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7357 mots 30 pages
Introduction

Première partie : identification de fiduciaire
JENANE
Définitions








Activité de fiduciaire
Rôle de fiduciaire
Présentation de fiduciaire JENANE
1-forme juridique
2- création
3 - activité
Structure de fiduciaire
1-Service secrétariat 2-Service comptable
Organigramme de fiduciaire

Deuxième Partie : Les taches effectuées au sein de fiduciaire JENANE
*

Traitement de TVA
*
*

*
*

TVA facturée
TVA facturée

Le traitement de CNSS
Traitement des journaux
*
*
*
*

Journal de vente « VT »
Journal d’achat « AC »
Journal banque « BQ »
Journal opérations divers « OD »

Troisième partie
:
taxe sur la valeur ajoutée
Introduction
*
*

Les caractéristiques TVA
Les taux appliqués

1.

Taux normale 20%
2. Taux réduit de 14%
3. Taux réduit de 10%
4. Taux réduit de 7%

La tva dans la loi finance 2014/2015

*

i. Tva dans loi de finance 2014 ii. Tva dans la loi de finance 2015




Champs d’application
Opérations imposables
Opérations obligatoirement se mises à la TVA
Les opérations portant sur les biens meubles
B. Les opérations portant sur les biens immeubles
C. Les prestations des services
A.

*
*
*
*
*
*

Les opérations imposables par option
Opérations exonérées
Les personnes assujetties par TVA
Le calcul de TVA
La comptabilisation de TVA
Les régimes de déclaration
Déclaration mensuelle
2. Déclaration trimestrielle
1.

*

Régimes de paiement
Régime débit
2. Régime encaissement
1.

*

Les Pénalités

Conclusion
Conclusion générale

Dédicaces

Je dédie ce travail à :



Ma famille avec tous mes sentiments de respect, d'amour, de gratitude et de reconnaissance pour tous les sacrifices déployés pour m’élever dignement et assurer mon éducation dans les meilleures conditions.



Aussi à mes formateurs sans exception, pour leurs efforts afin de m'assurer

une formation solide.



Pour tout l’organisme du fiduciaire qui a déployé tous ses efforts pour m’aider à accomplir mon travail avec succès.



Enfin, à tous mes amis et collègues de classe et à

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