Code Civil De Napoléon Un Gloire

Introduction : Objectifs du cours : L’HPC n’a pas vocation à nous apporter un vernis de culture générale. HPC = donner des clef de compréhension, issue du siècle des lumières, de la révolution française et aussi l’héritage de la construction impérial de napoléon bonaparte. 2 - Qu’est ce que l’HPC : Il faut décrypter un certain nb de choses Histoire = ce terme renvoie pour nous essentiellement au pb de la chronologie. Nous entamerons notre aventure dans l’Europe des années 1750 jusqu’en 1870-75. Cette

droits civiques, personnels, droits de l'Homme etc. (ce sont NOS droits). Droits subjectifs = une partie du Droit.Le Droit-avec un «D» majuscule et au singulier-est constitué du Droit objectif, l'ensemble de tous les phénomènes juridiques. ex. le Droit civil, le Droit des personnes, le Droit du mariage... Les droits subjectifs, les droits-avec un «d» minuscule et au pluriel-sont les prérogatives que le Dr objectif reconnaît à un individu ou un groupe d'individus. Ex. un droit de créance, un droit de proprété

citoyens libres Les soldats de Napoléon pouvaient combattre dans des forêts et participer à des feintes. Ce n'était pas nécessaire de les contenir autant et ils devenaient imprévisibles. Prendre des initiatives dictées par le terrain et les circonstances ne se faisait pas avec des soldats comme ceux que les rois pouvaient obtenir. En 1806, à Iéna, les allemands ont affronté des forces faites des citoyens libres que Napoléon motivait avec des médailles et des appels à la gloire. Cé fût pour les allemands

Exécution de Louis XVI. 1802: Création de la légion d'honneur par Napoléon Bonaparte. 1802: Création des lycées par Napoléon Bonaparte. 21 mars 1804: Adoption du Code civil promulgué par Napoléon I. 1808: Création du baccalauréat par Napoléon Bonaparte. 1808: Création de la banque de France par Napoléon Bonaparte. 1830: Avènement de Lois-Philippe I. 1848: Proclamation de la IIème République. 1852: Couronnement de Napoléon III, empereur des Français. 1882: L'école devient obligatoire. 1889:

phonétique, la syntaxe. La grammaire c'est l'ensemble des règles d'une technique, c'est comme le solfège à la musique. La grammaire sert à simplifier, à se repérer quand on est perdus. Quelles sont les grandes données grammaticales du droit privé? Le code civil contient : Les personnes ; La propriété; Les obligations Des sous distinctions se font : l'obligation 4 sources : le contrat , quasi contrat, délit, quasi délit. Les quatre vis de consentement : La contrainte, le dol , la lésion, l'erreur.

nos arrières grands parents étaient assujettis au droit surtout au niveau des crimes et des délits, de la propriété. Tout ce qui relevait de la vie de famille, de la filiation était régi par la religion. L'Etat civil a été créé à la révolution, avant 1789 il n'y avait pas d'Etat civil, il fallait aller chercher dans les registres catholiques pour retrouver notre filiation. Mais à l'époque on vivait dans une société ou on était intégré dans des règles, on était issu du village de telle région,

de vue 2 : Le droit est supérieur à la morale car il s’intéresse à des domaines dont la morale n’a que faire (Code de la route). Certains domaines du droit choque la morale (prescription en matière pénale si perte de preuve ou oublis). b/ Convergences i/ Influence de la morale sur le droit Le droit n’est pas la simple transcription juridique de la morale. (Art 1131 du Code Civil) Il serait trop rigide sans la morale et rejeté par la société. (Selon Ripert, le droit ne peut se développer

de la noblesse, on a une bifurcation d’idées. On est dans une spirale proto-capitaliste. Le cahier de doléance 4 : conservation intégrale sans jugement de valeurs de tous leurs privilèges. Noblesse qui est sur le déclin mais qui a eu son fait de gloire. Ils demandent le maintien statutaire, sociologique, de prestige et de distinction. Équilibre social à ne pas déranger. La noblesse de sang a ce sentiment qu’elle fait le royaume et qu’elle est le pivot de cet équilibre. On ne peut pas lui ôter ce

France et les ottomans vont stopper. Et PHILIPPE II D’ESPAGNE : il a presque réussi à faire un Empire en méditerranée ; ce rêve va être repris par le Roi de France qui ne parviendra pas à le mettre en place ; puis ce rêve va de nouveau être repris par Napoléon, et les français vont inventer un Empire universel sur les principes universels imposés par la force aux européens. Quelque chose change entre le rêve d’Empire de la fin du Moyen-âge et l’époque : ce principe d’Empire se télescope avec une autre

l'ennemi par une stratégie de sièges successifs. En 1377 les Anglais ne contrôlent plus que la Guyenne, Bayonne, Brest, Calais et Cherbourg. La France en 1435 Le redressement est provisoire. La folie de Charles VI plonge le pays dans la guerre civile entre Philippe Le Hardi duc de Bourgogne, oncle du roi, et Louis d'Orléans, frère du roi. Ce dernier prend le contrôle de l'état et s'allie avec des seigneurs du Sud Ouest hostiles au roi d'Angleterre. L'accent de ces méridoniaux va donner le nom