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Fonds de commerce (II) – opérations DOCUMENTS FOURNIS      Document n° 1 : Arrêt de la Cour de Cassation, Chambre Commerciale, du 15 janvier 2002, Vente du fonds : protection de l’acheteur par le droit commun ; Document n° 2 : Arrêt de Cour de Cassation, Chambre Commerciale, du 3 mars 1992, Vente du fonds : respect des mentions obligatoires Document n° 3 : Arrêt de Cour de Cassation, Chambre Commerciale, du 16 janvier 2001, Vente du fonds : clause de non-rétablissement Document n° 4 : Arrêt

qui, désormais, occupe une place centrale dans l’histoire de la France. Tout commence en 1984 lorsque le service de renseignement français découvre une lettre attestant qu’un officier français passe des documents militaires secrets aux Allemands. Le 15 Octobre, le capitaine Alfred Dreyfus est arrêté pour haute trahison au profit de l’Allemagne. Alfred Dreyfus naît à Mulhouse en 1859 d’une famille Juive alsacienne, il devient français en 1881. C’est à 11ans qu’il intègre l’armée. Par la suite de son

d'environ 42 000 en 1832, il passe à 55 000 en 1840 pour la France ; de 300 en 1830, on arrive à 456 en 1840 pour le département du Tam. Second Empire (1852-1870) En donnant au curé un pouvoir de surveillance de l'instituteur, la loi FALLOUX (15 mars 1850) remet en vigueur des dispositions de contrôle de l'école par l'Eglise que la Monarchie de Juillet avait abandonnées. Elle lui fournit aussi les moyens d'ouvrir davantage d'écoles, en supprimant l'obligation du brevet de capacité pour les

l’objectivité d’une notion traditionnelle A) L’importance de l’ordre public, finalité des mesures de police administrative générale -Sécurité publique, tranquillité, salubrité + exemples jurisprudentiels (CE 15 mai 1968 : syndicat national des automobilistes) (CE 26 fev 1969 Chabrot) (CE 27 juillet 2001 Commune d’Orléans) (CAA Nantes 31 juillet 2001 société l’Othala Production) -L’OP apporte des réponses

Friedrich Stowasser (* Vienne, 15 décembre 1928; † Nouvelle-Zélande, 19 février 2000 à bord du "Queen Elizabeth 2"), mieux connu sous le nom de Friedensreich Hundertwasser, était un artiste peintre, penseur et un architecte autrichien ou plutôt comme il l'a annoncé dans son manifeste prononcé le 24 janvier 1990, un médecin de l'architecture. Il invente son nom d'artiste à partir de Frieden qui signifie «paix» et Reich «le royaume» ou bien reich «riche», Friedensreich se traduisant donc par le

1956. En 1963, il publie Les Mots. En 1964, il refuse le Prix Nobel de Littérature qui lui est attribué. En 1971, il fonde Libération avec Maurice Clavel. En 1973, il publie sa dernière critique littéraire : Théâtre de Situations. Il décède le 15 Avril 1980 à l’âge de 74 ans. Analyse du titre Avant lecture, on suppose que l’auteur va évoquer sa passion pour la littérature. Après lecture, Sartre va nous expliquer comment il a vécu son enfance et d’où vient sa passion pour les livres

Jean Genet naît le 19 Décembre 1910 à Paris.  Étant orphelin, il est placé dans une famille d'accueil. Il connaît sa première incarcération à 15 ans suite à des fugues répétitives et des petits délits. Il est ensuite mis en détention jusqu'à sa majorité à la colonie pénitentiaire de Mettray. A sa libération, Jean Genet rentre dans l'armée pour la désertée en 1936 et quitter la France. Pendant un an, il voyagera à travers l'Europe avec de faux-papiers et à son retour en France, il fait l'objet de

sans renvoi, et, le lendemain, la Chambre vote une loi le réintégrant dans l'armée, avec le grade de chef d'escadron. Le 21 juillet 1906, il est nommé Chevalier de la Légion d'honneur. Il est ensuite nommé à la direction d'artillerie de Vincennes ; le 15 octobre, il est désigné pour commander l'artillerie de l'arrondissement de Saint-Denis. Admis à la retraite en octobre 1907, il est mobilisé pendant la Grande Guerre : il est affecté d'abord à l'Etat-major de l'artillerie du camp retranché de Paris

Jean-Paul Sartre est un philosophe et écrivain français (dramaturge, romancier et nouvelliste), né le 21 juin 1905 à Paris et mort le 15 avril 1980 dans sa ville natale. Sa vie d'intellectuel révolutionnaire a suscité polémiques et réticences. Prolifique et hyperactif, il est autant connu pour son œuvre, et notamment ses paradigmes philosophiques que l'on regroupe sous le nom d'existentialisme, que pour son engagement politique à l'extrême gauche1. L'œuvre de Jean-Paul Sartre est riche d'essais

Jean-Paul Sartre est un philosophe et écrivain français (dramaturge, romancier et nouvelliste), né le 21 juin 1905 à Paris et mort le 15 avril 1980 dans sa ville natale. Sa vie d'intellectuel révolutionnaire a suscité polémiques et réticences. Prolifique et hyperactif, il est autant connu pour son œuvre, et notamment ses paradigmes philosophiques que l'on regroupe sous le nom d'existentialisme, que pour son engagement politique à l'extrême gauche[1]. L'œuvre de Jean-Paul Sartre est riche d'essais