Comment E Seigneur Encadre T Il La Societe Rurale

(‘ Histoire des institutions et des faits économiques et sociaux Introduction : Sujet étudié : Institutions économique, juridique et sociales des siècles passés ( mise en place des institutions actuelles : leur étude montre comment se sont construit les systèmes politiques juridiques et administratifs … Période étudiée : fin 17eme ( fin 19eme. Entre ces périodes : nombreux systèmes politiques qui ont connu et produis des bouleversements juridiques économique et sociaux… Grandes Dates :

est observable dans l'ensemble des pays. Ces tensions sont aggravées par les crises nommées cycliques renforcée par les crises saisonnières. Il y a des mouvements longs (18 e), et des mouvements lourds (17 e), et des mouvements intermédiaires. Sous l'Ancien Régime, à la veille de révolution, c'est l'économie qui mène la société, c'est le secteur agricole qui mène le train, qui détermine les autres secteurs. La question des récoltes. Or, à la veille de la révolution, les récoltes sont d'un très faible

imposé comme la modalité légitime de gouvernement aujourd’hui = assemblage d’institutions imposant a une pop déterminée sur un territoire définie des règles de conduite et d’actions par le monopole de la violence légitime selon Hanz Kelsen Mais comment ce mode d’organisation s’est imposé et est apparu (en Europe au 13 -ème siècle) = processus historique de long terme

* Comment l’Etat se constitue-t-il ? * Quelles sont les causes de la Révolution Française ? L’Etat a trois éléments : * Un territoire d’exclusivité (= territorialité du droit) ; * Un peuple (= un collectif humain qui est en voie d’organisation) ; * Une autorité supérieure souveraine (souverain = indépendant de toute autre autorité). Et trois fonctions : * Faire/Créer le droit (le droit est d’essence étatique) ; * Dire le droit (= juger) ; * Administrer la chose publique

juristes de s'intéresser au droit romain. La coutume est une répétition de faits, de situation et d'actes, faits avec la conscience que c'est une règle de droit obligatoire. A l'époque, il fallait que la coutume reçoive l'assentiment d'une autorité (seigneur, évêque, roi) La coutume va jouer un rôle prépondérant dans le commerce international. Elle est principalement orale, par conséquent la sécurité juridique n'est pas toujours assurée par rapport aux interprétations qu'on en fait. De plus, le plaignant

Le droit et les institutions de l'époque moderne Les groupes se forment par l’intérêt commun de chacun à le faire, c'est donc d'avantage l’intérêt égoïste d'un groupe qui dicte la marche de la société du temps. Les intérêts de l'Etat, du Royaume, passent au seconde plan Pour corriger cela, à partir du XIVè, le Prince va chercher à asseoir d'avantage son autorité. Malgré sa volonté, les circonstances extérieures ne lui facilitent pas la tache. Ainsi, jusqu'au milieu du règne de Louis XIV, le roi

dans une politique de conquête (l’empire perse). A sa mort, les généraux de son armée se sont emparés de son empire et ont formé des royaumes (royaume de Macédoine, d’Asie et d’Egypte). Le royaume d’Egypte est celui qui a duré le plus longtemps. Société qui comprend 2 éléments unifiés par la personne du roi. Il remplace les citoyens de la cité. « Le roi est la loi vivante ». Les droits du roi sont des droits exceptionnels. Alors qu’a l’époque précédente, l’héritage est la cité et citoyens, à l’époque

collectivité humaine considérer comme un tout dont les parties ne sont pas distinguées. Le mot a aussi une dimension technique, ce qui est social touche à l’amélioration du niveau de vie et vise à créer une solidarité entre tous les membres d’une société. Ce qui est sociale concerne les rapports de classe et vise à mes modifier, comme les conflits sociaux. I) Evolution historique de la conception du travail La notion de travail aujourd’hui est caractérisée par des critères d’ordre économique

des institutions avant 1789. bibliographie : trois ouvrages de références : Harouel : "histoire des institutions de l'époque franque à la révolution" au BUF collection droit fondamental. Lemarignier : "la france médiévale institutions et société". timbal et Castaldo :histoire des institutions publiques et des faits sociaux. Introduction : à la base simple cité, en -753, puis royaume jusque -509 puis république jusque -27 puis l'empire. Dès la république, époque de conquête, extension

Il faut « former l’homme par la connaissance de l’homme ». Il faut distinguer institutions, Juridiques. Institutions, ce sont les éléments stables d’une société, ces structures, il faut se limiter au droit et non à la définition des sociologues. Juridiques, qui est relatif au droit, ce sont les ensembles des règles de droit qui organise la société. Les sources du droit : distinguer sources originaires et sources dérivés, à partir d’une source existante. - 3 sources originaires: - le droit