Analyse De Pratique C6

between the promoter and promoter-proximal control elements of 20 nucleotides or less had little effect. However, insertions of 30 to 50 base pairs between a promoter-proximal element and the TATA box was equivalent to deleting the element. Similar analyses of other eukaryotic promoters have also indicated that considerable flexibility in the spacing between promoter-proximal elements is generally tolerated, but separations of several tens of base pairs may decrease transcription. Après avoir inséré

............................................................196 U N I T E P R O J E T E N C A D R E CHAPITRE 1 : ANALYSE FONCTIONNELLE ...................................................................................... 199 1. ANALYSE FONCTIONNELLE EXTERNE .........................................................................................................199 2- ANALYSE FONCTIONNELLE INTERNE ...............................................................................................

globale du « bien-être au travail ». Pour parvenir à satisfaire ces conditions, la stratégie communautaire propose trois grandes directions: - l'adaptation du cadre juridique, - le soutien aux « démarches de progrès » (élaboration de meilleures pratiques, dialogue social, responsabilité sociale des entreprises) (COM 2003-338 final). Point 3. 13 Communication de la Commission du 11 mars 2002 relative à la stratégie communautaire de santé et de sécurité au travail (2002-2006) [COM(2002) 118 - Non

l’Habitat et de l’Urbanisme a élaboré un manuel des procédures comptables pour les Organismes sous sa tutelle, rendu applicable à partir de l’exercice comptable 1999, en vue de remédier à l’absence de normes comptables en la matière et d’unifier les pratiques dans le secteur public. 7 Compte tenu de l’expérience acquise au niveau des OST, le Département de l’Habitat et de l’Urbanisme, a demandé au Conseil National de la Comptabilité (CNC) l’institution d’une Commission Technique Spécialisée (CTS) pour

....................................................196 U N I T E P R O J E T E N C A D R E CHAPITRE 1 : ANALYSE FONCTIONNELLE ...................................................................................... 199 1. ANALYSE FONCTIONNELLE EXTERNE .........................................................................................................199 2- ANALYSE FONCTIONNELLE INTERNE ..............................................................................................

15mm 10m 30mm 20m 60mm 30m 90mm 40m 120mm 50m - 2. CNIL Sans enregistrement d'images numériques Avec enregistrement d'images numériques Avec alimentation d'un fichier Avec constitution d'un fichier d'infractions Avec reconnaissance faciale ou analyse comportementale Lieu public (ouvert au public) Autorisation préfectorale Autorisation préfectorale Déclaration normale ou demande d'avis auprès de la CNIL Autorisation ou demande d'avis auprès de la CNIL Autorisation CNIL ou demande d'avis auprès

processus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 69 Afficher les services système . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 70 Afficher les performances du système . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71 Analyser et gérer les performances réseau . . . . . . . . . . . . . . . . . 74 Afficher et gérer les sessions des utilisateurs distants . . . . . . . . 75 Gérer les services système . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .76 Démarrer, arrêter

l’Habitat et de l’Urbanisme a élaboré un manuel des procédures comptables pour les Organismes sous sa tutelle, rendu applicable à partir de l’exercice comptable 1999, en vue de remédier à l’absence de normes comptables en la matière et d’unifier les pratiques dans le secteur public. • 7 Compte tenu de l’expérience acquise au niveau des OST, le Département de l’Habitat et de l’Urbanisme, a demandé au Conseil National de la Comptabilité (CNC) l’institution d’une Commission Technique Spécialisée

devraient être autorisés à notifier les informations demandées conformément au présent règlement avant sa date d’application. Pour garantir leur sécurité, les produits cosmétiques mis sur le marché devraient être fabriqués conformément aux bonnes pratiques de fabrication. (26) Le principe général de la responsabilité du fabricant ou de l’importateur en matière de sécurité du produit devrait s’appuyer sur les restrictions applicables à certaines subs­ tances prévues aux annexes II et III. En outre

sein du marché sont un moyen efficace d’identifier les produits qui ne sont pas conformes aux exigences du présent règlement. Pour garantir leur sécurité, les produits cosmétiques mis sur le marché devraient être fabriqués conformément aux bonnes pratiques de fabrication. En vue de mettre en place une surveillance du marché effi­ cace, l’autorité compétente de l’État membre où est conservé un dossier d’information sur le produit devrait avoir aisément accès à ce dossier à une adresse unique située