Caroline de Monaco

Jean-Claude Prinz, Christophe Rebours, Nicolas Reydel, Pierre-Jean Richard, Françoise Rossi, Michèle Roubaud, Cécilia Tassin, Philippe Vahé, Éric Vermelle, Olivier Zavaro. Nous remercions ici pour leur contribution à la rubrique « Ils le disent… » : Caroline Bance, Francis Bance, François Belfort, François Bobrie, Marc Bretillot, Philippe Cahen, Régis Debray, Aymeric de la Fouchardière, Michel Fourmy, Jean-Philippe Gallet, Éric Goupil, Nathalie Grosdidier, Patrick Hermand, Rudolph Hidalgo, Sandy Langevin

Jean-Claude Prinz, Christophe Rebours, Nicolas Reydel, Pierre-Jean Richard, Françoise Rossi, Michèle Roubaud, Cécilia Tassin, Philippe Vahé, Éric Vermelle, Olivier Zavaro. Nous remercions ici pour leur contribution à la rubrique « Ils le disent… » : Caroline Bance, Francis Bance, François Belfort, François Bobrie, Marc Bretillot, Philippe Cahen, Régis Debray, Aymeric de la Fouchardière, Michel Fourmy, Jean-Philippe Gallet, Éric Goupil, Nathalie Grosdidier, Patrick Hermand, Rudolph Hidalgo, Sandy Langevin

Poncet (84 10) Cosmopolitan.fr Delphine Desneiges, responsable éditoriale web (87 53), Séverine Péraud, éditrice web (80 96), Guillemette Deroy, rédactrice (89 71) Shopping Corinne Roubertou (87 93). Publicité Directrice commerciale adjointe : Anne-Caroline de Stoppani Directrice : Catherine Laplanche. Directrices de clientèle : Najoua Akkari et Dorothée David. Retenue d’espace : Marie-Christine Sourimant. Assistante : Céline Le Dreff (88 11). Mediaplus : opérations spéciales Directrice : Isabelle Hadida

investissements de l’année ont représenté près de 177 millions d’euros. Le programme de mise aux nouvelles normes de sécurité des 20 tunnels du réseau s’est poursuivi à un rythme soutenu (investissements 2009 : 61 millions d’euros). Sur l’A500, le tunnel de Monaco (1,6 km, 36 millions d’euros de travaux) a été le premier à être mis en exploitation selon ces nouvelles normes. Sur l’A8, les travaux de rénovation ont été achevés dans une dizaine de tunnels, représentant une longueur cumulée de 8,1 km. Escota a

au lieu d’invoquer le territoire français du lieu de paiement, le Conseil d’Etat aurait pu se référer au territoire de circulation est espèces en cause… » (1) CE 10 mai 2012 n°337573, Sté Eurospeed Technic France, D.34/12.2289 note Kleiner (2) Caroline Kleiner note sous CE 10/05/12 n°337573, Sté Eurospeed Technic France, D.34/12.2289 40 Les paiements entre un professionnel et un particulier L’article 1649-quater-B du CGI prévoit que les particuliers non commerçants sont tenus d’effectuer

la légalité des interventions des LP. La jp de la conv euro impose un droit conforme à une logique démocratique. Toute cette jp lie de façon existentielle le respect des LP et l’expression démocratique. Arrêt Buscarini c/ St Marin (= un Etat genre Monaco) où la jp de la DEDH a affirmé la liberté politique comme liberté fdtale. Dans l’affaire : oblig faite aux élus de prêter serment sur les évangiles : CEDH : cette contrainre était contraire à la liberté de penser posée par la conv, contraire aux exigences

c’est sur le fondement de l’article 9 que la Cour s’est prononcé. La vie conjugale : Les fiançailles : Jugement du TGI de Paris le 6 juin 1976, dans cette affaire un journal avait dévoilé et fait des commentaires sur les fiançailles de Caroline de Monaco. Le tribunal a posé le principe que « la vie sentimentale d’une personne présente un caractère strictement privé et l’article 9 du code civil interdit de porter à la connaissance du public les liaisons véritables et imaginaires qui lui sont

qu’il y a atteinte à l’image on doit vérifier si la personne est vraiment identifiable. C’est parfois la légende qui accompagne la photo pour faire se lien. Le droit à l’image protège contre toute reproduction de nos traits (ex : affaire de Caroline de Monaco, une entreprise monégasque qui a fait un Santon avec ses traits). Cependant il y a une tolérance avec les humoristes et les dessinateurs. Quand il s’agit d’une photo prise dans un lieu public lors d’un évènement elle peut être prise sans autorisation

Le rapport de synthèse a été préparé par Steven Tobin et Emily McGirr de l'Institut et Alfonso Alba-Ramirez de l'Universidad Carlos III de Madrid. Les auteurs adressent leurs remerciements à Kristina Francillon, Byung-jin Ha, Elizabeth Manapsal, Caroline McInerney et Elva Mourelo-Lopez pour leur excellente assistance en matière de recherche. Le projet a également grandement bénéficié de l'appui et de l'assistance de Sophie Lievre, Judy Rafferty, Vanna Rougier et Françoise Weeks de l'Institut. Le

© U. Mathikge, UNESCO/Artist Proof Studio . • CULTURAL DIVERSITY • COMMON HERITAGE, PLURAL IDENTITIES 31 Creativity “Indian dances”(1997),Malavika Sarukkai. © Birgit “Flamenco” (2000), Belén Maya. © Birgit “Comedia”(1993), Caroline Carlson. © Birgit “The window cleaner” (1998),Pina Bausch. © Birgit “The dance of nothing” (1998),Liat Dror e Nir Ben fal. © Birgit “Hibiki”(1998), Sankai Juku. © Birgit “Shijima”(1998), Sankai Juku. © Birgit “The cock is dead”(2000)