Batz-sur-Mer

arrondissements de Parisiens 70 agglomérations ouvertes en 4G, soit + de 500 villes 3 Agglomérations Aix-en-Provence Alès Angoulême Annecy Arcachon Armentières Arras Avignon BAB (Bayonne-AngletBiarritz) Besançon Bordeaux Boulogne-sur-Mer Brest Caen Cannes Chartres Clermont-Ferrand Colmar Creil Deauville Dunkerque Forbach Grenoble Haguenau La rochelle La Roche-sur-Yon Laval Le mans Lens Lille Lorient Lyon Villes couvertes en 4G au 9 septembre 2013 Aix-en-Provence

| 16,5% | 14,4% | 236 | F de padel | 2 539 | 287 | 2 826 | 10,2% | 0,0% | 237 | FF de parachutisme | 11 802 | 1 928 | 13 730 | 14,0% | 14,3% | 238 | FF de pêche sportive au coup | 6 712 | 242 | 7 239 | 3,5% | 3,3% | 239 | FF des pêcheurs en mer | 7 845 | 1 102 | 8 948 | 12,3% | 13,0% | 240 | FF de pêche à la mouche et au lancer | 1 974 | 67 | 2 041 | 3,3% | 4,1% | 241 | FF de pelote basque | 14 265 | 2 368 | 16 633 | 14,2% | 13,7% | 242 | FF de pétanque et jeu provençal | 266 336 | 49

faveur des collaborateurs sollicités par l’administration. Extension aux personnes qui se participent spontanément au service public. Deux critères doivent alors être satisfaits: 1°) Il existe un service public – CE Sect., 17 avril 1973, Commune de Batz-sur-Mer; 2°) la collaboration occasionnelle est le meilleur moyen d’intervention de la collectivité et ne génère pas un risque pour les tiers CE Sect., 5 mars 1943, Chavat CE Ass., 30 novembre 1945, Faure CE Ass., 22 novembre 1946, Commune de Saint-Priest-la-Plaine

centrale a commis une faute de nature à engager la resp de l’Etat » Une faute lourde a longtemps été exigée pour engager la responsabilité de l'administration dans certaines activités. Elle ne l'est plus pour celles des activités de sauvetage en mer. CE 29 avril 1998 Hannapes = exoneration de responsabilité : pas de cas fortui en l’espèce donc « le retard est constitutif d’une faute de nature à engager la responsabilité de la commune » S’agissant du fonctionnement et de l’organisation des

Prévessin-Moëns, Saint-Genis-Pouilly, Saint-Jean-de-Gonville, Sauverny, Ségny, Sergy, Thoiry, Versonnex, Vesancy. 06 - Alpes-Maritimes Antibes, Aspremont, Auribeau-sur-Siagne, Le Bar-sur-Loup, Beaulieu-sur-Mer, Beausoleil, Bendejun, Berre-les-Alpes, Biot, Le Broc, Cabris, Cagnes-sur-Mer, Cannes, Le Cannet, Cantaron, Cap-d'Ail, Carros, Castagniers, Castellar, Castillon, Caussols, Châteauneuf-Grasse, Châteauneuf-Villevieille, Coaraze, La Colle-sur-Loup, Colomars, Contes, Courmes, Drap, Duranus,

INGREMEAU, Conseil d’Etat (1990) Contrôle au cas par cas des présomptions de fautes. ARRÊT TEUX, Conseil d’Etat (1998) Abandon de la faute lourde pour le SAMU ARRÊT AMEON, Conseil d’Etat (1998) Abandon de la faute lourde pour le sauvetage en mer. ARRÊT Commune d’ARRAPE, Conseil d’Etat (1998) Abandon de la faute lourde pour les incendies. ARRÊT LEPREUX, Conseil d’Etat (1899) Irresponsabilité de l’Etat pour les activités de police. ARRÊT TOMASO GRECCO, Conseil d’etat (1905) Consécration

pétrole ? ________________________________________ B. Les différents types de pétrole ____________________________________ C. En quoi le pétrole est-il toxique ? __________________________________ D. Comment le pétrole réagit en se répandant sur la mer __________________ 1.2 Les différentes origines des marées noires_________________________ A. Les marées noires naturelles _____________________________________ B. Les marées noires criminelles ____________________________________ C. Les marées noires

nuisibles tels que des dommages aux ressources biologiques et à la faune et à la flore marine, des risques pour la santé humaine, des entraves aux activités maritimes, y compris la pêche et les autres utilisations légitimes de la mer, des altérations de la qualité de l’eau de mer du point de vue de son utilisation et des dégradations de valeurs d’agrément ” Gouret , Charpentier . 2001(1). Aujourd’hui, alors l’Homme semble avoir pris conscience de ces risques, et c’est pourquoi il semble se tourner vers

*Sofiag, Sofider ¢Promepar *Cofilease °SBE BBC / BRED Bank Cambodia *BCI MR / Banque de Commerce et d’Industrie Mer Rouge *BVL/ BRED Vanuatu limited BFL / Banque Franco-Lao ¢BBF / BRED Bank Fiji ¢Prepar (SI custom) *BIC-BRED Genéve (Progiciel Best) BCI NC (Progiciel Sopra) Click & Vialink (SI custom) BRED et Filiales : organisation Membres du COMEX DIR. DU RESEAU OUTRE-MER Thierry MOREAU DIR. DU DEVELOPPEMENT Françoise EPIFANIE DIR. BANQUE DE GRANDE CLIENTELE Jean-Paul JULIA DIR. REG

est encore en retard. Mon Dieu ! non, on ne plantait pas un enfant comme un chêne. Pourtant, ne voulant désespérer personne, il lui avait promis de songer à son cas. Et, un matin de juillet, il vint lui dire : « Vous devriez partir pour les bains de mer, cher monsieur... Oui, c’est excellent. Et surtout mangez beaucoup de coquillages, ne mangez que des coquillages. » M. Chabre, repris d’espérance, demanda vivement : « Des coquillages, docteur ?... Vous croyez que des coquillages... ? – Parfaitement