Arrondissements de Québec

Secrétaire du Sénat  : http://www.senate.gov/legislative/Public_ Disclosure/LDA_reports.htm ; Commission Électorale Fédérale  : http://query.nictusa.com/cgibin/dcdev/forms/C00380527/. (1) Pernod Ricard reprend la définition du lobby établie par le Québec : « Toute communication écrite ou orale, entre un représentant ou un groupe d’intérêts et un décideur public, dans le but d’influencer une prise de décision ». 78 PERNOD RICARD - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2012/2013 RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE

sens quelque peu différent Abarchi D., La supranationalité de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires(OHADA), Revue Burkinabè de Droit, nO 37-1 er semestre 2000, p. 24. 42 L'article 9 du Traité révisé le 17 octobre 2009 à Québec, dans le but d'éviter les difficultés entraînées par les notions d'entrée en vigueur et d'opposabilité, prévoit que: 38 20 en vigueur de l'Acte uniforme sur les procédures collectives le 1er janvier 1999, ce qui devait laisser le temps aux praticiens

que les enluminures de ce martyrologe portent la représentation d’une vie rurale immuable et idéale. Le monastère de Saint-Germain est fondé au milieu du vie siècle sous le nom de Sainte-Croix-Saint-Vincent à Paris (aujourd’hui dans le 6e arrondissement) et devint la nécropole royale des rois mérovingiens jusqu’à la fondation de Saint-Denis. Ce n’est qu’au © Hachette Livre 2014 – Reproduction interdite train d’effectuer la moisson avec des faux en pratiquant la coupe basse des blés pendant

dirigée par Jean-Marie Tremblay, professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi Site web : http : //www.uqac.ca/Classiques_des_sciences_sociales/ Une collection développée en collaboration avec la Bibliothèque Paul -Émile Boulet de l’Université du Québec à Chicoutimi Site web : http : //bibliotheque.uqac.ca/ Marc BLOCH — La société féodale 2 Cette édition électronique a été réalisée par Pierre Palpant, bénévole, Paris. Courriel : ppalpant@uqac.ca à partir de : Marc Bloch (1886-1944) La société