contre l’incendie. 43 - La production et la vente du sulfate de baryum naturel (baryte, barytine). ( 36 ) BODI - Texte DGI n° 88/464 du 23 décembre 1988 page 2975. 61

est utilisé comme terme générique, signifie tout appareil volant plus lourd que l’air. Un avion (ou aéronef à voilure fixe) est un aérodyne entraîné par un organe moteur et dont la sustentation en vol est obtenue principalement par des réactions aérodynamiques sur des surfaces qui restent fixes. Un hélicoptère (ou aéronef à voilure tournante) est un aérodyne dont la sustentation en vol est obtenue principalement par la réaction de l’air sur un ou plusieurs rotors qui tournent, entraînés par

L'importation, la production et la vente des plates formes de forage ou d'exploitations flottantes ou submersibles. 41- L'exploration et la production des hydrocarbures liquides et gazeux. 42- L'importation, la production et la vente des rotochutes et aérodynes à usages militaires, ou pour la formation professionnelle ou pour la lutte contre l'incendie. 43- La production et la vente du sulfate de baryum naturel (baryte, barytine). 115 Tu ni sie nn e L'exonération est accordée aux produits

sur les produits pétroliers sont les suivants : Désignation Montant Par litre à 15°C Super carburant et essences spéciales 157,40 F Essence auto 141,20 F Gasoil 37,80 F Carburéacteur exonéré Pétrole lampant 2,80 F Essence pour aérodynes exonéré Huiles minérales 15,00 F Par Kilo-gramme Distillate Diesel -Oil (DDO) 50,50 F Distillate Diesel -Oil exonéré (DDO ad) 1,50 F Fuel-oil domestique 1,50 F Fuel-oil léger 1,50 F Fuel-oil lourd 1 (FO 180) 1,50 F Graisses consistantes