Article 841 Du Code Civil Algerien

de Retraite Caisse Marocaine des Marchés Caisse Nationale du Crédit Agricole Customer Profitability System Center for Strategic International Studies Compagnie de Transport Marocaine Dépôts à Terme Couronnes Danoises Data Management System Dinars Algériens Euro Fonds Commun de Placement Fonds Monétaire International Fund Transfer Pricing Guichet Automatique Bancaire Global Network System Livre Sterling Groupement Professionnel des Banques du Maroc Impôt Général sur le Revenu Institut Technique de Banque

de préparation et d’organisation des travaux du Conseil de Surveillance et sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place par la Société RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, ETABLI EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.226-10-1 DU CODE DE COMMERCE, SUR LE RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE 81 82 84 88 7_ Les États financiers consolidés 7.1_ 7.2_ Comptes Consolidés au 31 décembre 2010 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés RFA RFA 157

annuel. Claude SALAÜN, Yves AUDREN, Patrick VINOT PRÉFONTAINE, et Claude PETIT SOMMAIRE  SYSTÉMATIQUE du CLASSEMENT  CLASSEMENT par TYPES d'APPAREILS  Construction française  Construction étrangère  CLASSEMENT par UTILISATEURS  Utilisateurs civils    Compagnies aériennes françaises  Compagnies aériennes étrangères  Aéro-Clubs  Divers  Utilisateurs militaires et officiels  Armée de l'Air (sous-classement par périodes)  Aéronautique Navale  A.L.A.T. et Armée de Terre  Services officiels

(réfugiés, déplacés, enfants migrants exploités) ; vers l’appui à la gestion des conflits fonciers entre les étrangers et les Ivoiriens et vers un appui à une meilleure identification des personnes, notamment par une réforme en profondeur de l’état civil ivoirien. 11 Introduction Les mouvements migratoires constituent un sujet d’étude central pour qui veut comprendre les logiques de développement de la Côte d’Ivoire et, plus généralement, de l’Afrique de l’Ouest. Jusqu’à très récemment, ce pays

E : Cour de Justice des Communautés Européennes. C.P.J.I  : Cour Permanente de Justice Internationale. F.M.I : Fonds Monétaire International. L.E.A : Ligue des États Arabes. O.A.C.I : Organisation de l’Aviation Civile Internationale. O.E.A  : Organisation des États Américains. O.I.T : Organisation Internationale du Travail. O.N.U : Organisation des Nations Unies. O.U.A  : Organisation de l’Unité Africaine. S.D.N  : Société Des

(vol. II, p. 231) Apocope, voir Abréviation (vol. I, p. 55) Aposiopèse Apostrophe Appel de note Appendice, voir Addenda (vol. I, p. 148) Approche Arc, arche, voir Alliance (vol. I, p. 170) et Monument (vol. II, p. 131) Armée Arrobe Arrondissement Article dans les noms propres Astérisque Astre Auberge, voir Enseigne (vol. I, p. 334) Avant-propos Avertissement Bandeau Barre oblique Bas de casse B. À T., voir Bon à tirer (vol. I, p. 230) Bataille, voir Guerre (vol. II, p. 43) Bateau 167 169 170 170 173

Quilliot et L. Faucon. A I = Actuelles I, II. A II = Actuelles II, II. A III = Actuelles III (Chroniques Algériennes), II. AR = Article du journal Alger Républicain, II. C I = Carnets (mai 1935-février 1942). Paris, Gallimard, 1962. C II = Carnets (janvier 1942-mars 1951). Paris, Gallimard, 1964. Cal = Caligula, I. Ch = La Chute, I. Ci = Un cas intéressant, I. Co = Article du journal Combat, II. Dc = La Dévotion à la croix, I. DHR = La Défense de l'Homme révolté, II. DS = Discours

1965. Textes établis et annotés par R. Quilliot et L. Faucon. = Actuelles I, II. = Actuelles II, II. = Actuelles III (Chroniques Algériennes), II. = Article du journal Alger Républicain, II. = Carnets (mai 1935-février 1942). Paris, Gallimard, 1962. = Carnets (janvier 1942-mars 1951). Paris, Gallimard, 1964. = Caligula, I. = La Chute, I. = Un cas intéressant, I. = Article du journal Combat, II. = La Dévotion à la croix, I. = La Défense de l'Homme révolté, II. = Discours de Suède, II. = L'Eté, II. =

menées par les organisations de développement visant à faire participer les habitants aux projets et activités de "développement économique et social ". Prenant en considération le paradigme de développement actuel centré sur le soutien de la société civile et sur la participation des habitants, nous avons alors recensé les associations 14 Ce travail de repérage nous occupa durant les premiers mois de la thèse. 24 et les grandes organisations de coopération présentes sur le territoire marocain

de préparation et d’organisation du conseil d’administration 1 AUtREs INfORmAtIONs cONcERNANt LEs AdmINIstRAtEURs Honorabilité des administrateurs Il est précisé, conformément au règlement d’application de la directive européenne 2003/71 (article 14.1 alinéa 2), qu’aucune des personnes, membres du conseil ou de la Direction générale, n’a fait l’objet d’une condamnation pour fraude prononcée au cours des cinq dernières années au moins, n’a fait l’objet d’une faillite, mise sous séquestre ou