Conseil régional de Midi-Pyrénées

historique et culturel. La question qui se pose est de savoir quels sont les fondements et les limites du découpage régional français.  Nous tenterons d’y répondre en définissant tout d’abord la région comme étant un territoire vécu. Ensuite nous verrons que la région est aussi un territoire administratif et enfin que le découpage régional est remis en cause. * Le découpage régional peut parfois être établit sur des fondements culturels des régions c’est-à-dire des caractéristiques comme la langue

Les élections régionales en France, 2010. INTRODUCTION: Les élections régionales étaient le 14 et le 21 mars 2010. Le scrutin était ouvert de 8 heures à 18 heures. Cependant, un arrêté préfectoral pouvait être pris pour avancer l’heure d’ouverture dans certaines communes ou retarder l’heure de clôture dans l’ensemble d’une même circonscription, le scrutin ne pouvant être clos après 20 heures. En 2010, les citoyens élisent les conseillers régionaux pour 4 ans, au scrutin de liste, selon un système

MIDI-PYRENEES Un référentiel pour guider l’action des services et des professionnels de l’insertion sociale MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE Directions Régionale et Départementales des Affaires Sanitaires et Sociales de Midi-Pyrénées Décembre 2002 Introduction Dans la plupart des dispositifs de lutte contre l’exclusion, l’accompagnement social est devenu un mode d’intervention de plus en plus présent et nécessaire afin de faciliter l’insertion des

établissements de santé. Cette approche permettra de mieux appréhender la gestion d'un dispositif médical dans le cadre général de la gestion des risques. Dispositifs médicaux Concepts et réalités de terrain Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Midi-Pyrénées DM : concepts et réalités de terrains sommaire 2 thèmes 1. Hiérarchie des normes juridiques JURIDIQUE 4 ½ ½ ½ ½ ½ 1. Le bloc constitutionnel 2. Le bloc législatif 3. Les décrets 4. Les arrêtés 5. Les autres textes

Travail à effectuer sur les politiques sportives régionales françaises qui sont au nombre de 27 soit 22 régions métropolitaines (dont la Corse) et 5 régions et départements d’outre-mer. Il s’agit de présenter un tableau comparant leur politique sportive en matière : - de sport de haut niveau (individuels et collectifs) - de sport pour tous - de formation A partir des données que vous collecterez sur internet, (intégrant investissement et fonctionnement), aucune littérature n’existant

MAROQUINERIE Publication 2011 Chiffres 2010 CHIFFRES CLES DE LA MAROQUINERIE STRUCTURES REGIONALES IMPORTATIONS / EXPORTATIONS Fédération Française de la Maroquinerie 16 rue Martel 75010 PARIS SOMMAIRE 1. CHIFFRES CLES DE LA MAROQUINERIE Chiffres clés de l’industrie de la Maroquinerie (échantillon 154 entreprises) Autres détermination des chiffres clés en terme d’effectif. p.3 2. STRUCTURES REGIONALES Chiffre d’Affaires Nombre d’entreprises Effectifs p.5 3. IMPORTATIONS / EXPORTATIONS

compétences en matière de développement. Elle renforce la coopération et la concertation entre les acteurs du développement en renforçant les fonctions du Conseil national d’aménagement de développement du territoire, en élargissant la composition et le rôle de la Conférence régionale d’aménagement et de développement du territoire et en créant des conseils de développement dans les pays et les agglomérations. La loi crée également deux délégations parlementaires chargées de contrôler son exécution d’ici

VADE MECUM L’avenir de TOULOUSE-MIDI-PYRENEES passe-t-il par l’INDE DU SUD ? ACTEditeur  Le présent travail est une œuvre collective. Il n’aurait pas pu voir le jour sans les recherches et les notes de synthèse de Bérangère Marais et Baptiste Icard, étudiants en Master II « Développement économique et coopération internationale » à l’Institut d’Etudes Politiques (IEP) de Toulouse. Christophe Lèguevaques est avocat au barreau de Paris et docteur en droit. Il est le fondateur de cLé réseau

envisagé par vos services d’acquérir la totalité d’un immeuble de bureau au moyen du procédé de la vente en l’état futur d’achèvement afin d’y installer quelques uns de vos services, une SEM locale et le SDIS. Ceux-ci versant en contrepartie un loyer au Conseil Général. L’opération envisagée se ferait par l’intermédiaire d’un promoteur titulaire d’un permis de construire pour un immeuble banalisé de bureaux, immeuble non encore construit faute d’acquéreur. I – Le montage contractuel envisagé A)

l’étude de cas Région Aquitaine A Quelle identité régionale pour l’Aquitaine? 1- L’Aquitaine est elle une vieille unité territoriale dans l’histoire de notre pays?5 et 6 Limites de la région Aquitaine ne correspondent aucunement à celles de l’ancienne province romaine mais en recouvre une bonne part l’ héritage culturel ancien nom de province romaine, mais des noms variés dans l’histoire. 2- Quels sont les éléments de l’identité régionale aujourd’hui? Distinguez la part des Hommes et de la