Cours Introduction Historique Au Droit

Les normes comptables IFRS introduction passer d’une comptabilité imprégnée de considérations juridiques et fiscales à une information financière répondant aux besoins des investisseurs : plus économique, plus transparente, beaucoup plus détaillée. appliquer intégralement les normes IAS (méthodes comptables, modalités d’application, présentation, information en annexe) introduction il est jugé nécessaire de mettre en place un référentiel comptable international ayant les caractéristiques suivantes

[ PRESENTATION La Licence de Droit constitue la formation de base des juristes. C’est la première étape dans les études juridiques conduisant à tous les métiers du droit. Elle a vocation à être suivie d’un master de droit et éventuellement d’un doctorat en droit. La mention vise à donner aux étudiants des connaissances juridiques fondamentales et générales, ainsi qu’à les ouvrir aux problèmes politiques et économiques des sociétés contemporaines. Elle permet aussi l’acquisition de savoirs complémentaires

Maroc 1 Plan de la présentation Introduction Présentation de l’Agence Axes stratégiques de l’Agence Projets ouverts par l’Agence 2 Introduction Régimes fonciers au Maroc Principes fondamentaux de l’immatriculation foncière Avantages de l’immatriculation foncière Procédure d’immatriculation Constat 3 Introduction « Le droit de la propriété et la liberté d’entreprendre demeurent garantis » Article 15 de la constitution 4 Introduction Dualité de régimes fonciers au Maroc

Méthodologie - L1 DROIT Table des matières I. Quelques recommandations 1 II. Règles de forme 1 III. Répartition du temps 2 IV. Dissertation 2 V. Commentaire de texte 2 VI. Commentaire d'arrêt 3 VII. Le Cas pratique 3 I. Quelques recommandations  1. Être assidu. 2. Travailler. Une première année de droit comparable à une année de prépa. 3. Interrogation au début de cours : notions de thème de séance (Kelsen, constitution, constitutionnalisme...). 4. Faire des

UNIVERSITÉ PARIS 1 PANTHÉON-SORBONNE L1 DROIT – GROUPE I Année universitaire 2009-2010 RELATIONS INTERNATIONALES ET INTRODUCTION AU DROIT INTERNATIONAL Cours de Monsieur Ioannis PREZAS Maître de conférences à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Introduction A la recherche d’un concept : la consistance des relations internationales Le cadre d’analyse des relations internationales : approche juridique et approches non juridiques L’évolution historique des relations internationales PREMIÈRE

Université de Lille II Faculté des Sciences juridiques politiques et sociales Licence d’AES – 2ème année Cours de droit administratif Jean-Jacques Debacq – Professeur associé Plan du Cours Introduction générale : I. L’Administration publique A. Qu’est-ce qu’administrer ? B. L’Administration (publique) – Acteurs et activités II. L’approche juridique de l’administration publique A. Les justifications de l’approche juridique B. Les approches autres que juridiques III. Les organes

1 VIE POLITIQUE ET SOCIOLOGIE POLITIQUE Licence 1 Droit et science politique Cours de Mme Bargel (bargel@unice.fr) 2010-11 Introduction générale : Qu'est ce que la sociologie politique ? A. Science politique et sociologie politique B. Une sociologie appliquée au politique Partie I : Genèse de l’ordre politique démocratique Introduction de la partie I : la notion d'ordre politique • CHAPITRE 1. L’EMERGENCE DE L’ETAT MODERNE I. L’Etat comme produit de la division sociale du travail (E. Durkheim

DECLARATION DE L’INDEPENDANCE DE L’ÉTAT D’ISRAËL EN 1948 PAR BEN GOURION INTRODUCTION 3 I. LEGITIMATION DE LA CREATION DE L’ÉTAT D’ISRAËL 3 1. Arguments historiques 3 2. Arguments juridiques 4 3. Arguments politiques 5 II. L’ATTITUDE D’ISRAËL FACE AUX PALESTINIENS ET AUX ETATS ARABES 5 1. Les promesses de paix tenues par Israël 6 2. Des promesses invraisemblables 6 INTRODUCTION La déclaration d’indépendance est lue le 14 mai 1948 à Tel-Aviv par le premier

Résumé Cours de Droit de la fonction publique niveau Licence sur la notion de fonctionnaire. Extrait: La notion de fonctionnaire : on pense à un fonctionnaire en particulier (celui des impôts, ...) mais le fonctionnaire est d'abord l'employé d'une entreprise, qui s'appelle Etat, ou collectivité territoriale, ou hôpital. Au même titre que le personnel d'une entreprise privée : les CDI, équivalents des fonctionnaires et les CDD, équivalents des agents publics contractuels. L'Etat, de plus

Avant propos Ce cours est établi grâce aux multiples et encourageantes demandes des mes étudiants en droit, notamment ceux du département de droit de l’international university collège (UNIC) et autres collègues qui m’ont incessamment exprimé leur souhait de lire mes écrits. Qu’ils se sentent donc comme les premiers destinataires de ce cours et en soient remercier pour leur sollicitude. Comme toute œuvre humaine, le présent cours peut révéler des imperfections compte tenu