Cas De Synthese Droit Louise Leroux Dossier 2

coordination, synthèse et rédaction : Dr J.P. Giordanella 2 SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE Introduction Remerciements Lettre du Ministre de la Santé et des Solidarités Classification des troubles du sommeil L’arrêté de nomination P 12 P 14 P5 P 11 INFORMATION, COMMUNICATION, EDUCATION POUR LA SANTE Synthèse Information, Communication, Education pour la santé Tableau Information, Communication, Education pour la santé P 16 P 18 P 24 LA PRISE EN CHARGE DES PATIENTS Synthèse la Prise en

Fond-Harmant (CRP-Santé, Luxembourg), Jacques Fortin (professeur), Christel Fouache (Codes de la Mayenne), Philippe Guilbert (Inpes), Zoé Héritage (Réseau français des villes-santé de l’OMS), Joëlle Kivits (SFSP), Laurence Kotobi (MCU-Université Bordeaux-2), Éric Le Grand (conseiller), Claire Méheust (Inpes), Colette Menard (Inpes), Félicia Narboni (ministère de l’Éducation nationale), Jean-Marc Piton (Inpes), Dr Stéphane Tessier (Regards). Fondateur : Pr Pierre Delore FABRICATION Réalisation : Éditions

THE FRENCH AEROSPACE LAB Dossier d’Habilitation à Diriger des Recherches Université Paris Diderot – Paris 7 tel-00654835, version 1 - 23 Dec 2011 Discipline : P HYSIQUE Problèmes inverses en Haute Résolution Angulaire par Laurent M UGNIER Office National d’Études et de Recherches Aérospatiales Habilitation soutenue le 18 octobre 2011 devant le jury composé de : Cécile Ferrari Jean-François Giovannelli David Mouillet Sylvie Roques Gérard Rousset rapporteur rapporteur examinateur

Fond-Harmant (CRP-Santé, Luxembourg), Jacques Fortin (professeur), Christel Fouache (Codes de la Mayenne), Philippe Guilbert (Inpes), Zoé Héritage (Réseau français des villes-santé de l’OMS), Joëlle Kivits (SFSP), Laurence Kotobi (MCU-Université Bordeaux-2), Éric Le Grand (conseiller), Claire Méheust (Inpes), Colette Menard (Inpes), Félicia Narboni (ministère de l’Éducation nationale), Jean-Marc Piton (Inpes), Dr Stéphane Tessier (Regards). Fondateur : Pr Pierre Delore FABRICATION Réalisation : Éditions

L iv re du profes s eu r Histoire 2 de Les Européens dans l’histoire du monde Directeurs d’ouvrage Jérôme Grondeux, Michaël Navarro, Jérôme Amichaud, Élodie Isoard, Christian Birebent, Sylvain Lancelot, Agrégé d’histoire, docteur en histoire Maître de conférences, Université Paris-IV Sorbonne et Sciences Po Paris Certifié d’histoire-géographie Lycée Jules-Uhry, Creil (60) Certifié d’histoire-géographie, docteur en histoire Lycée Couperin, Fontainebleau (77)

Londres) et 1 antenne à Chicago • 2 bureaux de représentation en Chine (Pékin) et aux États-Unis (New-York) • 11 500 étudiants • 35 000 anciens élèves • 450 enseignants permanents et praticiens d’entreprise • 1 laboratoire de recherche • 200 accords internationaux avec des universités et grandes écoles étrangères • 55 accords de double diplôme (MBA et MSc) • 1 Laboratoire de Recherche actif et reconnu dans plusieurs domaines d’expertise • 91 M € de budget 2/3 MASTERS & MBA INSEEC PANORAMA

Actes du séminaire d’échanges et de réflexion Du travail saisonnier à la pluriactivité : un chemin à construire par les acteurs économiques le 29 novembre 2006, Angers, Lycée du Fresne 2 SOMMAIRE PROGRAMME DU SÉMINAIRE....................................................................3 SYNTHÈSE..........................................................................................5 INTRODUCTION parJean PRESSELIN- Président de l’ADEFA..............................8 CONFÉRENCE par

conciliation des principes d’égal accès des candidats et de libre choix du délégataire DROIT ADMINISTRATIF La publication des circulaires administratives AIDES D’ÉTAT La redevance audiovisuelle est une aide d’État compatible avec le marché Licences UMTS et aides d’État CONTRATS ET MARCHÉS PUBLICS L’obligation de publicité dans le cadre des DSP L’application des principes de la commande publique aux MAPA DROIT EUROPÉEN La France moins condamnée en 2008 par la CEDH COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

pensée anglo-saxonne. Sa culture officielle est générée par les médias nationaux, son fonctionnement par des administrations centralisées. Sa devise est: Liberté, Égalité, Fraternité, et sa Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, est antérieure à la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme (1948). Caractérisée par un art de vivre, elle maintient des valeurs traditionnelles, parmi lesquelles une gastronomie reconnue ou des domaines comme la haute couture. Mais la France est avant

pensée anglo-saxonne. Sa culture officielle est générée par les médias nationaux, son fonctionnement par des administrations centralisées. Sa devise est: Liberté, Égalité, Fraternité, et sa Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, est antérieure à la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme (1948). Caractérisée par un art de vivre, elle maintient des valeurs traditionnelles, parmi lesquelles une gastronomie reconnue ou des domaines comme la haute couture. Mais la France est avant