Conseil départemental du Var

La nouvelle carte du moustique tigre  Évolution  des  zones  d’implantation  du  moustique  tigre  en  2015  2015  versus 2014.    Vigilance  Rouge  (moustique  tigre  implanté  et  actif  ‐  risque  épidémique identifié)    ‐  En  2014,  18  départements :  le  Var,  les  Alpes‐Maritimes,  les  Bouches‐du‐Rhône,  les  Alpes‐de‐Haute‐Provence,  le  Gard,  l’Hérault,  le  Vaucluse,  le  Lot‐et‐Garonne,  les  Pyrénées‐Orientales,  l’Aude,  la  Haute‐Garonne, le  Rhône, l’Ardèche, la Drôme, l’Isère et la  Gironde

Les SAFER (Sociétés d’Aménagements Foncier et d’Etablissement Rural) Organisation : 29 SAFER dont Statut : sociétés anonymes à but non lucratif, réparties sur l’ensemble du territoire français, gérées par un conseil d’administration, dépendant du ministère de l’agriculture et des finances Objectif : Favoriser et maintenir la valorisation agricole des terres La SAFER : un opérateur foncier polyvalent Organisation : Bouches du Rhône

activités s’inscrivent souvent dans une mission de service public. La Chambre d’Agriculture propose et soutient des actions dans des domaines variés : conseil d’entreprise et appui juridique, aménagement rural et foncier, développement local, formation, tourisme vert, productions animales et végétales… Par ses actions d’information et de conseil, par l’intervention de ses agents sur le terrain, elle assure un rôle primordial de service auprès des agriculteurs qui investissent et prennent des risques

Sommaire : I/ Le contexte et le territoire : 1-1 Le Var 1-2 La Communauté d'Agglomération Dracénoise (CAD) II/ Les compétences : 2-1 Les compétences Optionnelles 2-2 Les compétences Facultatives 2-3 Les compétences Sports 2-4 Finance de la CAD 2-5 Promouvoir l’Économie III/ Culturel : 3-1 Musé des Arts et Traditions Populaires (ATP) 3-2 Théâtre de Draguignan 3-3 Le cimetière Américain de Draguignan Stage territoire

financière, le club vit de cotisations, de subventions et d'un peu de sponsoring. Il reçoit 3 subventions annuelles de fonctionnement : La Municipalité, Le Conseil Général, le CNDS ( Centre National pour le Développement du Sport ) et du Ministère des Sports de la Jeunesse de l'Education Populaire et de la Vie Assosiative La ville de Saint Laurent du Var qui est inscrite au titre des communes avec territoires prioritaires et sensibles offre un coupon sport de 30 € aux allocataires de l'ARS. (Allocation

de la BCE Le 2 avril 2009, le Conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne a abaissé de 25 points de base ses différents taux directeurs avec effet au 8 avril 2009 : le taux d’intérêt appliqué aux opérations principales de refinancement de l’Eurosystème est passé à 1,25 % ; le taux d’intérêt de la facilité de prêt marginal est fixé à 2,25 % ; le taux d’intérêt de la facilité de dépôt est passé à 0,25%. Conseil de surveillance de l’IEDOM Le Conseil de surveillance de l’Institut d’Emission

1996 dite « loi Raffarin » relative au développement et à la promotion du commerce et de l’artisanat proposait la mise en place de SDC. Elle prévoyait : • que ces schémas seraient élaborés et rendus publics selon les conditions fixées par décret en Conseil d’Etat. • que les ODEC collecteraient les éléments nécessaires à leur élaboration et que les CDEC devraient s’y référer. • que les expérimentations seraient menées afin de préciser le concept, de définir le contenu, d’évaluer la portée et les conditions

propre personnel. Contrairement à un Etat, elle ne détient pas de souveraineté et ne peut, de sa propre initiative, se doter de nouvelles compétences. - elle dispose d'une assemblée délibérante élue au suffrage universel direct (Conseil municipal, Conseil général, Conseil régional). I / La commune. Sous l’ancien régime nous avions déjà des villes et des paroisses. Il y avait l’élection de l’assemblée général des bourgeois, qui choisissant des élus que l’on appelait des échevins avec à sa tête

L’ancienne « Maison de Nanterre » Au début des années 1870, le département de la Seine décida de faire construire par l’architecte Achille Hermant, un vaste établissement sur 17 hectares, à l’écart du bourg de Nanterre. En juin 1887, la maison départementale de Nanterre reçu ses premiers pensionnaires : 400 détenus en provenance de la prison de St Denis qui devait être démolie.   Le décret du 13 septembre 1887 institua pour Paris et le département de la Seine un « dépôt de mendicité ». Le but était

la taille de l'entreprise pour prouver l'application effective des mesures visées aux points a) à f). La direction départementale de la protection des populations est compétente sur les sujets de sécurité alimentaire et sanitaire et de protection des consommateurs. Elle est issue de deux services : * La direction départementale des services vétérinaires. * Unité départementale de la concurrence de la consommation et répression des fraudes. La DDPP doit atteindre des objectifs tels que :