Conseil régional de Bourgogne

Cette réforme se fera en deux temps: une phase de volontariat et en cas d'échec, par la loi. "Les régions pourront proposer de fusionner par délibérations concordantes" et "en l'absence de propositions, après les élections départementales et régionales de mars 2015, le gouvernement proposera par la loi une nouvelle carte des régions", a expliqué Manuel Valls, soulignant que la nouvelle carte "sera établie pour le 1er janvier 2017". Ce qu'en pensent les élus : "abasourdi", "une réforme ambitieuse"

et le Territoire de Belfort. Avec une surface de 16 202 km2, la région représente près de 3 % du territoire français. La capitale régionale de la Franche-Comté est Besançon, principal pôle urbain avec Belfort et Montbéliard. La Franche-Comté est une des rares régions françaises dont le territoire actuel correspond à une province historique (l'ancien Comté de Bourgogne et le comté de Montbéliard constituent la majeure partie de la région actuelle). Cette unité historique, marquée par une assez grande

PRESENTATION DE MAZARS 1) Historique C’est en 2002 que PLURIS CONSEILS GROUP voit le jour, issu du rapprochement des cabinets GEREX et DEPOIRE. Deux cabinets d’expertise comptable à fort enracinement régional qui, depuis plus de trente ans, accompagnent les entreprises dans leur développement. Pluris était une SA avec Conseil d’Administration au capital de 480 000€ et inscrit à l’Ordre des Experts-comptables de la région Bourgogne Franche-Comté. De ce rassemblement a été créée une nouvelle entité

Article | www.ville-nevers.fret Bourgogne notre région | Janvier/Mars 2009 | Les Collectivités Territoriales Idées Générales : Texte n°1 : Les plupart des collectivités suivent les mêmes règles de fonctionnement définies par la Constitution et les lois et décrets. Elles sont dites de droit commun. Texte n°2 : Le Maire bénéficie d’une double casquette c'est-à-dire il est à la fois agent de l’état et agent de la commune en tant que collectivité territoriale, le conseil municipal donne son avis toutes

CHARLES LE TÉMÉRAIRE (duc de Bourgogne: 1467-1477) Charles le Téméraire naît en 1433 et à la mort de son père Philippe le Bon, il a 34 ans. C'est un souverain impulsif et dépourvu de diplomatie. A l' extérieur: Il veut souder la Bourgogne, terre ancestrale, à ses fiefs néerlandais. Pour atteindre son objectif, il emploie la force, mais ses guerres de conquête se solderont par un échec, plus particulièrement vers la fin de son règne. La sanglante annexion de la principauté de Liège constitue

Ashish Sharma 21 mars 2012 Les vins rouges de Bourgogne [pic] Les vins rouges de Bourgogne I. Quelques généralités sur le vignoble bourguignon • Etendue sur 250 km du nord de Chablis au sud du Mâconnais, la Bourgogne viticole est un des plus prestigieux vignobles de France et du monde. • Le vins de Bourgogne sont issus majoritairement du Pinot noir à 36% de l’encépagement total et seulement à 11% du Gamay. Les cépages blancs

Le Conseil national des missions locales Sommaire présentation du Conseil composition du Conseil le secrétariat général historique le réseau des missions locales l'activité du réseau en 2001 les jeunes accueillis en 2001 194, avenue du Président Wilson - 93217 La Plaine Saint-Denis Cedex Tél. 01 49 17 46 46 - Fax 01 49 17 47 48 - Communication : Yves Auton - Tél 01 49 17 47 38 présentation du Conseil La création du Conseil national des missions locales (CNML) en 1990, marque la volonté

les considèrent comme un centre de compétences, un lieu d'échanges, de rencontres, d'entraide et d'enrichissement. C’est un réseau d'établissements publics locaux, régionaux et nationaux Il existe 169 Chambres de Commerce et d’Industrie en France soit : • 148 Chambres de Commerce et d'Industrie locales (CCI) • 21 Chambres Régionales de Commerce et d'Industrie (CRCI) • L’Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI) L’activité est prolongée à l'international

HT A 204 703 186 030 186 030 - 18 673 -11 051 220 285 211 896 211 896 - 8 389 - 767 235 869 237 762 237 762 + 1 893 + 9 515 7622 7622 7622 7622 7622 7622 Total des produits SULTAT NET COMPTABLE PACITE AUTOFINANCEMENT Conseil et assistance…niveau département Préfecture ou sous-Préfecture Réglementation des hébergements touristiques (normes, sécurité, incendie…) Attribution du droit à la commercialisation (loi du 13 juillet 1992) Direction Départementale de l ’Équipement

milieu pénitentiaire : informations pratiques 2002 Ce document est une version générale du mémento Intervenant culturel en milieu pénitentiaire : informations pratiques, publié en mai 2002 par le Centre régional du livre de Bourgogne dans sa collection « M émentos pratiques du CRL Bourgogne ». Il a été rédigé à partir des sources suivantes : • • • • Petit guide à l’usage des intervenants en milieu carcéral. DRSP Paris. Formation des intervenants en milieu pénitentiaire : classeur d’auto-formation