Comptabilité Batiments Travaux Publics Tva

RAMSA RAPPORT DE STAGE 2009/2010 INSTITUT SUPERIEUR DE TECHNOLOGIE APPLIQUEE D’AGADIR ISTA D’AGADIR AaaAA Superviseurs de stage: Bureau de la comptabilité analytique : * Mr Nait El Cadi Mohamed. *Mr Sajid Mohamed *Mr Bouhia Mohamed . Bureau de la comptabilité générale: * Mr Abderrahim Amseguine *Mr Hassan Ouktouk. *Mr Elhaj Rahimi Mohammed Amine Au nom du dieu, je dédie ce modeste travail à mes parents, et à toute ma famille sans exception ainsi qu’à tous ceux qui

et exerçant dans divers secteurs d’activité. Ainsi on peut distinguer le secteur de la production, de la distribution et celui des prestations de service. Toute entreprise doit mettre en place une comptabilité destinée à l’information externe comme à son propre usage. La comptabilité est une technique qui permet d’enregistrer, dans des comptes, les flux de l’entreprise afin de déterminer le résultat de l’exercice (bénéfices ou pertes) et de présenter la situation patrimoniale de l’entreprise

Fiscalité Marocaine Technicien en Comptabilité des Entreprises Version 2009/2010 -1- Fiscalité Marocaine Technicien en Comptabilité des Entreprises Introduction générale 1 - La définition de la fiscalité La fiscalité est l'ensemble des supports juridiques qui régit tout prélèvement fiscal. Dans sa forme tout prélèvement fiscal ne peut se faire sans l'existence d'un support juridique qui lui donne la légitimité adéquate. 2 - Le champ de la fiscalité marocaine Les prélèvements à caractère

Traitement de TVA * * * * TVA facturée TVA facturée Le traitement de CNSS Traitement des journaux * * * * Journal de vente « VT » Journal d’achat « AC » Journal banque « BQ » Journal opérations divers « OD » Troisième partie ​ :​ taxe sur la valeur ajoutée Introduction * * Les caractéristiques TVA Les taux appliqués 1. Taux normale 20% 2. Taux réduit de 14% 3. Taux réduit de 10% 4. Taux réduit de 7% La tva dans la loi finance 2014/2015 * i. Tva dans loi de finance 2014 ii. Tva dans la loi

PROFESSIONNEL COMPTABILITE Étude à caractère professionnel (Épreuve E2) THEME : Déclaration de TVA Lycée Fernand et Nadia Leger 7 Allée Fernand Léger 95100 Argenteuil Tel : 01 39 98 43 43 A => Introduction – Introduction P 1 B => Présentation de l'entreprise et des taches effectuées – Fiche d'identité P 2 – Présentation des tâches courantes P 3 – Historique P 4 – Organigramme P 5 C => Présentation de l'étude – Déclaration de TVA P

revenu, l’impôt sur les sociétés, la taxe sur la valeur ajoutée et la contribution économique territoriale. Il examine également les impôts frappant la détention ainsi que la transmission du patrimoine. SECTION I : LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE TVA : impôt indirect sur la consommation, calculé sur le chiffre d’affaires, collecté par l’intermédiaire de l’assujetti pour le compte de l’Etat et supporté par le consommateur final. Assujet t i : personnes qui réalisent une activité économique de manière

ABREVIATIONS BANAMUR : Bâtiment Aménagement Nettoyage Assainissement Menuiserie et Urbanisme DAF : Directeur des affaires Financières DG : Directeur Général DRH : Directeur des Ressources Humaines GESTOCI : Gestion de Stock Pétrolier de Côte d’Ivoire PETROCI : Société Nationale d’Opération Pétrolière de Côte d’Ivoire SARL : Société à Responsabilité Limitée EURL : Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée SIR : Société Ivoirienne de Raffinage TVA : Taxe sur la Valeur

SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA)….……………………. 3 Chapitre préliminaire……………………………………………………………………………………………….. 4 Chapitre I : Champ d’application…………………………………………………………………………………. .6 Section I : Opérations imposables……………………………………………………………………………… .6 Section II : Personnes imposables……………………………………………………………………………… 9 Section III : Exonérations……………………………………………………………………………………… 11 Section IV : Territorialité……………………………………………………………………………………… ...12 Chapitre II : L’assiette de la TVA…………………………………………………………………………………14

M’COUROUPA Mickaelle Année 2009/2010 Diplôme Enseignement Européen supérieur Option Gestion PME-PMI Entreprise GUICHARD BATIMENT I . MON PARCOURS ET MES MOTIVATIONS Après l’obtention d’un baccalauréat Scientifique Option Science de la vie et de la Terre en 1998, j’ai dû travailler afin de payer mes études supérieures. En effet, originaire d’une famille modeste, mes parents n’avaient pas les moyens de financer mes études. En 1999, j’ai décidé de suivre

et sans délai des opérations nécessite la mise en œuvre des principes comptables contenus dans l’article 6 de la loi 07-11 du 25/11/2007 et que nous rappelons sous forme synthétique. Convention de l’entité Continuité de l’exploitation Comptabilité d’exercice (ou d’engagement) Indépendance des exercices (séparation) Permanence des méthodes (fixité) Prééminence de la substance sur la forme Image fidèle (bonne information) Coût historique (nominalisme) Prudence Définitions