Conclusion Des Principes Comptables Internationales

CHAPITRE I : INTRODUCTION SUR L’AUDIT FINANCIER Section1 : Utilité et caractéristiques de l’information comptable D’après la préface aux normes internationales de contrôle qualité, l’audit de mission d’assurance et de service connexe, la mission de l’IFAC (international fédération of accountant company) est de : «  favoriser le développement et l’essor d’une profession comptable qui soit en mesure de rendre sur la base d’énormes harmonisées et dans l’intérêt du public des services uniformes

Définition de la consolidation * Définition * Notion de groupe * Notion de propriété et de controle * Périmètre de consolidation B. L’application des normes internationales * Normes IFRS * Méthodes de consolidation II. Méthode de la mise en équivalence III. Etude de cas Conclusion Bibliographie Annexes Sommaire : Introduction…………………………………………………………………………............p3 I. Consolidation des comptes …………………………….....................................p4

................................................!4! Sources(nationales(...............................................................................................................................................................(4! Sources(internationales(.....................................................................................................................................................(4! 3.!Acteurs!de!la!comptabilité!...........................................................

référentiel international : IFRS/PME p8 3. IFRS & PME française p12 II. Contenu et apports des normes IFRS p12 1. La norme IFRS/PME p12 2. Normes IFRS : Besoin des PME et approche comptable p15 3. Intérêt de la norme IFRS pour les PME française p19 III. Mise en pratique et limites des normes IFRS appliqués aux PME p21 1. Modifications appliquées pour l’application de la norme p21 2. Problème et limite de l’IFRS/PME p22 3. Normes IFRS/PME et actualité p25 Conclusion p26 Bibliographie

Nationales de Commerce et de Gestion en Gestion Financière et Comptable Sous le thème : Le passage aux normes IAS/IFRS dans le cadre de l'Offshoring : Retraitements et Impacts. Stage effectué chez: PricewaterhouseCoopers – Service Delivery Center Du 01/03/2015 jusqu’au 31/05/2015 Réalisé par : Encadré par : Mlle. Loubna AKHERRAZ Mme. Bouchra RADI PES, à l’ENCGA Option : Tuteur de stage : Gestion Financière et Comptable Mme. Safa BOUTAMARHZOUTE Manager à PwC

INTRODUCTION I. Présentation du Plan Comptable National « PCN »: 1. Historique 2. Les insuffisances du PCN 1975 2.1. Insuffisances conceptuelles 2.1.1. Référence à un cadre conceptuel 2.1.2. Les objectifs et les utilisateurs de l'information comptable. 2.1.3. Les principes comptables. 2.1.4. La définition des concepts comptables. 2.1.5. La normalisation comptable. 2.2. Insuffisances techniques 3. Contexte et besoin d’un nouveau système comptable et financier II. LE CADRE CONCEPTUEL

normalisation au niveau international 1. 1 L'International Federation of Accountants 1. 2 L'International Accounting Standards Committee (IASC) 1.3 De l'IASC à l'IASB 1.4 L'Organisation Internationale des Commissions de Valeurs (OICV ou IOSCO) 1. 5 Autres normalisateurs internationaux 1.6 Principaux acteurs aux U.S.A. 1.7 Grande Bretagne : l'Accounting Standards Board (ASB) 1.8 Principaux acteurs en Europe 1.8.1 La Commission Européenne 1.9 Les acteurs de la normalisation comptable en France 1.9

Section 1 : Définition : Article L.243-1-2 du Code de la Sécurité Sociale 14 Section 2 : L’absence d’établissement stable 14 A / Définition de l’ACOSS 14 B / Territorialité de l’impôt 15 1 / Absence de convention internationale : référence au droit interne 15 2 / Présence d’une convention fiscale : référence au droit conventionnel 17 2.1 /Présentation 17 2.2 / La notion « d’établissement stable » 17 2.3 / Cas et analyse de jurisprudence

interne : ........................................................................................ 7 f. Responsabilité sociale et environnementale (RSE) : .............................................................. 7 2. Normes internationales d’Audit (Normes ISA) ............................................................................ 7 II. Gouvernance et indépendance des cabinets d’Audit ................................ 8 a. Désignation et rémunération des Auditeurs :

L’étude 2012 sur la juste valeur et le principe de cout historique : L’évaluation d’un élément actif dans le bilan d’une entreprise se fait à travers plusieurs méthodes, dont le coût historique et la juste valeur. Tous deux sont deux méthodes différentes. En France, depuis très longtemps, la méthode d’évaluation de base était le coût historique. Mais les temps changent et les méthodes aussi : à l’apparition de nouvelles normes internationales, le coût historique laisse place à la « juste valeur