Amendement Creton

d’occupation extrêmement élevés, la proportion de personnes hébergées en provenance d’une autre région, ou bien encore, la part non négligeable de jeunes adultes contraints de rester dans des structures pour enfants faute de trouver une solution (amendement Creton). Cette situation est fortement contraignante pour l’entourage familial, souvent vieillissant. La situation des handicapés vieillissants, permise par l’amélioration sensible de l’espérance de vie des personnes handicapées, posera à terme des

un vieillard à chevelure blanche se promenaient dans toute la longueur du salon. Quelques uns s’entretenaient au bord des petits divans, çà et là ; les autres, debout, formaient un cercle au milieu. Ils causaient de votes, d’amendements, de sous-amendements, du discours de M. Grandin, de la réplique de M. Benoist. Le tiers parti décidément allait trop loin ! Le centre gauche aurait dû se souvenir un peu mieux de ses origines ! Le ministère avait reçu de graves attein-tes ! Ce qui devait rassurer pourtant

un vieillard à chevelure blanche se promenaient dans toute la longueur du salon. Quelques−uns s'entretenaient au bord des petits divans, çà et là ; les autres, debout, formaient un cercle au milieu. Ils causaient de votes, d'amendements, de sous−amendements, du discours de M. Grandin, de la réplique de M. Benoîst. Le tiers parti décidément allait trop loin ! Le centre gauche aurait dû se souvenir un peu mieux de ses origines ! Le ministère avait reçu de graves atteintes ! Ce qui devait rassurer pourtant

ministres, pour des motifs d’ordre public ou autres exigences impératives (115) : EX1 : Arrêté interministériel du 5 septembre 2003 modifié portant mise en application obligatoire de normes : dénominations et spécifications de fertilisants organiques, amendements et supports de culture définies pour 18 normes NF de la classe U (produits nécessaires à l’agriculture : matières fertilisantes et supports de culture). EX2 : Arrêté interministériel du 18 mars 2004 portant mise en application obligatoire de la