Conclusion Du Contrat Electronique Loi Tunisie

2006 I. L’amélioration de l’environnement général des affaires: Adoption de nouvelles mesures relatives au secteur bancaire Le renforcement de la Protection de la propriété industrielle et commerciale et des droits d’auteur L’assouplissement de la loi sur les Sociétés à Responsabilité Limitée Renforcement et l’approfondissement des mécanismes de financement en faveur des entreprises 3 SOMMAIRE Amélioration du fonctionnement des systèmes financiers et des services La mise en place du Code

services et leurs activités 13 4.1. Structure de la société 13 4.2. Organigramme 14 5. Objectifs 16 Conclusion 16 Partie I : Analyse théorique 17 Chapitre I : Etat de l’art 18 Introduction 18 1 .Etude de l’existant 18 2 .Analyse critique 19 2.1. Normes d’audit 19 Conclusion 23 Chapitre II : Analyse théorique de l’audit 24 Introduction 24 1. Audit de sécurité informatique 24 1.1. Audit informatique en Tunisie 24 1.2. Définition de l’audit 24 2. Norme ISO 27002 25 2.1. Introduction 25 3. Explication de

minimisation des rejets = bonne application de la procédure. Conclusion Annexes Année universitaire 2009/2010 p. 3 Introduction : Une fiscalité avantageuse est indéniablement un attrait considérable pour les investissements étrangers, et c’est ainsi que le Maroc ne cesse de multiplier les efforts pour améliorer sa compétitivité et son attractivité. La taxe sur la valeur ajoutée constitue l’un des chantiers prioritaires, ainsi la loi accorde aux entreprises qui ouvrent à l’étranger la possibilité

projet Date : 19/12/2012 p1 SOMMAIRE INTRODUCTION PARTIE 1 : LES ACTEURS EN FRANCE a. Fiches acteurs b. Mapping PARTIE 2 : LES ACTEURS AU MARGREB a. Fiches acteurs b. Mapping PARTIE 3 : ANALYSE ET INTERPRETATION DES RESULTATS CONCLUSION TABLE DES ANNEXES Code projet Date : 19/12/2012 p2 INTRODUCTION La veille concurrentielle, c'est rechercher, analyser et exploiter les informations relatives à son entreprise, ses concurrents et son secteur d'activité, dans le but

Etudiante Stagiaire : Mouna LAKANI 3 ème année LAC groupe 2 Encadreur professionnel M. Adnène ZGHIDI Encadreur universitaire Mme. Ines BEN FALAH Cabinet BDO TUNISIE / ESSEC TUNIS 05/2011 Remerciements Je tiens à remercier dans un premier temps Monsieur Adnène ZGHIDI pour m’avoir permis d’effectuer mon stage au sein du cabinet BDO Tunisie ainsi que pour sa disponibilité et son suivi. Je remercie également Monsieur Mohamed DERBEL et Monsieur Mahmoud ELLOUMI pour l’aide et les conseils concernant

1. La naissance et l’évolution du financement islamique 2. Les fondements du système de la banque islamique 3. Les perspectives de développements de ce système 4. Les problèmes à résoudre 5. Recommandation B. Conclusion IV. Sources ATTIJARIWAFA BANK I. ANALYSE DE L’ENTREPRISE Attijariwafa Bank est un groupe bancaire et financier marocain qui a vu le jour en 2004 suite à la fusion entre deux grands groupes bancaires marocains : la Banque

médicalement assistée en Tunisie Par : dorra Henchiri Mémoire de fin de stage Année 2012/2013 PLAN INTRODUCTION Chapitre 1 : Les conditions d’accès à la procréation médicalement assistée Section 1 : Conditions juridiques Paragraphe 1 : Un couple marié Paragraphe 2 : une volonté conjointe du couple Paragraphe 3 : les deux membres du couple en vie Section 2 : conditions naturelles Paragraphe 1 : un couple souffrant d’infertilité Paragraphe 2 : un couple en âge de procréer Conclusion du 1er chapitre

relatif aux opérations de la société ALPHA b) Les déclarations fiscales de la société ALPHA c) Le programme de travail 5. Le rapport de l’audit fiscal de la société ALPHA 6.1. Les risques fiscaux 6.2. Synthèse générale CONCLUSION ANNEXES INTRODUCTION Ayant passé environ quatre années de ma vie professionnelle à travailler au sein de la Direction Générale des Impôts au Maroc, en tant qu’inspecteur vérificateur à la Direction de contrôle fiscal des grandes entreprises

dont la finalité était de sanctionner les commerçants mauvais payeurs. Avec les corporations des marchands se développa un droit propre ; une lex mercatoria et un justice spécifique, les juridictions consulaires. L'histoire mouvementée de la Tunisie du fait des multiples conquêtes dont elle a fait l'objet est à l'origine de la précarité de ses institutions. Avec la conquête musulmane commença le règne du Droit musulman. Malgré le fait qu'il ait été à l'origine de différents concepts du droit

Instituts et Associations .........................p.17 ATAI Tunisie ..........................p.17 Agenda ..................................p.18 année de tous les « dangers ». N°5 Octobrenovembredécembre 2010 U ne année ! L'Auditeur francophone fête son 1 anniversaire ! er d'Ivoire). Vous en saurez plus sur la conférence lors du prochain numéro de l'Auditeur francophone. Au sommaire du numéro actuel, le voyage nous emmènera en Tunisie où nous avons posé 5 questions à … Amor Souiden. Tous