Certificat d'économie d'énergie

de cohésion sociale et territoriale, ainsi que de protection de l’environnement, dans un monde en paix et sûr, respectant la diversité culturelle. Le développement durable, une approche décloisonnée Le changement climatique, la consommation d’énergie, la production de déchets, les menaces pour la santé publique, la pauvreté et l’exclusion sociale, la gestion des ressources naturelles, la perte de biodiversité, l’utilisation des sols, le développement économique, …., sont autant de défis dont

Administrative Indépendante). Organisme administratif disposant d’une certaine autonomie. ABA (American Bankers Association) Association professionnelle américaine du secteur bancaire. ABB (Asea Brown Boveri) Groupe spécialisé dans les technologies d’énergie, d’automation et de robotique, issu de la fusion en 1988 de l’entreprises suédoise Asea et de l’entreprise suisse Brown Boveri. ABB (Association Belge des Banques) Association professionnelle belge du secteur bancaire. ABC (Activity Based Costing)

...................................................................... 49 1.2.3. Cas de l’ordinateur ................................................................................................................... 52 1.2.3.1. La consommation d’énergie ...................................................................................................... 52 1.2.3.2. Analyses de cycle de vie .........................................................................................................

de l'information et politique économique Joseph E. Stiglitz Joseph Stiglitz, prix Nobel d'économie 2001, est professeur d'économie à l'université de Columbia (New-York). Il a été président du groupe des conseillers économiques du président Clinton, économiste en chef et vice-président de la Banque mondiale. Project Syndicate, décembre 2001 Cette année (2001), le prix Nobel d'économie a été attribué à George Akerlof de l'université de Berkley, à Michael Spence de l'université de

environnemental. Celui-ci est depuis peu concrétisé par une norme ISO, la norme ISO 14001. La série de normes ISO 14000 est encore méconnue parce qu’en cours d’élaboration pour le moment. Une dizaine seulement d’entreprises suisses ont obtenu un pré-certificat ISO 14001. Cette norme donne les directives et la structure nécessaires à l’élaboration d’un système de management environnemental. Cette étude a pour but, d’une part, de sensibiliser les entreprises à l’existence et aux enjeux de la norme ISO

mutation à titre onéreux. 1.5) Documents annexes 1.5.1) Logements de moins de 10 ans Vérifier que l’immeuble a été régulièrement construit et qu’il est couvert par l’assurance construction. On doit avoir le permis de construire, le certificat de conformité, les assurances et en particulier la dommage-ouvrage, le P.V de réception. Garantie décennale : le clos et le couvert Garantie biennale : le reste. 1.5.2) Diagnostics 1.6) Renonciation au projet 1.6.1) Le délai de rétractation

THEMES : ❖ L’économie d’énergie ❖ Environnement ❖ Organisations Non Gouvernementales ❖ Aide Internationale ❖ Tiers-monde ❖ Commerce Internationale ❖ Accord de Libre Echange Nord Américain (A.L.E.NA) ❖ Libre-échange ❖ Accord sur les Tarifs Douaniers et le Commerce (G.A.T.T) ❖ Organisation Des Pays Producteurs de Pétrole (O.P.E.P) ❖ Nord-sud, rapports ❖ Commerce de Marché ❖ Monopole ❖ Inflation et Déflation ❖ Chômage ❖

par exemple), • des types de charges découlant de ces conditions d'utilisation (le personnel, les énergies, les produits et consommables, la maintenance …), • de l’analyse des comptes d’exploitation d’équipements voisins existants : • dépenses d’énergie et de personnel, • recettes publiques, clubs et scolaires, • estimation des recettes : • droits et redevances d'entrée, • autres recettes liées aux équipements d'accompagnement, … Cette troisième partie de l'étude peut aussi intégrer une analyse

de la créance du syndicat résultant de l’ordonnance.     Article 20   • Modifié par Loi 2000-1208 2000-12-13 art. 81 3° JORF 14 décembre 2000   Lors de la mutation à titre onéreux d’un lot, et si le vendeur n’a pas présenté au notaire un certificat du syndic ayant moins d’un mois de date, attestant qu’il est libre de toute obligation à l’égard du syndicat, avis de la mutation doit être donné par le notaire au syndic de l’immeuble par lettre recommandée avec avis de réception dans un délai

territorial, Agenda 21, Bilan Carbone « collectivités locales » •• Promouvoir les énergies renouvelables et développer les réseaux de chaleur 16 == Indicateurs associés •• Consommations d'énergie et émissions de gaz à effet de serre du parc récent (EURHO-GR® : ENV 2.1) : • Consommations d'énergie du parc récent : Moyenne (kWh/m2/an) Médiane (kWh/m2/an) • Emissions de GES du parc récent : Moyenne (kg d'équiv. CO2/m2/an) Médiane (kg d'équiv. CO2/m2/an) •• Part des logements récents alimentés