Comptabilisation Immobilisation Us Gaap

 La certification des comptes ne peut se faire que par rapport à un référentiel complet, il n’existe pas d’image fidèle dans l’absolu. Un référentiel de normes comptables regroupe l’ensemble des dispositions (définitions, règles de comptabilisation, méthodes d’évaluation) qui doivent être respectées pour établir les états financiers Module : NCI  2014 - 2015 7 Elaboration : Module : NCI  Il existe deux façons de concevoir un  2014 - 2015 9

Institut des Carrières Commerciales Ville de Bruxelles Rue de la Fontaine, 4 B-1000 Bruxelles LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES : ELEMENTS DE COMPARAISON ENTRE LE DROIT COMPTABLE BELGE ET LES NORMES IAS/IFRS U Travail présenté par Philippe Demeure pour l’obtention du graduat en comptabilité Année académique 2006 - 2007 INTRODUCTION : U U 4 6 6 U CHAPITRE I : U U INTRODUCTION DES NORMES IAS U U 1) U U U LE DROIT COMPTABLE EN BELGIQUE DEFINITION ET DEVELOPPEMENT DES NORMES

nouvelle norme (comme depuis 1999 un certain nombre de règlements du CRC l’ont fait et notamment pour ce qui concerne les changements de méthodes, les contrats à long terme, les passifs, les amortissements et dépréciations, la définition, la comptabilisation et l’évaluation des actifs). L’objet de cet article est d’analyser, dans le cadre d’un rapprochement entre les deux référentiels, les divergences entre le projet de norme IFRS/PME et le référentiel comptable applicable aux comptes individuels

entreprises sous contrôle conjoint ou co-entreprises IV ANALYSE FINANCIÈRE DES COMPTES CONSOLIDÉS 3. Les entreprises sous influence notable 4. Les entreprises exclues du périmètre de consolidation 5. Le périmètre de consolidation en normes US GAAP 6. Synthèse 43 44 46 46 48 48 51 53 56 58 59 59 60 62 66 68 72 73 74 75 77 81 82 85 87 87 88 94 96 4 LES MÉTHODES DE CONSOLIDATION 1. Le choix d’une méthode de consolidation 2. L’intégration globale 3. L’intégration proportionnelle 4. La

capitaux propres 81 5. Les notes annexes aux états financiers 82 6. Le tableau des flux de trésorerie 7 46 1. Le choix d’une méthode de consolidation 6 46 6. Synthèse 5 44 5. Le périmètre de consolidation en normes US GAAP 4 43 85 LES VARIATIONS DE PÉRIMÈTRE 87 1. Les principales causes de variation de périmètre 87 2. Entrées dans le périmètre de consolidation 88 3. Sortie de périmètre 94 4. Autres variations 96 V Table

co-entreprises 40 IV 4 5 6 7 ANALYSE FINANCIÈRE DES COMPTES CONSOLIDÉS 3. Les entreprises sous influence notable 43 4. Les entreprises exclues du périmètre de consolidation 44 5. Le périmètre de consolidation en normes US GAAP 46 6. Synthèse 46 LES MÉTHODES DE CONSOLIDATION 48 1. Le choix d’une méthode de consolidation 48 2. L’intégration globale 51 3. L’intégration proportionnelle 53 4. La mise en équivalence 56 5. Comparaison

définit le leasing comme : « Un contrat de location ayant pour effet de transférer au preneur la quasi-totalité des risques et des avantages inhérents à la propriété d’un actif. Le transfert peut intervenir ou non, à terme. » La définition de l’US GAAP (United States Generally Accepted Accounting Principals traduit par les Principes Comptables Généralement Acceptés aux Etats-Unis d’Amérique) est quant à elle plus précise, elle défini le leasing selon les conditions suivantes: « Un contrat de location

IAS 1 : Présentation des états financiers 9 1. Caractéristiques 9 2. IAS 1, un enjeu social : 10 II. IAS 16 : Immobilisations corporelles 13 1. Définition et comptabilisation initiale d’une immobilisation corporelle 13 2. Approche par composants 15 3. Evaluation des immobilisations corporelles postérieure à la comptabilisation initiale: 18 4. Impacts sur les comptes consolidés Air France-KLM 19 5. IAS 16 : une technique d’expert ou un enjeu social 

1. L'actif du bilan ou la notion de ressources contrôlées P.14 a. Immobilisations corporelles P.14 b. Immobilisations incorporelles P.20 2. Le passif du bilan P.26 a. Capitaux propres P.27 b. Provisions pour risques et charges P.27 3. Annexes et hors bilan P.31 B. Une nécessaire neutralité de la fiscalité P.33 1. Les incidences fiscales de la notion de contrôle P.35 a. Immobilisations corporelles P.35 b. Immobilisations incorporelles P.43 2. Le passif P.47 a. Capitaux propres et provisions

subprimes SAWADOGO R. 2008 La détection des risques liés aux immobilisations corporelles SANA Soufiane 2008 Le secteur de la promotion immobilière: risques spécifiques et méthode d'audit adaptée SALOUT Nadia 2008 Consolidation des états de synthèse au Maroc. cas de LOCASOM SADRATI Khadija 2008 Conception et mise en place d'un système de rentabilité clients au sein de la Banque: Cas de la SGMB SABBOUR Mohamed Amine 2008 L'audit des immobilisations corporelles et incorporelles dans le cadre d'une mission