Appellation régionale

nature, de pêche et de promenades fluviales.Elle est située au 13e rang des destinations touristiques régionales françaises.Ses pricipaux atouts sont les nombreuses activités et sa grande capacité d’accueil. Deuxième partie : le conseil régional de Bourgogne. 1) L’adresse du conseil régional de Bourgogne est : 17 boulevard de la Trémouille,21000 Dijon. 2) Le président du conseil régional de Bourgogne est Mr François Patriat. 3) Le budeget 2009 s’élève à 774.9 millions d’euros,la priorité

 Haute  Autorité  de  Santé  (HAS),  ou   encore  l'ANSM  (qui  a  remplacé  l’AFSSaPS).         Au  niveau  local/régional,  depuis  2010,  suite  à  la  loi  HPST  on  crée  en  France  les  ARS  (Agences   Régionales  de  Santé).  Elles  sont  le  pilier  de  la  réforme  du  système  de  santé.     Ces  ARS  ont  4  objectifs  stratégiques

Note reçue du correcteur: 13,5/20 Mairie de Machin Machin, le Note à l'attention de monsieur le Maire Objet: Les chambres régionales des comptes Comme son nom l'indique la chambre régionale des comptes (CRC) est une autorité qui est compétente pour contrôler les comptes publics des collectivités territoriales (régions, départements, communes) et des établissements publics qui leurs sont rattachés (hôpitaux, collèges, lycées, communautés de communes, etc...). Les collectivités dont la

rapporteurs ; Mmes Dominique Muzzi et Cathy Etienne, M. Stéphane Dellong, assistants ; - Ont également été consultés Mme Levy-Rosenwald et M. Braunstein, conseillers maîtres ; M. Bertucci, président de chambre régionale des comptes, MM. Levionnois et Hernu, présidents de section de chambre régionale des comptes ; Mme L’Hernault, experte. - Le texte du rapport a été établi par M. François Monier, conseiller maître, M. François Ecalle et Mme Amélie Oudéa-Castéra, conseillers référendaires, rapporteurs,

ENTREPRISES REGIONALES 5.10 Classement selon le chiffre d’affaire 5.11 Classement selon le nombre de salaries 5.12 Classement selon le profit (pertes générées/exportations) V. COMMERCE EXTERIEUR 6.13 Les principaux pays partenaires 6.14 Les secteurs d’échanges commerciaux 6.15 Les exportations (en volume/ en valeurs) 6.16 Les importations VI. LES INSTITUTIONS POLITIQUES 7.17 Présentation du conseil régional d’Alsace

budgétaires, des mandats de dépenses, des titres de recettes, des pièces justifiant ces mandats et ces titres ainsi que des bordereaux les récapitulant. Ces conditions de dématérialisation permettent le jugement du compte de gestion par la chambre régionale des comptes ou l’apurement administratif prévu à l’article L. 211-2 du code des juridictions financières. Sa mise en oeuvre s’effectue dans le cadre de la charte nationale partenariale de dématérialisation et de la convention-cadre nationale de

avec Londres-Heatrow. Le terminal 2 = plus récent, terminal 1 = plus ancien = trafic de passagers. On a aussi plus au sud la zone dédiée au Fret aérien (marchandises). Pour un aéroport = accès facile grâce à l’autoroute, le RER (réseau express régional), la francilienne (dbt 90), Tgv (train à grande vitesse) Interconnexion entre les modes de transports ( multi modalité Les aéroports sont des point d’arrivés/départs = HUB (reçoit des flux et en revois) et spokes (rayons) ( permet d’aller plus

territoires, crée, dans son article 118, les Agences Régionales de Santé. Elles sont le pilier de la réforme du système de santé. Etablissement publics administratifs dotées de l’autonomie administrative et financière toutefois placées sous la tutelle des ministres en charges de la santé et le préfet de région préside le conseil de surveillance. Elles sont au nombre de 26. Ces agences ne sont que le renforcement des agences régionales de santé avec le secteur médicaux-social, les secteurs

| | | |Conseil Régional du Limousin |Service Informatique |Mr SAULE |Mr CHOUAY / | | |(AURIS) | |Mr LACOUR | |Conseil Régional du Limousin |Service Informatique |Mr SAULE

Le Président N°/G/147/06-91 E Noisiel, le 3 février 2006 N 05-0596 R RECOMMANDE AVEC A.R. Monsieur le Maire, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le rapport comportant les observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la gestion de la publicité et du mobilier urbain de la Ville de Paris. Il est accompagné de la réponse reçue à la Chambre dans le délai prévu par l'article L. 241-11, alinéa 4, du Code des juridictions financières. Il vous appartient