Ariège

une ligne HT ; – tunnel de la Croix-Rousse ; – construction d’un nouveau poste source à Monaco ; – extension du laboratoire souterrain de l’Andra dans la Meuse ; – tunnel de Talant, Liaison Nord de Dijon ; – tunnel de Saint-Béat, déviation locale en Ariège ; – tunnel de Saverne, pour le TGV Est ; – galerie de sécurité du Fréjus. Mais aussi, comme mentionné plus haut, la France sera d’ici quelques année impactée par trois grands chantiers essentiellement souterrains : – le projet CIGEO (Centre Industriel

618 12 035 - 4,6 55 Meuse 4 666 4 237 - 9,2 4 780 4 344 - 9,1 57 Moselle 28 981 26 070 - 10,0 14 043 13 752 - 2,1 88 Vosges 9 500 9 255 - 2,6 7 358 6 486 - 11,9 Midi-Pyrénées 72 173 70 176 - 2,8 16 427 16 128 - 1,8 09 Ariège 4 132 4 030 - 2,5 61 Orne Bourgogne 21 Côte-d'Or 58 Nièvre 71 Saône-et-Loire 89 Yonne Bretagne Centre 18 Cher 28 Eure-et-Loir 36 Indre 37 Indre-et-Loire 41 Loir-et-Cher 45 Loiret Champagne-Ardennes Languedoc-Roussillon Limousin Lorraine 54

BORLOO Le secrétaire d’Etat chargé du logement et de l’urbanisme, BENOIST APPARU ANNEXES ANNEXE DÉPARTEMENT I 01 – Ain 02 – Aisne 03 – Allier 04 – Alpes-de-Haute-Provence 05 – Hautes-Alpes 06 – Alpes-Maritimes 07 – Ardèche 08 – Ardennes 09 – Ariège 10 – Aube 11 – Aude 12 – Aveyron 13 – Bouches-du-Rhône 14 – Calvados 15 – Cantal 16 – Charente 17 – Charente-Maritime H1c H1a H1c H2d H1c H3 H2d H1b H2c H1b H3 H2c H3 H1a H1c H2b H2b . . 27 octobre 2010 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE

Ouvrier mouleur, il milite activement dans les organisations ouvrières de son pays. Il émigre en France, d’où il part pour combattre dans les rangs des Brigades internationales en Espagne. De retour en France, il est interné au camp du Vernet (Ariège). Déporté vers l’Allemagne, il réussit à s’évader. De retour à Paris, il se met en contact avec les organisations de la Résistance. Il est arrêté le 7 décembre 1942, avec sept autres camarades. Il est fusillé au Mont-Valérien le 21 février 1944

de combustibles et de carburants), G2 (eau, gaz, électricité), KO (Transports), R1 (administration publique). Départements 01. Ain 02. Aisne 03. Allier 04. Alpes-de-Haute-Provence 05. Hautes-Alpes 06. Alpes-Maritimes 07. Ardèche 08. Ardennes 09. Ariège 10. Aube 11. Aude 12. Aveyron 13. Bouches-du-Rhône 14. Calvados 15. Cantal 16. Charente 17. Charente-Maritime 18. Cher 19. Corrèze 2A. Corse-du-Sud 2B. Haute-Corse 21. Côte-d'Or 22. Côtes-d'Armor 23. Creuse 24. Dordogne 25. Doubs 26. Drôme 27. Eure

existe trois niveaux différents. A/ Les tribunaux admin ( TA ) Interdépartementaux ils sont aux nombres de 42, et sont désignés par le nom de la ville où ils statuent. Ex : le TA de Toulouse, qui couvre les départements de la Haute Garonne, Ariege, Lot, Tarn ( et garonne ) Aveyron. Les TA sont les juridictions de droits communs et de premier ressors de l’ordre admin. Juridic de droit commun A ce titre, il bénéficie d’une compétence de principe pour connaître le contentieux de pleine

D’ASSOCIATIONS Profession sport animation 88 - Éric DUMOUTIER Maison des associations quartier de la Magdeleine BP 73, 88002 ÉPINAL CEDEX 03 29 35 06 70 - 03 29 35 76 34 profession.sports.vosges@wanadoo.fr psa88.wmi.fr MIDI-PYRENÉES ARIÈGE PROFESSION ANIMATION (APA) Marines BORDES 21 rue des moulins - BP 116, 09003 FOIX CEDEX 05 61 02 98 97 - 05 34 09 35 49 contact@apa09.org www.apa09.org MJC de Rodez - Daniel FILLASTRE 1 rue Saint Cyrice BP 515, 12005 RODEZ CEDEX 05 65

« papamichalopoulos c/ Grèce » = statue dans le même sens que le CE et Ccass. Et TC « binet c/ EDF » et le CE 29 janvier 2003 « syndicat départemental d’électricité et gaz des alpes maritime » et la Ccass 30 avril 2003 « X c/ commune de verdun sur Ariège ». L’abandon du principe conduit les juridictions à ordonner la destruction de l’ouvrage mal planté, non, on est certain que les compétences pour ordonner le déplacement ou destruction est partage entre les deux juridictions. Si voie de fait = privée

21/11/06 4 03/05/25 conseil Général du Loiret Medi@lys 30/06/07 28 23/12/24 Communauté d’Agglomération de Seine-et-Eure Eur@seine - - 17/08/16 conseil Régional d’Alsace Communauté d’Agglomération Périgourdine conseil Général de l’Ariège Ariège Télécom 31/12/07 11 28/10/25 conseil Général de la Moselle Moselle Télécom 30/09/07 21 15/12/20 Syndicat Mixte Manche Numérique Manche Télécom 30/04/07 12 21/12/20 Communauté Urbaine de Bordeaux Inolia 28/08/07 29 13/03/26 conseil

08 ARDENNES Pdt Dr Catherine Juillard Dir. Françoise Maitre 21, rue Irénée Carré 08000 Charleville-Mézières Tél. : 03.24.33.97.70 Fax : 03.24.33.84.34 Mél : CO.DES.08@wanadoo.fr http://champagne-ardenne.fnes.fr 09 ARIÈGE Ireps Midi-Pyrénées/Antenne Ariège Pdt Yvon Fau Dir. Thérèse Fruchet 6, cours Irénée Cros 09000 Foix Tél. : 05.34.09.02.82 Fax : 05.61.05.62.14 Mél : antenne09@irepsmp.fr 10 AUBE Pdt Sylvie Le Dourner Dir. Cathy Julien Mezzanine des Halles Rue Claude