Commission des titres d'ingénieur

Québec Visitez le site www.valeurscommunesduquebec.gouv. qc.ca Vous y trouverez des renseignements sur les valeurs communes du Québec ainsi que sur les actions du gouvernement du Q uébec pour promouvoir ces valeurs et valoriser la diversité. La Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (CDPDJ) assure le respect et la promotion des principes de la Charte des droits et libertés de la personne du Québec. Elle assure aussi la protection de l’intérêt de l’enfant, ainsi que le respect

Rémunérations des mandataires sociaux 7 8 11 21 27 31 33 34 35 38 Comptes annuels de la société Christian Dior 1. 2. 3. 4. 5. 6. Bilan Compte de résultat Variation de trésorerie Annexe aux comptes annuels Filiales et participations Inventaire des titres de participation et des valeurs mobilières de placement 7. Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices 8. Rapports des Commissaires aux Comptes 169 170 172 173 174 184 184 185 186 10. Liste des mandats ou fonctions exercés

l’affaire de tous (tous les départements, toutes les disciplines, tous les enseignements), et l’objet d’un trai- Les notes de l’Institut — Juin 2010 9 Repenser la formation des managers tement privilégié par des enseignements ou des commissions spécifiques. C’est uniquement à la condition que l’habitude de considérer chaque problème sous un angle moral imprègne la totalité de l’enseignement, que les représentations des futurs managers pourront être modifiées et que cesseront les comportements

sont nommés et révoqués par le roi, jusqu’à la révolution. Cette catégorie, en pratique, ne prend d’importance qu’au moment où la patrimonialité des offices s’instaure. Le roi parvient parfois à récupérer certaines charges pour les transformer en commissions, il n’y a pas réellement de frontière entre ces dernières et les offices. Les commissaires ont souvent des fonctions plus importantes que celles des officiers. Le roi confie les postes clé aux commissaires, qui sont des sortes d’auxiliaires du roi

financière que s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers. Il a été établi par la Société et engage la responsabilité de ses signataires. En application de l’article 28 du règlement (CE) n° 809/2004 de la Commission européenne, les informations suivantes sont incorporées par référence dans le présent document de référence : • les états financiers consolidés pour l’exercice clos le 31 décembre 2013 qui figurent au chapitre 4 du document de référence déposé auprès

136 1 941 2 216 7 434 2 646 1 954 7 210 2 939 Données par action (notes 4 à 6) Bénéfice net opérationnel part du groupe par action(7) (8) (9) Dividende net par action(10) (11) Avoir fiscal Cours de l’action en fin d’année(10) Nombre de titres moyen pondéré (1) 2,46 0,82 – 55,85 673 547 541 2,45 0,73 0,37 65,00 676 021 722 2,15 0,64 0,32 72,55 675 990 516 1,82 0,54 0,27 80,90 676 062 160 (2) (3) (4) Les données intègrent dans un but de comparabilité : • en 1998, l’incidence

considérée comme la plus répréhensible, a largement été étendue par le droit musulman. Par conséquent, elle s’applique aussi sur les opérations de prêt de métaux (or, argent) ou de produits alimentaires (blé, orge...). Cependant, en 1965, une commission de juristes musulmans de 36 pays s’est réunie à Al Aznar en Égypte pour décider d’une fatwa (exception à la règle) pour les musulmans d’occident pour qui les banques islamiques ne sont pas toujours accessibles. Cette fatwa (exception à la règle

jours de RTT, seront accordées pour autant qu’elles ne dépasseront pas au total dix jours par an et qu’elles n’apporteront pas de gêne sensible à la marche de l’entreprise, la gène devant être motivée par écrit. Article 1.6.3 - Participation aux commissions paritaires nationales Conformément à l’article L. 132- 17 du Code du travail, afin de faciliter la participation de salariés d’entreprises de Travaux Publics aux réunions paritaires nationales convoquées à l’initiative des organisations patronales

ORGANISME RESPONSABLE DU PLACEMENT Visa du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières Conformément aux dispositions de l’article 18 du Dahir n° 1-95-3 du 24 Chaâbane 1415 (26 janvier 1995) portant promulgation de la loi n° 35-94 relative à certains titres de créances négociables telle que modifiée et complétée, l’original du présent dossier d’information a été soumis à l’appréciation du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières qui l’a visé le 31 janvier 2011 sous la référence n°VI/EM/004/2011 Le

bien vous pourrez vendre pour honorer votre caution sans mettre en cause la stabilité familiale ;  si possible, isolez ce bien dans un compte spécifique.  À noter : La loi Dutreil sur l’initiative économique étend le domaine de compétence de la commission de surendettement aux personnes physiques qui ont donné leur cautionnement ou qui se sont engagées à acquitter solidairement la dette d’un entrepreneur individuel ou d’une société, dès lors qu’ils n’ont pas été dirigeants de celle-ci. Souscrire