Commentaire Arrêt 14 Octobre 2010

contractants, le juge au nom de la BF, ne peut les modifier, les toucher. Ces O résultent de la volonté des parties, elles ont été légalement convenues, c’est la FO, le juge n’a pas son mot à dire tant que ces O respectent l’OP. Denis Mazeaud a commenté cet arrêt de 2007 et l’a résumé, « le juge est donc investi sur le fondement de l’article 1134 al 3 du CC d’un simple pouvoir de sanction du comportement des contractants mais il n’est pas investi d’un pouvoir de révision du C ». III-

fiches de présentation des reseaux sociaux ................................................................................................. 148 6 Introduction La présente étude s’inscrit dans la continuité d’une précédente recherche réalisée de juin 2010 à juin 2011 pour l’Institut de Recherche Stratégique de l’Ecole Militaire (IRSEM). Cette recherche avait pour titre « Utilisation et investissement de la sphère Internet par les militaires »1. A la différence de ce premier travail, nous nous focaliserons

UNIVERSITE D’AVIGNON ET DES PAYS DE VAUCLUSE L2 Droit 2010-2011 Droit des obligations – DOCUMENT DE TRAVAUX DIRIGES – ÉQUIPE PEDAGOGIQUE Bérengère Gleize Claire Poitevin - Plan du document - Bibliographie indicative ............................................................................................................. 2 Plan du cours .............................................................................................................................. 3 SEANCE 1- La

Articles Sites internet 4-L'ACTE 2 DE LA DÉCENTRALISATION Ouvrages Articles Site internet 5-QUELQUES EXEMPLES DE TRANSFERTS DE COMPÉTENCES Ouvrages Articles P.2 P.3 P.5 P.11 P.18 6-LA DÉCENTRALISATION APRÈS L'ACTE 2 – LA LOI DU 16 DÉCEMBRE 2010 DE RÉFORME DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES P.21 Ouvrages Articles 7-LA DÉCENTRALISATION DANS LES PAYS DE L'UNION EUROPÉENNE Ouvrages Articles Sites internet P.26 Signale les documents librement accessibles en texte intégral en ligne : cliquez sur

marseillaise, la Nouvelle-Vague, et la société Zidane DiffusionS 5. Troisième enfant de la famille, Noureddine Zidane est surement le mieux connu après Zizou. Jeune, il est le plus doué de la famille au football et joue en compagnie de ses frères. À l'âge de 14 ans, il est contacté par l'AS Saint-Étienne qui souhaite le recruterS 6. Mais son père refuse, jugeant qu'il est trop jeune pour tenter une expérience à l'autre bout du pays. Malgré sa grosse déception, il va pouvoir suivre l'ascension de son petit-frère

Application et intégration du principe de développement durable 3 1.2. Information et sensibilisation du public 5 1.3. Lutte contre le changement climatique 6 1.4. Protection de la nature et des ressources naturelles 14 1.5. Promotion du partenariat Etat-communes en matière d’environnement naturel 20 1.6. Fonds pour la Protection de l’Environnement 21 2. Statistiques de l’environnement 22 2.1. Indicateurs de Développement Durable et projet

31 DÉCEMBRE 2010 DOCUMENTS FINANCIERS SOMMAIRE GÉNÉRAL ORGANES DE DIRECTION ET DE CONTRÔLE CHIFFRES CLÉS LE GROUPE LVMH COMMENTAIRES SUR L’ACTIVITÉ ET LES COMPTES CONSOLIDÉS COMPTES CONSOLIDÉS RÉSUMÉS 1 2 3 3 21 LA SOCIÉTÉ LVMH MOËT HENNESSY LOUIS VUITTON SA DONNÉES COMPTABLES SIMPLIFIÉES 63 63 ORGANES DE DIRECTION ET DE CONTRÔLE CONSEIL D’ADMINISTRATION Bernard Arnault Président-Directeur Général Antoine Bernheim (1) Vice-Président Pierre Godé (2) Vice-Président Antonio Belloni

c’est après un concours de recrutement que la quatrième promotion des élèves-instituteurs ont été admis à l’ENI Abomey en novembre 2009 pour y recevoir une formation théorique d’un an. Sortie de l’Ecole Normale à la fin de l’année académique 2009-2010, j’ai été affectée à l’Ecole Primaire Publique d’Egbessi, dans la circonscription scolaire de GLAZOUE, pour mon stage de professionnalisation qui aura duré dix(10) mois au terme desquels nous avons subi les épreuves pratiques et orales du CEAP. Au

travail c’est une médecine préventive. Voir si un salarié a les compétences nécessaires pour exercer un travail, les conditions d’hygiène, surveiller les risques de contamination. On la retrouve essentiellement du code du travail => loi du 11 octobre 1946. Ensuite plusieurs réformes. Historiquement dépend du ministère du travail Organes de contrôle CHSCT Le médecin est un docteur du travail et lié par un contrat de travail à l’employeur. Son statut : indépendance gratuite soumis au code déontologie

Secrétariat Général Direction générale des ressources humaines Sous-direction du recrutement Concours du second degré – Rapport de jury Session 2010 CONCOURS D’ACCÈS AU CORPS DES PROFESSEURS DE LYCÉE PROFESSIONNEL (CAPLP) SECTION LETTRES – HISTOIRE CONCOURS EXTERNE ET CONCOURS D’ACCÈS À UNE LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS D’ENSEIGNEMENT DANS LES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS DU SECOND DEGRÉ SOUS CONTRAT (CAFEP-CAPLP) Rapport présenté par Anne ARMAND Inspectrice générale de l’Éducation nationale Présidente