Chu De Caen Chapitre 4 Organiser Les Deplacement

Laurent CHAMBAUD Membres de l’Inspection générale des affaires sociales - Octobre 2009 - IGAS, RAPPORT N°RM2009-098A 3 ¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯ Synthèse La loi du 4 juillet 2001 relative à la contraception, à l’interruption volontaire de grossesse et à l’éducation à la sexualité a fait de l’activité d’IVG une composante de l’offre de soins, intégrée dans le Code de la santé publique. La loi du 9 août 2004 relative

........................................................................................................... 3 Avant propos ............................................................................................................................. 4 Introduction ............................................................................................................................... 5 Partie 1 - Histoire d’un développement urbain assis entre deux rives ................................... 7

juin 2003 Rapport de Mission Pr. D. Raoult LETTRE DE MISSION 1 ............................................................................ 1 RAPPORT d'ETAPE .................................................................................. 4 LETTRE DE MISSION 2 .......................................................................... 14 RAPPORT DE MISSION Pr. Didier RAOULT .................................................... 16 INTRODUCTION ......................................

Saint-Jacques-sur-Darnétal Saint-Léger-du-Bourg-Denis Saint-Martin Du Vivier Saint-Pierre-de-Manneville Sotteville-lès-Rouen Val-de-la-Haye Ymare Pop. 2 895 2 054 9 186 12174 6 946 2 901 15838 9 313 10512 551 5 277 801 9 632 26893 353 2 445 2 349 799 1 769 4 419 7 248 1 190 6 060 12510 1 428 21761 897 7 731 11330 8 665 22601 1 005 1 099 108 758 1 310 1 024 955 29571 2 518 3 156 1 887 786 30124 796 1 048 Sup. en HA 389 656 251 885 6 946 1 402 1 761 493 316 352 856 1 693 1 111 261 2 080 820 127 2 200 297 507

Chapitre I : Le sursis avec mise à l'épreuve. Section I : Présentation générale. C'est la suspension de l'exécution d'une peine d'emprisonnement sous condition de respecter un certain nombre d'obligation durant le temps d'épreuve (probation). Elle a été instaurée en 1958. L'objectif est de lutter contre les courtes peines d'emprisonnement qui sont les plus criminogène (perte logement; travail, explosion de la famille) alors que l'on a pas le temps de reconstruire (passer le bac, CAP) Section

interviewés dans le cadre de ce travail, pour l’accueil qu’ils m’ont réservé et pour leur disponibilité. Sans oublier ma femme AMINA et mes deux enfants WISSAM et INSAF qui ont supporté mon absence pendant de longues périodes. Externalisation 4 Aksissou –CSG Sommaire RESUME _______________________________________________________ 6 INTRODUCTION GENERALE : Présentation du thème de recherche______ 7 0.1. Problématique et positionnement de la recherche. _________________________ 10 0.2

contre les violences faites aux femmes 1 – La composition, les missions et les derniers travaux de la commission I.2 – Les commissions départementales d’action contre les violences faites aux femmes I.3 – Les schémas départementaux d’aide aux victimes I.4 – Les contrats locaux de sécurité I.5 – Les contrats de ville II – L’action des réseaux associatifs II.1 – Les associations et réseaux spécialisés 1 – Le Centre National d’Information sur les Droits de Femmes et des Familles (CNIDFF) et le réseau

européenne……………………………………………………41 II - 4. Des évolutions prévisibles……………………………………………………..44 II - 5. L’université et le service public d’enseignement supérieur…………………...47 III - Les conséquences sur les structures du microcosme universitaire……………...52 III - 1. Les Pôles de Recherche et d’Enseignement Supérieur (PRES)……………….54 III - 2. Le Réseau Thématique de Recherche Avancée……………………………….55 4 III - 3. Les pôles de compétitivité…………………………………………………….59 III - 4. Le projet d’établissement de l’université

LIEUX ..........................................................................................13 I - Introduction..............................................................................................................................14 I - chapitre 1..................................................................................................................................15 Présentation générale du secteur de la pharmacie d’officine ..................................................

défiance, mais comme un encouragement à tous les doctorants présents, passés et à venir. D. Mainguy Professeur à la faculté de droit de Montpellier Directeur de l’Ecole doctorale « Droit et sciences sociales » GUIDE DE LA THESE (EN DROIT) - p. 4 - SOMMAIRE I. – Approche de la thèse par J.-M. Mousseron II. – La soutenance de thèse¸ par D. Mainguy III. – Listes des thèses qualifiées au CNU (2003-2007) et rapport terminal du président du CNU (section 01) IV. –Sites Internet V. – Guide pour