Cours Droit Constitutionnel Didier Blanc

UNIVERSITE DE SFAX POUR LE SUD FACULTE DE DROIT DE SFAX MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME D’ETUDES APPROFONDIES EN DROIT DES AFFAIRES LA PREUVE EN DROIT FISCAL Elaboré et soutenu par : Fériel KAMOUN Sous la direction de : M. Le Doyen Néji BACCOUCHE Année Universitaire 2001- 2002 http://www.profiscal.com/ 1 SOMMAIRE INTRODUCTION ..................................................................................................................................... 5 PREMIERE

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .......................................................................5 Cadre d’élaboration des esquisses de cours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .......................................................................7 Aperçu global du cours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..............................................................

N° 434 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010 Enregistré à la Présidence du Sénat le 5 mai 2010 RAPPORT D’INFORMATION FAIT au nom de la commission des affaires sociales (1) et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (2), par le groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions (3), Par M. Gilbert BARBIER, Mme Christiane DEMONTÈS, MM. Jean-René

autres intermédiaires (10,8%) et celle des annonces (12,3%). Dans le segment des intermédiaires publics, l’ANPE représente 77%, soit un recours dans plus de trois quarts OFER Enquête Offre d’emploi et recrutement Elle a été réalisée au cours du premier semestre 2005 et a pour objectif de fournir des informations sur le déroulement et les procédures des millions de recrutements qui ont lieu chaque année (les missions d’intérim sont hors du champ de cette enquête). Elle a été initiée

de 111 %). Par comparaison, au cours de la même période, l’encours des IDE de la zone euro aux États-Unis a progressé de 55 %, de 360 à 558 milliards d’euros. La zone euro elle-même est également devenue plus attrayante pour les investissements de ces pays. Entre 1999 et 2005, les encours d’IDE de ces pays à destination de la zone euro ont été multipliés par trois et sont passés de 4 à 12 milliards d’euros, même s’ils restent faibles en termes relatifs. Ainsi, au cours de la même période, les investissements

base à l’alphabet occidental) ainsi qu’une culture enrichie, dynamique se transmettent. De plus, l’Occident s’étend et s’unifie par le biais de la colonisation romaine. Les Romains ont forgé l’unité politique et culturelle, ont donné naissance au droit, à l’architecture, au calendrier (en 753 avant J.C), au régime politique dont la civilisation occidentale a hérité. À la fin de cette période, vers 476 après J.C, la culture occidentale domine en Asie, dans le Proche Orient, en Afrique du Nord et dans

un effet comique dont on mesure encore mal le degré d’intelligibilité par un public romain du IIe siècle. Toujours est-il que ces quelques répliques constituent pour la langue punique une véritable pierre de Rosette dont le déchiffrement était en cours à l’époque de Flaubert. A la fois présentes et déguisées dans Salammbô, elles sont un vestige textuel de Carthage que Flaubert ranime et recharge de potentialité narrative ; on sait que la traduction fautive de Spendius est à l’origine du déclenchement

.................................. 94 L’UFR SSA ET LE DEPARTEMENT D’HISTOIRE DE L’ART ET D’ARCHEOLOGIE Direction, équipes administratives et pédagogiques > L’équipe de direction de l’UFR EQUIPE DE DIRECTION DE l’UFR DIRECTRICE M. COJANNOT-LE BLANC CHARGE DES EXAMENS Bureau D211d 47.95 Bureau D211d 47.95 Bureau D203 J. PERICHET 75.68 DIRECTEUR ADJOINT O. KYBURZ COORDINATRICE DES ENSEIGNEMENTS DE LANGUES A. BRAUN Bureau D109 70.91 RESPONSABLE ADMINISTRATIF N. VILLARD Bureau D211e

publics et de la fonction publique………………………………………. 119 IV COUR DES COMPTES Les travaux dont est issu ce rapport ont été effectués par : - MM. François Monier, Patrick Lefas, Michel Thérond, Gilles Cazanave, Gérard Ganser, André Gauron et Didier Guédon, conseillers maîtres ; Mme Sylvie Vergnet, M. François Ecalle, Mme Amélie Oudéa-Castéra et M. Julien Aubert, conseillers référendaires ; M. Bernard Yvetot et Mme Laurence Verfaillie-Heyraud, rapporteurs ; Mmes Dominique Muzzi et Cathy Etienne

(Brel, Brassens, Léo Ferré..) mais également dans des projets qui avaient une certaine densité. En ce qui me concerne, l’artiste qui m’a emmené sur un terrain plus politique, et pas uniquement musical, c’est Cheb Khaled. Avec son deuxième album « Didi », dont j’ai assuré le lancement, j’ai senti que notre rôle en tant qu’attaché de presse allait au-delà du simple côté sectoriel de l’artiste et de sa musique face au public. L’effet dynamite que sa musique a déclenché (un Raï moderne !) avec un savant