Audit Du Cycle Titres Valeurs Mobilières De Placement

d’Administration sur le contrôle interne et la gestion des risques Information financière et comptable Rapport des Commissaires aux Comptes Rappel des dividendes distribués au cours des cinq derniers exercices 25 27 Inventaire des valeurs mobilières au 30 juin 2010 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions et engagements réglementés 36 160 43 45 46 6 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE Ordre du jour

NOMBRE DE TITRES A EMETTRE : 4 000 VALEUR NOMINALE : 100 000 DH MONTANT GLOBAL DE L’EMISSION : 400 000 000 DH TAUX NOMINAL : 4,92% TAUX ACTUARIEL BRUT : entre 4,77% et 5,07% PRIX DE SOUSCRIPTION : entre 99,35% et 100,65% de la Valeur Nominale MATURITE DE L’EMPRUNT : 5 ans Période de souscription : du 7 au 9 septembre 2005 Emission réservée aux OPCVM et investisseurs institutionnels de droit marocain Organisme conseil Organisme centralisateur et Chef de File du syndicat de placement Co-Chef

de spécialité est le contrôle fiscal des particuliers et la détection des montages juridiques frauduleux. Expert-comptable stagiaire, Benoit Nowaczyk est diplômé du DESS Droit des Affaires & Fiscalité, DJCE ainsi que du Master Comptabilité-Contrôle-Audit de l’Université Nancy 2. Il intervient également au sein de l’enseignement de droit fiscal du Master Droit de l’entreprise de l’Université Nancy 2. Notaire à Taverny, Maître Frédéric Petit est diplômé du DES Gestion de patrimoine (Faculté de Clermont-Ferrand)

 Sommaire Introduction La contribution du capital risque au financement des PME innovantes I : Le cycle de vie d’un projet innovant et les problèmes liés à chaque phase. 1. Les phases d’un projet innovant 2. Les problèmes liés à chaque phase de l’entreprise innovante (PME, GE) II. L’intermédiation financière comme moyen de financement dans les entreprises innovantes. 1. L’intermédiaire financier et les problèmes d’asymétrie d’information et le coût

Jurisprudence Fiscale RTD com…………………………..Revue Trimestrielle de droit commercial TPI...................................... Taxe sur les Profits Immobiliers TPPRF................................. Taxe sur les Produits de Placements à Revenu Fixe TVA .................................... Taxe sur la Valeur Ajoutée UMA…………………………………Union du Maghreb Arabe 7 SOMMAIRE Introduction...............................................................................................................................

particulier (par exemple la responsabilité sociale) au regard d’un référentiel de critères, pour leur permettre ensuite d’apprécier les facteurs influents et d’engager éventuellement des démarches de progrès. Il s’agit donc d’une évaluation de type audit qui s’effectue sur place et porte sur un périmètre déterminé par l’entreprise. L’audit réalisé peut par la suite déboucher sur des services de conseil. Elles opèrent enfin des notations non sollicitées, c’est-à-dire qu’elles évaluent et notent une

Renseignements concernant le capital 322 2.2 Informations et dialogue avec les parties prenantes ✦ LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 5 94 Les éléments du Rapport financier annuel sont identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme RFA 3 4 5.3 Marché des titres de Renault ✦ 327 5.4 Politique d’information ✦ 330 6 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 30 AVRIL 2014 333 Présentation des résolutions 334 7 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 343 7.1 Attestation du responsable du document RFA 344 7.2 Informations

nouvelles formes de financement des sociétés. Le recours aux marchés financiers se traduit par des exigences des investisseurs visà-vis des entreprises. Ce sont des exigences en termes de transparence dans la communication financière, de création de valeur et de management des risques pour rentabiliser et sécuriser l’investissement. Par ailleurs, l’environnement réglementaire et législatif évolue et se complexifie, entraînant du même coup une évolution des acteurs et des fonctions. La loi sur la

baisse du chiffre d’affaires de 22 %. 3.3. Résultat financier Le résultat financier du groupe est négatif sur l’exercice de < 1,2 M€ > contre < 0,6 M€ > l’exercice antérieur. Ceci s’explique conjointement par une baisse sensible du rendement des placements du groupe et par la hausse des intérêts d’emprunt faisant suite à l’important programme d’investissement réalisé l’exercice précédent. 3.4. Résultat net Le résultat net s’établit à 4 M€ contre 6,3 M€ au 31 août 2008. 8 3.5. Analyse de la

des populations qui la consomment dans plus de 120 pays. Entreprise exigeante, toujours à la recherche de la performance, Bel fait confiance à ses équipes, les valorise et encourage l’esprit entrepreneurial de ses collaborateurs, qui portent les valeurs du Groupe sur les cinq continents. Fort de son histoire remarquable, de ses marques uniques et universelles et de l’engagement de ses équipes, le Groupe Bel regarde son avenir avec confiance et de grandes ambitions. 1.1.2 Historique Naissance au