Commentaire Article 552 Alinéa 1 Du Code Civil

DE RENNES 1 L’INFLUENCE DE LA COULEUR EN MARKETING : VERS UNE NEUROPSYCHOLOGIE DU CONSOMMATEUR THESE pour l’obtention du titre de tel-00208003, version 1 - 18 Jan 2008 DOCTEUR DE L’UNIVERSITE DE RENNES 1 MENTION « SCIENCES DE GESTION » Doctorat conforme au nouveau régime défini par l’arrêté du 30 mars 1992 présentée et soutenue publiquement par Bernard ROULLET Le 15 décembre 2004 JURY Directeur de recherche : Monsieur Joël JALLAIS Professeur à l’Université de Rennes 1 Monsieur

Recommandations Avant-propos 1. 2. 3. 4. 5. Mandat de la MINUSTAH – Rappel Termes de référence – Rappel Limites de l’étude Contexte et déroulement des enquêtes Approche méthodologique 5.1. Le cadre théorique 5.2. Le milieu d’interconnaissance, entretiens et focus groups 5.3. Les axes d’orientation 5.4. Présentation des résultats de la recherche A. Définitions A.1. « groupes armés » et « violence armée » A.2. « capital social » B. Aspects de la violence armée en contexte urbain B.1. La violence

Guide de procédures relatives à l’urbanisme et à l’habitat destiné aux gestionnaires locaux PREMIERE PARTIE : PROCEDURES RELATIVES AU DOMAINE DE L’URBANISME PROCEDURES RELATIVES AU DOMAINE DE L’HABITAT 1 Guide de procédures relatives à l’urbanisme et à l’habitat destiné aux gestionnaires locaux PROCEDURES RELATIVES AU DOMAINE DE L’HABITAT 2 Guide de procédures relatives à l’urbanisme et à l’habitat destiné aux gestionnaires locaux FIXATION OU MODIFICATION DES PERIMETRES DES COMMUNES URBAINES

INTRODUCTION DE LA PREMIÈRE PARTIE .............................................................. 25 CHAPITRE PREMIER ENVIRONNEMENT GÉNÉRAL DU SECTEUR & RÉGLEMENTATION SECTION I- ENVIRONNEMENT GÉNÉRAL DU SECTEUR : PLACE ÉCONOMIQUE ET CADRE INSTITUTIONNEL 26 1. Place du secteur dans l’économie nationale .................................................................... 26 2. Les intervenants du secteur et la problématique de la normalisation comptable ............ 28 a) L’autorité de tutelle ...........

sont traités sous forme de plans généraux ou détaillés axés sur la compétence visée. Les réponses aux questionnaires plus resserrés « D’un texte à l’autre » obéissent à la même logique qu’au corrigé de la rubrique « Analyse » des textes principaux (1, 2 et 3). Seules les deux dernières questions « Vis-à-vis » sont traitées de manière spécifique : chaque réponse confronte synthétiquement les deux documents en vue d’une confrontation stylistique et diachronique. Des apports synthétiques enrichissant

-3- Plan général de gestion des déchets -4- Plan général de gestion des déchets Table des matières: CHAPITRE I INTRODUCTION............................................................................................................ 14 1 2 3 3.1 3.2 3.3 INTRODUCTION ......................................................................................................... 16 BREF APPERÇU DE LA GESTION DES DÉCHETS AU FIL DES ANNÉES ........... 17 L’ÉLABORATION DU PLAN GÉNÉRAL DE GESTION

ont réuni plus de soixante spécialistes, qui ont exposé leurs recherches ou leurs points de vue en présence des représentants de diverses institutions : administrations, organismes de recherche, organisations professionnelles, syndicats, associations (1). Il ne s’agissait pas, à ce stade, d’apporter des recommandations directement utilisables par les pouvoirs publics ou les acteurs sociaux, mais de dresser un état des recherches en cours, si partiel soit-il. Les interrogations sont multiples. Comment

2-210-10216-2 © Éditions Magnard, 2006 Aux termes du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle de la présente publication, faite par quelque procédé que ce soit (reprographie, microfilmage, scannérisation, numérisation…) sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’autorisation d’effectuer

remarques fondatrices de Claude Duchet : « La marquise sortit à cinq heures... ceci ne peut se dire à la rigueur qu'en aval d'un amont, idéale source des codes par lesquels se trouve réglé l'emploi du temps des marquises et l'intertexte des incipit 1. » Ce que confirme, par anticipation de la pratique sur la théorie, le double incipit des Misérables. Hugo avait abordé la rédaction par le récit de l'entrée à Digne de Jean Valjean, « le soir d'un jour de marche » : « Dans les premiers jours du

novembre 2004, prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi n° 1- 93- 212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original de la présente note d’information a été visé par le CDVM le 06/04/2007 sous la référence VI/EM/010/2007. Note d’information Page 1 sur 163 ABREVIATIONS & DEFINITIONS Agence de bassin hydraulique Etablissement