Commentaire Article 552 Alinéa 1 Du Code Civil

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2012/2013 CHIFFRES CLÉS 1 2 PRÉSENTATION DU GROUPE PERNOD RICARD 5 Historique et organisation 6 Activité et stratégie 2 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET CONTRÔLE INTERNE Rapport du Président du Conseil d’Administration de la Société sur la composition du Conseil et l’application du principe de représentation équilibrée des femmes et des hommes en son sein, ainsi que sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil

Introduction : A- Efforts d’institutionnalisation des relations internationales[1] Après la chute de l’empire romain d’occident en 476, l’Europe traverse une période de chaos provoqué par les invasions barbares. La tradition guerrière de l’antiquité continue. C’est la partie « sombre » du moyen Age qui a duré plusieurs siècles au cours desquels l’évolution du droit international, à partir des premiers rudiments crées sous l’Antiquité, a subi sans aucun doute une interruption quasi-totale

mobilité et la diversité des parcours professionnels des agents publics. Avant-propos  Sommaire Introduction ............................................................................................................................7 Partie 1 Une nouvelle approche de gestion de la fonction publique de l’État ............................................................................9 Les conférences de gestion prévisionnelle des ressources humaines ................................11

Québec. [pic] Autre ouvrage de M. Enrico Ferri Les Criminels dans l'art et dans la littérature. Troisième édition, revue, augmentée d'une préface nouvelle. 1 vol. in-16 de la Bibliothèque de philosophie contemporaine. Table des matières INTRODUCTION L'ÉCOLE CRIMINELLE POSITIVE Préface. I. 1. L'école criminelle classique, inaugurée par Beccaria. – 2. L'école pénitentiaire classique, inaugurée par Howard. – 3. L'application de la méthode positive au droit criminel

Version du 2 avril 2007 -1- Manuel de Procédures Administratives, Comptables et Réf : Financières PNDP Rédigé le : Révisé le : SOMMAIRE SOMMAIRE ........................................................................................................................................................... 2 I- INTRODUCTION GENERALE ......................................................................................................................... 7 I.1.Préambule ...................

FINANCIERES Version du 2 avril 2007 -1- Manuel de Procédures Administratives, Comptables et Réf : Financières PNDP Rédigé le : Révisé le : SOMMAIRE SOMMAIRE ........................................................................................................................................................... 2 I- INTRODUCTION GENERALE ......................................................................................................................... 7 I.1.Préambule ......................

Document de référence 2013 www.essilor.com essilor Essilor International Compagnie Générale d’Optique 147 rue de Paris 94220 Charenton-le-Pont France Tél. : + 33(0)1 49 77 42 24 Document de référence 2013 SOMMAIRE 1 4 PRÉSENTATION DU GROUPE ESSILOR 6 INFORMATIONS EN MATIÈRE SOCIALE, ENVIRONNEMENTALE ET SOCIÉTALE 190 4 1.1 Historique du développement d’Essilor 1.2 L’industrie de l’optique ophtalmique 8 4.1 Introduction 1.3 Les activités du Groupe 9 4.2 Informations sociales

MAJESTE LE ROI MOHAMMED VI QUE DIEU L’ASSISTE MAJESTÉ, Conformément aux dispositions du dernier alinéa de l’article 97 de la Constitution et en application de l’article 100 de la loi n°62-99 formant code des juridictions financières, j’ai l’insigne honneur de présenter à Votre Majesté le rapport de la Cour des comptes relatif à l’année 2009. 2009 DES COMPTES EL DE LA COUR RAPPORT ANNU 1 2 Rapport d’activités Relatif à l’exercice 2009, présenté à SA MAJESTE LE ROI Par Ahmed El Midaoui

pôle (1) 15 % Concessions Contracting Holdings et divers 4 899 26 891 138 85 % Résultat net part du Groupe par pôle 3% Concessions Contracting Holdings et divers 745 801 50 47 % 50 % Chiffre d’affaires par zone géographique (1) 4,6 % 2,8 % 4,8 % 3,0 % 4,2 % 5,6 % 6,7 % 6,8 % XX % 61,5 % France Europe centrale et orientale Royaume-Uni Allemagne Belgique Autres pays d’Europe Amériques Afrique Moyen-Orient et reste du monde 19 621 2 160 2 149 1 784 972 1 551 1

1 INTRODUCTION « Salammbô, traduit du Carthaginois »1 titre d’une série de caricatures sur Salammbô publiées par Morel-Retz, dit Stop, dans Le Journal amusant, 10 janvier 1863, p. 4-6. 1 2 Pour Flaubert, écrire sur Carthage, c’est vivre la souffrance du traducteur. Un rapide survol des lettres dans la période 1857-1862 permet de prendre la mesure de l’épreuve : « La difficulté est de trouver la note juste [...] Pour être entendu, d’ailleurs, il faut faire une sorte de traduction