Ariette 9

HISTOIRE DU DROIT Pacte de Brunnen (1315) 1. Identification Titre Date Auteur Source (directe – droit positif ou indirecte) Pacte de Brunnen 9 décembre 1315 UR, SH, UN Source directe 1er pacte en allemand 2. Objet Contexte : en 1309, l’empereur Henri VII de Luxembourg reconnaît l’immédiateté aux 3 cantons. En 1314, double élection de Frédéric le Beau (Habsbourg) et Louis de Bavière. Les SH font une attaque plus violente que d’habitude contre Einsiedeln (commune de SH). Les Habsbourg, qui

Le registre du commerce est créé par la loi du 18 mars 1919. Le décret du 9 aout 1953 qui avait pour objet d'assainir l'exercice des professions commerciales et de perfectionner la publicité, a remanié cette législation. Des refontes de la réglementation ont été effectuées par l'ordonnance du 27 décembre 1958, puis par le décret du 23 mars 1967, le décret du 30 mai 1984 et le décret du 1er février 2005. La loi du 4 janvier 1978 avait étendu l'obligation d'immatriculation aux sociétés civiles et

|1 heure |Recherche de sous thèmes à partir des thèmes nationaux | | | |Précision des sujets avec recherche au CDI | |Mardi 9 octobre 2012 |2 heures |Recherche documentaire sur internet | |Mardi 13 novembre 2012 |2 heures |Recherche documentaire sur internet

-------------------------------------------- [ 1 ]. POPULATIONDATA, BRÉSIL, Site d’information, de cartes et statistiques sur les populations et les pays du monde, [En ligne], http://www.populationdata.net/index2.php?option=pays&pid=32&nom=bresil/ (Page consultée le 9 septembre 2011) [ 2 ]. RADIO JUNIOR, LE BRÉSIL. Site d’information internationale, [En ligne], http://www.radiojunior.com/depart.php?truc=http://www.radiojunior.com/fichiers/bresil.htm/ (Page consultée le 8 septembre 2011) [ 3 ]. ROUTARD, GÉOGRAPHIE

Exposé Rabelais et Montaigne Rabelais  L'Homme : François Rabelais est né à une date indéterminée entre 1483 et 1494 à La Devinière, près de Chinon qui est un pays de vignoble à la campagne. Il est mort le 9 avril 1553 à Paris. Ses origines, son enfance : La famille Rabelais était implantée depuis longtemps dans la région de Chinon avant la naissance de François. On dit de Rabelais qu'il a du avoir une enfance paysanne au milieu des vendanges et des joyeuses assemblées autour du cochon

(+2.6% par rapport au 9 janvier 2006). - 108 créations de magasins par rapport à janvier 2006. - 13.1% du marché global en valeur (perte de 0,2 pts par rapport à l'année précédente) Répartition du nombre de magasins en France par enseignes : Les enseignes au 8 janvier 2007 Enseigne Lidl Ed Aldi Leader Price Netto Le Mutant Norma Colruyt Au Marché Vrac Penny Eco Discount Easy Marché Winny Fredi Leader Express Total Nombre de magasins 1290 820 748 473 416 221 123 28 9 8 4 3 2 1 1 4147

fait tout c’est trop compliqué. On va prévoir de nouvelles procédures : la saisie des valeurs mobilières, les biens situé à l’intérieur des coffres forts. Un seul juge une seule juridiction. § 3 – Les sources du droit de l’exécution forcée Loi du 9 juillet 1991 : loi portant réforme es procédures civiles d’exécution de 99 articles et le décret 31 juillet 1992 institut de nouvelles règles relatives aux procédures civiles d’exécution 300 articles. Saisie attribution remplace la saisie arrêt, la

Poésie : Fiche auteur n°1 : Charles Baudelaire . * Né le 9 Avril 1821 à Paris. Quelques années plus tard, son père meurt et sa mère se remarie avec le chef de bataillon Aupick période très difficile pour Charles qui ne sera plus jamais considéré comme le fils de sa mère . * A 19 ans voyage : « Parfum exotique » ; « A une dame créole ». On retrouve l’exotisme de Baudelaire dans ses poèmes : exotisme dans l’espace et dans le temps.(Invitation au voyage). * 1844 : Mise sous tutelle

trainQui rouleLa vieS’écoule Guillaume Apollinaire, Alcools, 1913 Le poète qui personnifie l'automne, lui rappelle qui vas bientôt mourir, laisser sa place çà l'hiver. Guillaume Apollinaire est né le 26 août 1880 à Rome et mort pour la France le 9 Novembre 1918 à Paris. Il fut poète et écrivain du début du XX° siècle. Il pratiquait ce qu'il appelé le « calligramme », c'était des poèmes en forme de dessins et non en rimes ou en vers, il utilisait aussi le Cubisme puis fut le précurseur du surréalisme

chaîne hydrocarbonée ( C liés entre eux et avec des atomes H) et un groupe carboxyl terminal (COOH) de formule générale : CH3 –(CH2)n-COOH). Il existe 3 types d'acides gras : les acides gras saturés AGS, les a.g. monoinsaturés AGMI (dont les omega 9), les a.g. poly insaturés AGPI (dont les omega 3 et 6). Un acide gras essentiel est un acide gras que l'organisme ne peut synthétiser par lui-même, ou en quantité insuffisante. Il doit donc alors être apporté par l'alimentation. Les acides gras des