Controle Interne Selon Coso 1 Et Coso 2

ACCOUNTANTS » Juin 2005. Traduction non soumise à l’approbation de l’IFAC, effectuée par le Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts Comptables (CSOEC - France) et la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes (CNCC- France) pour ses besoins internes, et entièrement revue par les services linguistiques de l’ICCA (Canada). NOTE : la section 290 du Code relative à l’indépendance du professionnel comptable est actuellement en cours de réexamen au niveau de l’IFAC (exposé sondage publiée fin

LISTE DES SIGLES ET ABRÉVIATIONS ............................................................................ G RESUMÉ .................................................................................................................................... 1 INTRODUCTION ...................................................................................................................... 3 CHAPITRE PREMIER : LE CADRE RÉFÉRENTIEL ........................................ 6 I. LA PROBLÉMATIQUE .......

: Charles DESCURE CONFIDENTIALITE : Non 2 RÉSUMÉ. Les notions d’appétit pour le risque ou de tolérance au risque font l’objet d’une attention accrue de la part des organismes financiers. Cet intérêt s’explique notamment par la mise en place progressive des démarches d’Enterprise Risk Management (ERM) et par les évolutions récentes des cadres réglementaires bancaires et d’assurances. Dans le secteur de l’assurance, les normes Solvabilité 2 accordent ainsi un rôle essentiel à la définition

960 397 000 $ contre 1 000 513 000 $ pour l’exercice clos le 2 février 2013 (53 semaines), en baisse de 4,0 %. Les ventes des magasins comparables ont reculé de 2,8 %. Pour l’exercice 2014, la marge brute de la société a baissé, passant de 62,8 % pour l’exercice 2013 à 60,7 %. Le bénéfice net de l’exercice 2014 a diminué de 59,1 % pour s’établir à 10 788 000 $ (bénéfice dilué par action de 0,17 $) en regard d’un bénéfice net de 26 356 000 $ (bénéfice dilué par action 1 de 0,40 $) pour l’exercice

DANONE 2010 Document de Référence 1 2 INFORMATIONS FINANCIÈRES CLÉS, PRÉSENTATION DE L’ÉMETTEUR 3 1.1 Informations financières clés 1.2 Présentation de l’émetteur 4 5 7 RESPONSABILITÉ SOCIALE, SOCIÉTALE ET ENVIRONNEMENTALE 189 7.1 Effectifs du Groupe 7.2 Avantages au personnel 7.3 Dialogue social, sécurité et santé, formation et développement 7.4 Responsabilité sociale et sociétale de l’entreprise 7.5 Responsabilité environnementale 190 191 197 199 203 STRATÉGIE DU GROUPE,

RappoRt annuel 2011 assemblée générale mixte du 5 avril 2012 Message du président organes de direction et de contrôle au 31 décembre 2011 organigramme simplifié au 31 décembre 2011 Chiffres significatifs Rapport de gestion du Conseil d’administration 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. Résultats consolidés Résultats par groupe d’activités Facteurs de risques liés à l’activité et politique d’assurance Éléments de politique financière Résultat de la société Christian Dior actionnariat

2009 La technologie automobile, naturellement 1 Chiffres clés 1.A. 1.B. 1.C. 1.D. 1.E 1.F. 1.G. Chiffre d’affaires par pays destinataire Chiffre d’affaires par clientèle (2009) Marge brute Frais de Recherche et Développement Marge opérationnelle EBITDA Résultat de la période attribuable aux actionnaires de la Société 1.H. Résultat des activités poursuivies par action (euro/action) 1.I. Résultat de la période par action (euro/action) 1.J. Endettement financier net 3 4 4 5 5 6 6 7 7 7

matériel et des systèmes de transport sur rail. Le siège social de Bombardier est situé à Montréal, au Canada, et ses actions (BBD) se négocient à la Bourse de Toronto. Pour l’exercice clos le 31 janvier 2010, nos revenus totalisaient 19,4 milliards $.* 2 Faits saillants financiers 10 18 20 22 24 206 207 208 Message aux actionnaires et aux employés Nos réponses aux obstacles Conseil d’administration Fondation J. Armand Bombardier Section financière Principales places d’affaires Conseil d’administration

milliards $ +26 % Dépenses d’investissement 2012 2011 10 921ß$ 3 972ß$ 36,4 2 107ß$ 19,3 1 318ß$ 4,05ß$ 3,99ß$ 2,44ß$ 63 10 397ß$ 3 778ß$ 36,3 1 968ß$ 18,9 1 219ß$ 3,76ß$ 3,66ß$ 2,205ß$ 62 5,0 5,1 – 7,1 – 8,1 7,7 9,0 10,7 – 20 445ß$ 6 577ß$ 14 223ß$ 46,2 17,0 21 157ß$ 19 931ß$ 6 959ß$ 14 461ß$ 48,1 15,5 18 274ß$ 2,6 (5,5) (1,6) – – 15,8 3 219ß$ 1 981ß$ 1 331ß$ 1,6 2 550ß$ 1 847ß$ 997ß$ 1,8 26,2 7,3 33,5 – 5 462ß$ 2 186ß$ 39,7 7,0 12,9 – Résultat Situation de trésorerie et sources de financement

pendant, après, AFNOR, 2003. Engagement de la direction, AFNOR, 2001. L’Entreprise et ses données techniques – Méthodes pour une documentation maîtrisée, AFNOR, 2001. Management des processus – une approche innovante, AFNOR, 2000. © AFNOR 2008 ISBN : 978-2-12-465143-6 Couverture : création AFNOR – Crédit photo : © JupiterImages Corporation Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans l’autorisation de