Cas Pratique Article 2293

MESURES D’URGENCE AU COURS DE LA PHASE INITIALE D’UN INCIDENT DE TRANSPORT METTANT EN CAUSE DES MARCHANDISES DANGEREUSES DOCUMENTS D’EXPÉDITION Le document d’expédition constitue un élément vital d’information pour l’intervention d’urgence en cas d’incident lié à des matières/marchandises dangereuses*. Le document d’expédition renferme les renseignements permettant l’identification des matières en cause. Utilisez ces données afin de mettre en place les mesures de sécurité nécessaires à votre

vie, à l'inviolabilité et à l'intégrité de sa personne, au respect de son nom, de sa réputation et de sa vie privée. Ces droits sont incessibles. 1991, c. 64, a. 3. 4. Toute personne est apte à exercer pleinement ses droits civils. Dans certains cas, la loi prévoit un régime de représentation ou d'assistance. 1991, c. 64, a. 4. 5. Toute personne exerce ses droits civils sous le nom qui lui est attribué et qui est énoncé dans son acte de naissance. 1991, c. 64, a. 5. 6. Toute personne est

Répértoires de bibliothèque d'archives, de centre d'information et de documentation et de leurs bases de données Dessins techniques - Cotation et tolérancement des éléments cônes Interprétation statistiques des données Comparaison de deux moyennes dans le cas d'observations appariées Technologies de l'information - Vocabulaire Programmation des ordinateurs Documentation - Feuillets de titre de livre Isolation thermique - Grandeurs physiques et définitions Documentation - Index d'une publication Dessins techniques

des ouvrages et des périodiques, mais des bibliothécaires prêtes à répondre à nos questions ; elle nous permettait d'informatiser notre fichier. Outre ces facilités matérielles nous y avons trouvé aussi un milieu favorable à notre effort par sa pratique des recherches interdisciplinaires. Cependant nous avons sous-estimé, au départ, l'énormité de la tâche et ses multiples difficultés, et si nous les avions prévues nous aurions renoncé à notre projet. Nous l'avons finalement poursuivi en considérant

comme le commerce transfrontières et le commerce illicite. Certains ne tiennent pas compte des zones franches dans leurs statistiques du commerce des marchandises. L’importance économique des données manquantes peut être considérable, comme dans le cas des Émirats arabes unis, dont une grande partie des exportations, consistant principalement en réexportations, ne semble pas être comptabilisée. Or, ces exportations ont augmenté depuis 2000 et elles représentaient 4 pour cent des exportations totales

.............................. 31 1.5.2.1. Calibration photogrammétrique .................................................... 31 1.5.2.2. Auto-calibration ............................................................................. 36 1.5.2.3. Cas particulier de la calibration en condition sous-marine ........... 36 1.5.3. Estimation des erreurs de reconstruction ...............................................39 1.5.3.1. En condition aérienne ...............................................

être utile en effet d'en connaître l'existence), quitte, dans les cas extrêmes, à signaler qu'ils sont à consulter avec précaution... En revanche, un travail même dépassé quant aux principes sur lesquels il repose ou quant aux conclusions auxquelles il aboutit peut toujours contenir une indication intéressante et que l'on ne trouverait pas ailleurs. Nul ne peut affirmer qu'une théorie est abandonnée pour toujours et l'on connaît le cas d'ouvrages qui, après avoir sombré dans l'oubli, remontent à la