Arrondissement des départements français

provisoires dans les 1ers mois qui suivent leur arrivée. Ils seront réparti sur 39 département dans toute la France (voir si on trouve plus d’infos la dessus). Les Vietnamiens, Laotiens et Cambodgiens passent majoritairement par 4 centres de transit situés en région Parisienne. Ils sont alors logés, nourris, et dépendants du centre car ils ne parlent pas la langue. Les réfugiés par leur statut, ont les mêmes droits que les Français du point de vue de la recherche d’emploi, du logement et de leur insertion

métropole ? Une métropole mondiale se caractérise par la présence de fonctions multiples qui expliquent son rayonnement à l’échelle planétaire. Paris, grâce à ses fonctions politiques, économiques, culturelles domine totalement l’espace français. C’est aussi une des principales capitales européennes (avec Londres et Berlin) et une des grandes villes du monde. I) Paris est une capitale économique Selon l’Insee, la population de la ville de Paris était de 2 193 030 habitants au

est-elle rendue : a)La justice française Au fil des siècles, la Justice française s'est toujours adaptée aux évolutions de la société. Passant d'une Justice d'origine divine rendue ou déléguée par le Roi, à une Justice d'État rendue au nom du Peuple français. La figure du Roi justicier est un symbole fort. Tenant son pouvoir de Dieu, il doit accomplir une bonne et prompte Justice à l'égard de ses sujets. À l'image de Louis IX, plus connu sous le nom de Saint-Louis, dont la réputation de Sainteté et

|[pic] | |11 août 1991 | | |56/43, rue Co Nhue,arrondissement Tu Liem, Hanoi | | |Tél: 09 78 48 81 18 |

et il doit prêter serment à la constitution.C – La République (1792-1799) et la mort du roiDès août 1791, par la Déclaration de Pillnitz, l’empereur d’Autricheet le roi de Prusse, craignant une contagion révolutionnaire et poussés par des nobles français émigrés à l’étranger, exigent que le roi de France soit rétabli dans ses droits. Le 20 avril 1792, sur proposition du roi Louis XVI qui souhaite la défaite française pour retrouver son pouvoir absolu, l'Assemblée législative déclare officiellement

morales de droit privé = sociétés commerciales, associations) : administration engagée et non un individu. • Peut être générale : • S’étendre sur l’ensemble du territoire : l’Etat. • Limitation à une zone géographique : commune, département, région. • Intervention dans domaine spécifique localement ou de façon générale : établissements public nationaux ou locaux. • But : satisfaire aux besoins de la population, satisfaire l’intérêt générale (sécurité avec la défense, la sécurité

été réinterprété en « mont de martre », martre signifiant « martyr » en ancien français. Lors du siège de Paris en 1590, Henri IV fit installer deux batteries d’artillerie : « l’une sur Montmartre l’autre sur le haut de Montfaucon vers le Mesnil qui commencèrent à tirer et battre en ruine, vers les rues Saint-Honoré, Saint-Denis et Saint-Martin et les environs. »2. Lors de la formation des communes et des départements en 1790, Montmartre devint une commune de la Seine. Son premier maire fut Félix

ans au suffrage indirect : 319 sont élus par un collège électoral de représentants des départements, régions, communes, collectivités d'outre-mer (entre autres) et 12 par l'Assemblée des Français de l'Étranger (ancien Conseil Supérieur des Français de l'Étranger) (une assemblée de 150 membres élus par les Français vivant en dehors de France) lors des élections sénatoriales. Au niveau local, les citoyens français élisent au suffrage universel direct plusieurs gouvernements locaux : Les membres des

mortier, un chapeau de velours rond pour rappeler la couronne. Ainsi apparaît la Cour royale dans sa fonction judiciaire : le parlement royal ou curia regis in parliamento. L'unification des règles de droit applicables à l'ensemble du territoire français est récente. L'Ancien Droit est essentiellement coutumier et de type corporatiste : chaque région et chaque corps de métiers sont régis par un ensemble de règles qui leur sont propres. L'influence du droit romain, du droit canonique et des ordonnances

des activités. Il conjugue donc développement économique, habitat, transports et communication. Il s’agira de se demander comment le territoire français est aménagé. Après avoir présenté les enjeux de l’aménagement du territoire, nous en présenterons les acteurs. Enfin, nous verrons les points forts et les faiblesses de l’aménagement du territoire français. Commençons donc par présenter les enjeux de l’aménagement du territoire. Pour un développement durable, il faut prendre en considérations