Conformité Bancaire

QMS-AUD-01 QMS-AUD-01 – Audits internes 1 Domaine et application 1.1 Objectif Assurer la conformité du système de gestion de la qualité (SGQ) par des audits internes. 1.2 Domaine d’application Tous les aspects du SGQ et de la documentation qui contrôlent les activités du Programme de formation au certificat de pilotage maritime dans les Grands Lacs, d’évaluation et de certification de l’Administration de pilotage des Grands Lacs (l’Administration). 1.3 Fondement statutaire Article 18 de la

catégories. Ces exigences seront évaluées lors de l’audit et notées selon leur conformité (c'est-à-dire la concordance entre ce qui est demandé dans l’IFS et ce qui est réalisé dans l’entreprise). Une déviation est une exigence non respectée dans sa totalité mais sans impact sur la sécurité alimentaire. A chaque note est attribué un nombre de points. Résultat Explication Points A Conformité totale 20 points B (déviation) Conformité presque totale 15 points C (déviation) Faible proportion de l’exigence

travail liant le responsable qualité des activités à l’agence 7. Une inscription à l’ordre national des pharmaciens, section D REDEVANCE D’HOMOLOGATION Les frais d’enregistrement sont élevés à cent cinquante milles (150000) N.B : une visite de conformité des locaux sera organisée après réception complète du dossier. Un fichier de suivi des échantillons sera tenu à jour par l’agence et vérifiable à tout moment par les inspecteurs de la DPM. Cet agrément ne donne pas droit à l’agence à une vente au

l’ISO/IEC 17025 en 2010 • Nouvelle version ISO 9001 sera publiée en 2008-2009 • Project pour intégrer ISO 14001 (Système de management environnemental) dans ISO 9001 3 Lien entre ISO/IEC 17025:2005 - ISO 9001:2000 • Conformité aux exigences de l’ISO 17025 ne signifie pas conformité à toutes les exigences de l’ISO 9001 (mais on peut dire qu’on est conforme aux « principes » de l’ISO 9001) • Les laboratoires peuvent être:  accrédités pour ISO/IEC 17025  certifiés pour ISO 9001  ou les deux mais

établies dans le guide PALCAN. En général, les étapes de la demande d’accréditation sont : une demande formelle complétée par le laboratoire, une révision de la demande, une inspection sur place dans le laboratoire, une approbation par le directeur de conformité du CCN et la remise d’un certificat. Ces étapes en vaudront la peine, car l’accréditation sera bonne pour quatre ans et sera rendu publique, ce qui nous avantagera pour d’autres partenariats potentiels. Conclusion Le présent rapport avait pour

arrêt, remise en condition de redémarrage d’une ligne de conditionnement. Surveillance des paramètres, contrôle des écarts et réglage des paramètres en fonction des écarts. Réalisation des relevés et des mesures liées aux appareils. Contrôle de la conformité quantitative et qualitative des matières premières, produits semi-finis et/ou finis, emballages, du matériel. Maintenance de premier niveau des installations, dans le cadre des habilitations. Réglages manuels ou automatisés lors des changements

d’hygiène – Signalement pertinent de l’état défectueux des matériels et des produits C2.3 – participer à la gestion des stocks Détecter et signaler les ruptures, les surstocks. Préparer une commande de réassortiment. Réceptionner et vérifier la conformité d’une livraison. – Fichier informatisé ou non – Produits, matériels et consommables – Local équipé : réserve, espace de vente ou de soins – Bon de commande, bon de livraison, facture – Documents de saisie d’inventaire – Matériels d’étiquetage –

« Qualité de ce qui est conforme à la réalité » (Maupass., Pierre et Jean p 277) « Disposition d'esprit de celui qui voit les choses sans passion ni parti pris » (Rolland, Beethoven, t.1, p.196 « Caractère de ce qui existe indépendamment de la pensée » (Ch. de Villers, Philosophie de Kant, note, 113 dans Quem. DDL t.22) Tout démarche scientifique doit être mené sur la base de l'objectivité. Qu'est ce que l'objectivité ? L'objectivité est la démarche qui consiste à basé toute proposition sur la

les responsabilités et autorités ? 1.6 Est-ce que l’organisme a défini les responsabilités et autorités de l’équipe de Sécurité des Denrées Alimentaires ? Page 1/48 C = CONFORME – NC = NON-CONFORME, dans ce cas décrivez en quoi consiste la non-conformité constatée QUESTIONNAIRE D’AUDIT ISO 22000–2005 Auditeur : Entité : § 1.7 1.8 1.9 1.10 2. 2.1 Exigences Documents exigés Date : C . NC COMMENTAIRES Est-ce que les connaissances de l’équipe de Sécurité des Denrées Alimentaires sont

propos des règlements, il reste à voir. Lorsque dans le cadre de l’une ou l’autre des deux procédures, c’est la non-conformité d’un règlement à la constitution qui est invoqué, le contrôle est soumis à une règle particulière, on distingue deux situations : -soit il n’existe pas de lois ayant le même domaine d’application et il est alors possible de contrôler directement la conformité du règlement à la constitution. -soit il existe une loi écran, c'est-à-dire une loi intercalée entre la constitution