Bibliothèque municipale à vocation régionale

Europe G Droit 3 France : secret des sources des journalistes 4 Lutte contre le téléchargement illégal (suite) 6 En proposant l’accès à plusieurs navigateurs depuis Windows, Microsoft échappe à un nouveau contentieux avec la Commission européenne 7 L’Autorité de la concurrence clôt la procédure contre Apple et Orange sur la vente en exclusivité de l’iPhone Droit à l’oubli 9 La déclaration de Madrid : un pas de plus vers une convention internationale en matière de vie privée G Techniques 10 TeliaSonera

MEMOIRE PROFESSIONNEL MASTER 1 CYCLE « CONSEIL ET DEVELOPPEMENT EN POLITIQUES JEUNESSE » MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF PARTICIPATIF A DESTINATION DES JEUNES SURESNOIS DE 15-17 ANS LEDYS Aurore Année 2009  – Mise en place d’un dispositif participatif à destination des jeunes Suresnois de 15-17 ans 2  SOMMAIRE REMERCIEMENTS.............................................................................................................p.3 SOMMAIRE...................

urbaine en Europe » s’est déroulé à l’hôtel de Rennes Métropole, les 26 et 27 mars 2009. Il était organisé par la Conférence Nationale Permanente du Tourisme Urbain (CNPTU)1 et l’Alliance de Villes Européennes de Culture (AVEC)2, en partenariat avec la Communauté d’Agglomération et l’Office de Tourisme et des Congrès de Rennes Métropole, avec l’appui technique de Maison de la France, ODIT France (désormais Atout France), et le soutien du Conseil Régional de Bretagne et de la Sous-direction

................... 22 1.2.2.4.a) Enseignement post-primaire et secondaire ............................................................................ 23 1.2.2.4.b) Le supérieur ............................................................................................................................ 26 I.2.2.5 Analyse de l’équité ....................................................................................................................... 27 1.2.2.5.a) L’équité filles/garçons .....

symbole astrologique de la planète Vénus, aussi appelé le « miroir de Vénus », devenu symbole du genre associé, fut repris comme emblème des mouvements féministes. Sommaire : Introduction ♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀ p. 3 Les femmes à la Belle Epoque ♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀ p. 4 Les premières revendications ♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀ p. 5 Le droit de votes des femmes ♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀ p. 7 Revendications des années 1950 ♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀♀ p. 8 Presse et associations

représente une base de propositions d’actions et de décision partagée en faveur du développement local, a couvert la période de février 2003 à mars 2004. Il représente l’engagement des acteurs locaux à se mobiliser dans le cadre de structures collectives, conformément au Pacte urbain de la ville de Meknès adopté lors des mêmes ateliers. Les groupes de travail, représentatifs de l’ensemble des parties prenantes à la gestion et au développement local – services de l’Etat, élus, société civile, université, secteur

NATIONAL DES ÉCRINS Avant-projet détaillé de la charte / Document de travail à l’issue du conseil d’administration du 9 juillet 2010 PROJET DE CHARTE DU PARC NATIONAL DES ÉCRINS AVANT-PROJET DETAILLE Document de travail pour la consultation à l’issue du conseil d’administration du 9 juillet 2010 Page 1 PROJET DE CHARTE DU PARC NATIONAL DES ÉCRINS Avant-projet détaillé de la charte / Document de travail à l’issue du conseil d’administration du 9 juillet 2010 SOMMAIRE Introduction

L'URBANISME, DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION Conformément à la lettre de commande n° K 98.05 du 24.07.1998 Bureau des Filières Construction (UC/QC2) Septembre 1999 Notions de base sur les nouvelles technologies de l'information et de la communication dans la construction 2 Andrée-Françoise Dechaume - Amphisbati DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME, DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION Remerciements pour leur contribution en amont, à Lucien Giol - DRE Aquitaine, Pierre-Yves Duffait DRE Rhône-Alpes

LOCALES : À LA RECHERCHE D’UNE NOUVELLE DONNE 2006 Rapport présenté par M. Philippe Valletoux Année 2006 - N°24 NOR : C.E.S. X0000124V Mercredi 20 décembre 2006 MANDATURE 2004-2009 Séance des 12 et 13 décembre 2006 FISCALITÉ ET FINANCES PUBLIQUES LOCALES : À LA RECHERCHE D’UNE NOUVELLE DONNE Avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Philippe Valletoux au nom de la section des finances (Question dont le Conseil économique et social a été saisi

For Public Use and Display LEED 2009 for Neighborhood Development Rating System Created by the Congress for the New Urbanism, Natural Resources Defense Council, and the U.S. Green Building Council (Updated October 2010) À des fins de présentation et d’utilisation publiques Système d’évaluation LEED 2009 pour l’aménagement des quartiers avec les méthodes de conformité de rechange du Canada Créé par le Congress for the New Urbanism, le Natural Resources Defense Council, l’U.S. Green Building