Commentaire Article 425 Code Civil

géographie de l’information et de la communication intervient en devenant un véritable Thomas H. Davenport, « Privilégier l'information sur la technologie », Les Échos, 17 février 2008. [En ligne] : http://www.lesechos.fr/formations/manag_info/articles/article_1_1.htm 8 Emmanuel Eveno, 2003, « Technologies de l’information et de la communication », in Lévy J. et Lussault M. (dir.), Dictionnaire de la géographie et de l’espace des sociétés, Paris, Ed. Belin, p. 896. 15 7 champ d’analyse

l’analyse de la stratégie présentée et commentée par la Direction Générale, le Conseil s’est concentré sur les grandes priorités de l’entreprise et a validé les grands axes de développement. DE BONNES PRATIQUES Le Règlement Intérieur du Conseil, le Code de Déontologie Boursière et les valeurs et principes d’action dans le domaine de l’éthique sont, pour L’Oréal, des facteurs de bonne gouvernance et d’intégrité. Le Conseil a souhaité procéder à une mise à jour de son Règlement Intérieur, pour modifier

L’histoire de France Groupe Eyrolles 61, Bld Saint-Germain 75240 Paris Cedex 05 www.editions-eyrolles.com Avec la collaboration de Céline Hyrien Illustrations : Marie Leroy Maquette intérieure : Nord Compo Mise en pages : Asiatype Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une LE PHOTOCOPILLAGE

circonlocutions pour rapporter le canonnage du paysan éreinté par des travaux qui nécessitent une force herculéenne. Dans l’exacte mesure où son récit reste entièrement funèbre et pathétique, elle s’efforce de le styliser tant pour se conformer au code de la bienséance que pour éviter de heurter l’extrême sensibilité du public et des autres personnages. Toutefois, ce refus catégorique de ne point troubler la tranquillité d’esprit des spectateurs ne dérive pas d’une quelconque convention théâtrale

II-PanthéonAssas Président de chambre au tribunal administratif de Montreuil 13e édition • 2010-2011 www.hachette-education.com Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation réservés pour tous pays. Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des articles L.122-4 et L.122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et, d’autre part, que « les analyses et les courtes

leur utilisation. Le code de la propriété intellectuelle n’autorise que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » [article L. 122-5] ; il autorise également les courtes citations effectuées dans un but d’exemple ou d’illustration. En revanche « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » [article L. 122-4]. La loi

Henri d’ARCIMOLES, Pascal BELLO, Najib SASSENOU, Le développement durable, 2001. Alain CHAUVEAU, Patrick d’HUMIÈRES, Les pionniers de l’entreprise responsable, 2001. Jean IGALENS, Michel JORAS, La responsabilité sociale de l’entreprise, 2002. Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale

tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts 9 137 138 140 153 155 167 Assemblée Générale Mixte du 26 avril 2012 9.1 Assemblées Générales 9.2 Projet de résolutions présentées à l’Assemblée Générale Mixte du 26 avril 2012 9.3 Commentaires sur les résolutions de l’Assemblée Générale 9.4 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes à l’Assemblée Générale du 26 avril 2012 245 246 247 253 260 10 11 Informations sur le Document de Référence 10.1 Incorporation par référence

la circulaire du CDVM n° 03/04 du 19/11/04 prise en application des dispositions de l’article précité. Le contenu de cette note d’information a été établi sur la base d’informations recueillies, sauf mention spécifique, des sources suivantes : Commentaires, analyses et statistiques fournis par la Direction Générale de JET ALU Maroc S.A, notamment lors des due diligences effectuées auprès de la société selon les standards de la profession2 ; Liasses comptables de JET ALU Maroc S.A, pour les exercices

fournit bientôt les écuries de l’aristocratie internationale en selles et harnais. En 1918, avec l’avènement de l’automobile, Émile Hermès, petit-fils du fondateur, pressent la mutation des transports et anticipe les nouveaux modes de vie. Il lance des articles de maroquinerie et de bagages « cousus sellier ». Le style Hermès est né et son champ s’élargit : couture, bijouterie, orfèvrerie, agendas, carrés de soie… Par ailleurs, Émile Hermès crée une collection privée, source d’inspiration pour ses créateurs