Affaire Balco

Communication (info@anfr.fr) et la section certificats Crédits photographiques : pp. 16, 38, 39, 41 : « © SHOM 2004 – Extraits de l’ouvrage Radiocommunications maritimes – 924 – RNA – Autorisation de reproduction n°50/2004 », p. 10 : Direction des Affaires Maritimes (DAM) 1 Edition décembre 2007 Sommaire AVANT-PROPOS 3 COMMENT S'INSCRIRE A L'EXAMEN 3 LE LIVRET DE PREPARATION 3 CHAPITRE I : CONNAISSANCES GENERALES 4 A. DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIVES RELATIVES AU SERVICE MOBILE

Charles Maurras , > dans Raoul Girardet, Le Nationalisme français : anthologie, 1871-1914, Paris, Le Seuil, 1983, p.209-221 INTRODUCTION – je commence mon intro avec RG Raoul Girardet a publie son anthologie en 1983. Il est historien et universitaire français ( il est prof a Sciences Po) et spécialiste du nationalisme français. (Le texte) « Les quatre Etats confédérés » de Charles Maurras qui se trouve dans cet anthologie, a été publié le 6 juillet 1912 dans le quotidien nationaliste fondé en 1899

2003, les avocats de neuf accusés demandent, en vain, un non-lieu à la chambre de l’instruction de Douai.  Au dessus de la chambre d’instruction de la cour d’appel, il y a encore la direction des affaires criminelles et des grâces du ministère de la justice qui supervise dans leur détail les affaires pénales sensibles. Ces magistrats sont soumis à leur hiérarchie. Comme ce fut le cas pour Outreau. Pourtant il n’y a pas eu de rapports négatifs. En Mai 2003, l’instruction se clôt par une ordonnance

Dissertation sujet: Pourquoi ecrit-on? L'écriture existe depuis le III eme millénaire avant Jésus-Christ, mais les raisons sont toute diverses et variées. Pourquoi écrit-on ? Beaucoup d'écrivains ont répondus à cette question, en voici trois motivations, on écrit pour communiquer, pour instruire, ou encore pour s'engager. On écrit pour communiquer un sentiment, par exemple Guillaume Apollinaire avec ses poèmes à Lou ("O mon très cher amour, toi mon œuvre et que j'aime, A jamais j'allumai

qui renforce la liberté et l'égalité. | 1882 | Jules Ferry et l'école gratuite, laïque et obligatoire | Jules Ferry instaure l'école républicaine : gratuite, obligatoire de 6 à 13 ans, et laïque. | 1894-1906 | Affaire Dreyfus | Grave affaire opposant les forces politiques conservatrices, qui accusent de trahison le capitaine Dreyfus, aux défenseurs des droits de l'homme, qui le soutiennent. L'innocence de Dreyfus est finalement prouvée, la République et la démocratie en

commercial, rural, social…). Comprend l’étude du droit des personnes, des biens, de la famille, des obligations, contrats spéciaux, régimes matrimoniaux, successions, libéralités et des suretés. * Droit des affaires : englobe la réglementation des différentes composantes de la vie des affaires. Réglemente l’activité des commerçants et industriels dans l’exercice de leur activité professionnelle. Comprend le droit des sociétés, de la concurrence, droit bancaire, droit cambiaire (ensemble des règles

INTRODUCTION 3 Partie I - Les missions de l’OHADA 5 SECTION 1- L’harmonisation des règles juridiques appliquées au Droit des Affaires 5 Paragraphe 1- Elaboration des actes uniformes 5 Paragraphe 2 – Régime juridique des actes uniformes 7 Section 2 – Le contrôle de l’unité d’application et d’interprétation des actes uniformes 8 Paragraphe 1 - La mise en place d’une cour de cassation commune 8 Paragraphe 2 – L’instauration de l’arbitrage 10 Partie II : L’apport de l’OHADA dans le commerce

sujet sur le cours du 1er semestre (Pastorel) * Possibilité pour une note de recherche / rapport de stage : commentaire d’une décision d’un tribunal ou d’une Cour. * Domaines possibles : Droit du travail, droit des sociétés, droit des affaires, question d’encadrement/ régulation des activités économiques, droit pénal, droit social, * DEUX AXES du sujet : Activités économiques et de développement * Plan de travail validé par le référent * Table des matières précises (importante)

L’AFFAIRE DREYFUS (1894-1906) 1894 septembre : Arrivée au service de renseignement de l’armée (dirigé par le Colonel Sandherr) d’un bordereau, récupéré dans la poubelle de l’attaché militaire allemand en France Von Schwartzkoppen, qui fait état d’un espion français au sein de l’Etat-major. 6 octobre : Le lieutenant-colonel d’Aboville et le commandant Henry orientent l’enquête sur un stagiaire, le capitaine Alfred Dreyfus. 15 octobre : Arrestation de Dreyfus, officier juif français d’origine

médias (journal, ciné, télé, internet), écrivains + en prise avec réalité + contribuent à d manifesta° à atten° du grand public. Enjeu consiste alors à défendre les droits de l'homme en mettant sa plume au service d valeurs essentielles. Fin XIXe, affaire Dreyfus marque naissance figures de l'intellectuel. En 1898, écrivain Émile Zola publie 1 lettre ouverte au président de la République ("J'accuse") pour dénoncer sort réservé au capitaine Dreyfus, accusé à tort d'espionnage. Zola profite de sa notoriété