Commentaire Article L 511 12 Code De Commerce Lettre De Change

GOUvERNEmENt d’ENtREPRIsE Le conseil d’administration Rapport du Président sur les conditions de préparation et d’organisation du conseil d’administration Les règles de gouvernance dans les Banques Populaires Les responsables du contrôle des comptes 11 12 éLémENts fINANcIERs 2006 Rapport de Gestion Évolutions récentes et perspectives États financiers consolidés au 31 décembre 2006 Notes et annexes consolidées Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 103 104 132 134 142

1011 1012 1013 Capital souscrit, non appelé Capital souscrit, appelé, non versé Capital souscrit, appelé, versé, non amorti 1014 1018 Capital souscrit, appelé, versé, amorti Capital souscrit, soumis à des conditions particulières Commentaires 1) le capital social représente la valeur nominale des actions ou parts sociales. 2) le compte 1011 — Capital souscrit, non appelé enregistre à son crédit les promesses d'apport en espèces ou en nature, faites par les associés, par le débit

..........................................................................................................10 I.3. Présentation du PNDP ..................................................................................................................12 I.3.1. Contexte et justification...........................................................................................................13 I.3.2. Objectif du Programme .............................................................................

..........................................................................................................10 I.3. Présentation du PNDP ..................................................................................................................12 I.3.1. Contexte et justification...........................................................................................................13 I.3.2. Objectif du Programme .............................................................................

Mastère Contrôle de gestion I.S.C.A.E ONA Institut Supérieur de Commerce & D’Administration des Entreprises Mastère Contrôle de Gestion REPORTING DE CONTROLE DE GESTION DU GROUPE ONA REFERENTIEL DE GESTION Encadrant Abdelghani BENDRIOUCH Professeur à l’ISCAE Mémoire présenté pour l’obtention du Master Contrôle de Gestion par Anas Chraïbi Novembre 2003 Référentiel de gestion Mastère Contrôle de gestion I.S.C.A.E ONA SOMMAIRE Introduction 1. OBJET

responsabilité civile des personnes privées de discernement 7 Section 2 La responsabilité du fait des choses 1 Paragraphe 1 Les régimes particuliers de responsabilité du fait des choses 1 A) Les animaux (art. 1385) 1 B) Article 1386 du code civil 2 C) L’article 1384 du code Civil : l’incendie 3 Paragraphe 2 Le principe général de responsabilité du fait des choses 4 A) Le nature de la chose 5 B) Le rôle de la chose 6 Paragraphe 3 La garde de la chose 7 A) La notion de garde 8

»1 titre d’une série de caricatures sur Salammbô publiées par Morel-Retz, dit Stop, dans Le Journal amusant, 10 janvier 1863, p. 4-6. 1 2 Pour Flaubert, écrire sur Carthage, c’est vivre la souffrance du traducteur. Un rapide survol des lettres dans la période 1857-1862 permet de prendre la mesure de l’épreuve : « La difficulté est de trouver la note juste [...] Pour être entendu, d’ailleurs, il faut faire une sorte de traduction permanente, et quel abîme cela creuse entre l’absolu et l’oeuvre

Cedex Ce livre est publié sous licence Art libre http://artlibre.org La photo de Linus Torvalds (fig. 1.7 page 14) est distribuée sous GFDL avec la permission de Martin Streicher rédacteur en chef LINUXMAG.com La photo de Richard Stallman (fig. 1.6 page 12) est distribuée sous CC-by-2.0, son auteur est « chrys » (http://http://flickr.com/people/chrys) et la source peut être trouvée sur Flickr (http://flickr.com/photos/chrys/5592199/) La photo de Thompson et Ritchie (fig. 1.4 page 8) a été versée dans le

ISTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME D’EXPERTISE COMPTABLE LE MANUEL D’ORGANISATION COMPTABLE OUTIL DE GESTION ET DE CONTRÔLE : ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE DANS SA CONCEPTION ET SA MISE EN PLACE SEDEGUI BACHIR MAI 2004 REMERCIEMENTS ET DEDICACE Je dédie ce memoire à ma petite et grande famille ainsi qu’à toute personne ayant contribué à ma formation et à mon epanouissement intelectuel et je remercie M Kharbouch Abdelahak

REPERES CHRONOLOGIQUES. 8 I. L’Antiquité greco-romaine. 8 II. Le Moyen-Âge. 10 A/ Le Haut Moyen-âge. 10 B/ Le Moyen-âge classique. 10 C/ Le Bas Moyen-âge. 11 III. L’époque moderne. 11 IV. L’époque contemporaine. 12 SECTION 2 : LA CONCEPTION CLASSIQUE DU DROIT ET DE LA JUSTICE. 13 I. La justice commutative. 14 II. La justice distributive. 14 III. La vision de la prison selon les deux théories. 15 IV La notion de mérite. 15 SECTION