Canton du Jura

Saint−Germain se groupent une dizaine de richards, d'anciens meuniers, des négociants retirés, enfin une bourgeoisie en miniature sous laquelle s'agitent les petits détaillants, les prolétaires et les paysans, Cette bourgeoisie offre, comme dans les Cantons Suisses et dans plusieurs autres petits pays, le curieux spectacle de l'irradiation de quelques familles autochtones [Coquille du Furne : autocthones.] , gauloises peut−être, régnant sur un territoire, l'envahissant et rendant presque tous les habitants

colonel écrivait à Paris pour décommander l’appartement qui devait le recevoir, et fit marché avec le patron d’une goélette corse qui allait faire voile pour Ajaccio. Il y avait deux chambres telles quelles. On embarqua des provisions ; le patron jura qu’un vieux sien matelot était un cuisinier estimable et n’avait pas son pareil pour la bouillabaisse ; il promit que mademoiselle serait convenablement, qu’elle aurait bon vent, belle mer. En outre, d’après les volontés de sa fille, le colonel

obstacle à la compréhension et à la réflexion personnelle, conduites sans la tutelle de personne et en toute liberté". Charfi rejette aussi le recours au consensus comme source du droit auquel il voit deux défauts majeurs. Avant tout, le fait qu'il soit cantonné à l'opinion des experts en interprétation à l'exclusion des autres, notamment celui des gens ordinaires, ce qui est contraire à l'esprit du Coran. D'autre part, on a considéré le consensus d'une époque - et qui plus est, le consensus des faqihs du

la Suisse contemporaine est incontestablement depuis 1848 un Etat fédératif. Or, elle possède une loi fondamentale où elle se désigne elle-même du nom de confédération et même d’alliance et où il est par ailleurs question de la souveraineté de ses cantons. De même, les Etats-Unis d’Amérique, qui s’appelaient déjà ainsi sous le régime de leurs Articles de Confédération qui, de 1783 à 1789, en avaient fait une véritable confédération, sont restés « Etats-Unis » lorsque, en adoptant la constitution de

Une fois que le droit étranger est identifié, le juge ne va-t-il pas avoir un pouvoir de contrôle ? I/ Le devoir du juge. Est-ce que le juge a à l’égard de la règle de conflit les mêmes devoirs qu’à l’égard des autres règles de droit. ⎝Jura novi curia: le tribunal connaît le droit. Art 12 Nouveau Code de Procédure Civile : le juge tranche le litige conformément à la loi applicable, sauf si les parties l’en dispense dans les domaines où elles ont la libre disposition de leur droit.

passait en lui. – Je ne vous voyais pas, mes pauvres enfants ! dit Germain en se retirant bien vite. J’ai failli tomber sur vous et vous faire du mal. La petite Marie eut la candeur de le croire et se rendormit. Germain passa de l’autre côté du feu et jura à Dieu qu’il n’en bougerait jusqu’à ce qu’elle fût réveillée. Il tint parole, mais ce ne fut pas sans peine. Il crut qu’il en deviendrait fou. Enfin, vers minuit, le brouillard se dissipa et Germain put voir les étoiles briller à travers les arbres

universalis. Pour comprendre ce titre il faut prendre le terme de jurisprudentia dans le sens romaniste, élément du droit, science du droit universel. Il date de 1660 et il le prolonge, dans les traces de Grotius, dans un traité de 1672 De jura naturae et gentium. Dans ce traité c’est la partie préliminaire qui est la plus intéressante car il entend répondre à une objection formulée par certains adversaires du droit naturel. Ils prétendaient que le droit naturel est par essence

nettoie la tête ; y a rien de meilleur pour le corps. Il avait aussi cette coutume d’appeler tout le monde « mon gendre », bien qu’il n’eût jamais eu de fille mariée ou à marier. Ah ! oui, on le connaissait Toine Brûlot, le 6 plus gros homme du canton, et même de l’arrondissement. Sa petite maison semblait dérisoirement trop étroite et trop basse pour le contenir, et quand on le voyait debout sur sa porte où il passait des journées entières, on se demandait comment il pourrait entrer dans sa demeure

passer l'idée d'égalité du pénal au législatif. C'est l'apparition du concept d'isonomia (isonomie) c'est à dire l'égalité devant la loi. C'est le concept clé de l'égalitarisme athénien. Ont lui doit l'apparition du dème, c'est à dire le village, le canton, la petite unité urbaine. Les citoyens doivent être structuré dans de petites unité politique. c) Clisthène : 507 et 501 av JC. Réforme de la fin du 6eme siècle et du début du 7eme siècle av JC. C'est le créateur d'une double hiérarchie, législative

il s’établit dans un château à Ferney, ville du pays de Gex, voisine de la Suisse, ayant donc «un pied en France, l’autre en Suisse», car «un philosophe doit toujours avoir un trou pour échapper aux chiens qui courent après lui», voyant d’un côté le Jura, de l’autre le lac Léman et les Alpes. Il le reconstruisit selon ses plans, érigea une église attenante. Il acquit du président de Brosses des droits seigneuriaux. Riche et indépendant, celui qu’un rapport de police décrivait «grand, sec, l’air d’un